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N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Aléas mouvement de terrain : crêtes de falaises
Cette couche recense les crêtes de falaise représentant un aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été obtenue par lectures topographiques des cartes... -
Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). La... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Treclun en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Treclun a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Plan de prévention des risques naturels en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-d'Or. -
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche. -
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021... -
Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190006_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190010_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en...
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier.
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