44 jeux de données trouvés

Groupes: Administration et action publique Formats: SHP

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  • Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

    Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
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  • Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
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  • Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
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  • Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...

    Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...
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