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Cantons en Côte d'Or
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fauverney en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type B (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type B...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Zonage des aléas du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte (Arrêté préfectoral du 19/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type A en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le... -
ZRE du sous-bassin de la Vouge
Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020 -
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).