62 jeux de données trouvés

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  • Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des Directions Départementales des...
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  • Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté

    Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des...
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  • Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux...

    Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés...
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  • Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)

    Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est...
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  • Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté

    Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son...
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  • Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...

    Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels...
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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données...
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  • Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
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  • Bâtis issus du cadastre

    Bâtis des communes de Dijon Métropole (source DGFiP).
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  • GTFS DiviaMobilités

    Offre théorique du réseau DiviaMobilités au format GTFS (General Transit Feed Specification). Url direct pour récupérer le GTFS en format .zip...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme

    Zonages du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:
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  • PLUi-HD - Prescriptions surfaciques

    Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:
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  • PLUi-HD - Prescriptions ponctuelles

    Prescriptions ponctuelles du PLUi-HD de DIjon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:
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  • PLUI-HD - Prescriptions linéaires

    Prescriptions linéaires du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon Métropole
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  • PLUi-HD - Informations ponctuelles

    Informations ponctuelles du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:
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  • Parcours touristiques

    Parcours piétons touristiques
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  • Masses d'eau cours d'eau gérés par le SMYM

    cours d'eau gérés par le SMYM affluents de l'Yonne rive gauche et rive droite de l'Yonne
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