624 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: WFS

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  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010. Cette couche représente...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de DIJON

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de DIJON (Arrêté préfectoral du 7/12/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement...
  • Enjeu linéaire du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • crues_ource_t100

    Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait...
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...
  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Plan d'eau en Côte-d'or

    Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau...
  • Zonage des aléas du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Zones humides en Côte-d'Or

    zone humide : les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190006_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type B (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches...
  • N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310

    copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023
  • bati2025_eh_seine_q100

    Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Baubigny
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