626 jeux de données trouvés

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  • Digues classées en Côte-d'Or

    La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A -...
  • Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or

    "Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

    Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la...
  • Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type B...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190016_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Zonage des aléas du PPRN de Montbard en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Montbard (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • bati2025_eh_ource_t5

    Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • crues_ource_t100

    Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques...

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
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