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Groupes: Equipements, bâtiments et logements Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: DREAL Bourgogne-Franche-Comté

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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données...

  • Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux...

    Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés...

  • Carrières en Bourgogne-Franche-Comté

    Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.
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