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Résultats du Référendum de 2005
Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005. La question posée aux électeurs est « Approuvez-vous le projet de loi qui... -
Logements et résidences principales en 2019
Les données fournissent des résultats sur les logements, résidences principales, résidences secondaires et logements occasionnels, logements vacants, maisons, appartements -
Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté
Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations... -
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté... -
Données des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence...
Une étude d'harmonisation des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique de Bourgogne et de Franche-Comté, publiés en 2015, a été réalisée en 2023. La fiche met à disposition... -
Périmètre de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
Périmètre d'intervention de l'EPAGE Sequana depuis 2025 -
Voiries surfaciques
Représentation surfacique des voies. -
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai... -
PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
- CSV
Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que...perimetre-dintervention-du-smym
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médianinventaire-des-milieux-humides
Inventaire des milieux humides, sur le territoire du SMYM, en 2024. Inventaire réalisé par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne Franche Comté (CENBFC).Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des TerritoiresPaysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base...Atmo BFC
Le changement climatique et la dégradation de la qualité de l’air ont des impacts majeurs sur les écosystèmes, la biodiversité, les territoires et la santé des populations. En...Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH
Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les obstacles à l’écoulement...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).