649 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)

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  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Maisons de Services Au Public de Côte d'Or

    Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un lieu unique, obtenir des informations et effectuer des démarches administratives...
  • Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or

    Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190014_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or

    Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or

    PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de...
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