35 jeux de données trouvés

Groupes: Equipements, bâtiments et logements

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  • Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)

    Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la...
  • Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)

    La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les...
  • Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le...

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté

    La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 :...
    Flux OGC
  • BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté

    La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO®...
    Flux OGC
  • Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre...

    Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des...
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Voie Grévy, de Dole à Mont-sous-Vaudrey

    Nouvelle voie verte, ouverte au public en 2021 entre Dole et Mont-sous-Vaudrey. Son tracé de 19 km emprunte une ancienne voie de chemin de fer. Elle traverse les communes de...
    Flux OGC
  • Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne - Franche - Comté

    Etude de présentation de la filière Logistique en BFC
    • principaux atouts pour accueillir un projet d’implantation
    • écosystème : pôles de compétitivité, clusters,...
  • Présentation de la Filière Luxe et savoir-faire d'exception

    La Bourgogne-Franche-Comté est la seule région française qui présente la particularité d’avoir développé des savoir-faire reconnus sur tous les domaines du luxe : de l’art de...
  • Présentation de la Filière Hydrogène en Bourgogne - Franche - Comté

    La filière Hydrogène A travers une présentation synthétique et une présentation détaillée Retrouver
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