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Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des... -
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la...
Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de... -
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Enjeux surfaciques lors des inondation de l'Ouche
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones inondables pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique. -
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à...
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190003_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches... -
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Glanon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvet en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvet a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Isocotes des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude... -
Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).