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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN). -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude. -
Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Dijon 2013
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Dijon représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013... -
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté
Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté -
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI...
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origine des données : Données... -
Contours IRIS en Bourgogne-Franche-Comté
Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000... -
Communes de Bourgogne-Franche-Comté
Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un découpage territorial (France... -
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est... -
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite... -
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
Grille communale de densité, tableur et couche géographique
Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe IDéO BFC a réalisé une... -
Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail
Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont... -
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires -
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027 -
EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté
EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté -
Adresse, ressources documentaires pour tout comprendre
La présente fiche a pour objectif de recenser différentes ressources documentaires permettant de mieux comprendre les différents aspects pour l'adressage tel que : - approche... -
Principaux établissements d'enseignement supérieur
Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté.- SHP
Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique
La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).