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Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en... -
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...
Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Enjeu ponctuel d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190008_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Crimolois en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Crimolois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye -
Enjeux surfaciques lors des inondation de l'Ouche
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones inondables pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique. -
Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.
Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche... -
Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement...
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