273 jeux de données trouvés

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  • Unités Cartographiques de Sol de Yonne

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
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  • Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
    Flux OGC
  • Unités Cartographiques de Sol de Nièvre

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
    Flux OGC
  • Unités Cartographiques de Sol de Cote-d'Or

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
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  • Voiries GRAND BESANCON

    Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
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  • Ecoles primaires GRAND BESANCON

    Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
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  • Crèches municipales GRAND BESANCON

    Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)
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  • Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône

    Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour...
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  • Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

    Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
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  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
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  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
    Flux OGC
  • Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT)...

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
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  • Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
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  • Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des...

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
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  • Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des...

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence...
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  • Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...

    Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et...
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  • Cotes de références des cours d'eau du Doubs

    Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
    Flux OGC
  • Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

    Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de...
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  • Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
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  • Sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des principaux sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté, en se basant sur les chiffres clés de fréquentation publié par Bourgogne-Franche-Comté Tourisme en...
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