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Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des... -
Bâtis issus du cadastre
Bâtis des communes de Dijon Métropole (source DGFiP). -
GTFS DiviaMobilités
Offre théorique du réseau DiviaMobilités au format GTFS (General Transit Feed Specification). Url direct pour récupérer le GTFS en format .zip... -
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition... -
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes... -
PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
- CSV
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est...Qualité physique des cours d'eau
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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des...Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999...Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne
Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape.Support poteau des luminaires
Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne.Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.axes-principaux-de-ruissellement-sur-le-perimetre-du-smym
Axes principaux de ruissellement, sur le périmètre du SMYM. Basé sur le MNT 5m de l'IGNinventaire-des-milieux-humides
Inventaire des milieux humides, sur le territoire du SMYM, en 2024. Inventaire réalisé par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne Franche Comté (CENBFC).Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).