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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette couche représente le zonage... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône sur la commune de...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varanges en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varanges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 02/11/2006. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches... -
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert aux communes ainsi qu’à... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
departement_s_r27
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone... -
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or
Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun). -
N_ZONE_REG_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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