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Nouvelle voie verte, ouverte au public en 2021 entre Dole et Mont-sous-Vaudrey. Son tracé de 19 km emprunte une ancienne voie de chemin de fer. Elle traverse les communes de... -
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois...
Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
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