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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le... -
Zonage des aléas du PPRN de Niveau d'aléa standardisé la Saône - secteur 2...
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021
N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021 -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le... -
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or. -
Gestionnaire des servitudes PM3 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte -
epci_s_r27
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
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