7 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Mots-clés: Units administratives

Filtrer les resultats

  • Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
    Flux OGC

  • Organisation territoriale de l'action sociale de Saône-et-Loire (71)

    Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le département est ainsi...
    Flux OGC

  • Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) de...

    Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) qui attribuent des aides financières dans le cadre du Fond Solidarité Logement (FSL) et du Fond d'Aide aux...
    Flux OGC

  • Bureaux de vote BESANCON

    Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.
    Flux OGC

  • Limites des bureaux de vote

    Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
    Flux OGC

  • Territoires LEADER

    Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
    Flux OGC

  • Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
    Flux OGC
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).