611 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21) Formats: esri shapefile (shp)

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  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • bati2025_eh_seine_q2

    Le fichier 'bati2025_eh_seine_q2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type C (jour)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey-en-Plaine...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Julien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • N_ZICH_U131401001_1450_la_bussiere_sur_ouche_S_021

    Une ZICH (« Zone Inondée par Classes de Hauteurs d'eau ») est une cartographie produite par les services de prévision des crues (SPC) et le SCHAPI, qui représente une inondation...
  • Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or

    Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule...
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de ruissellement et d'inondation...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 06/02/2013....
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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