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Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté
Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations... -
Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base... -
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement... -
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites... -
Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la... -
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins... -
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...
Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon... -
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...
Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon... -
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte... -
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans... -
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux... -
Communes concernées par un aléa minier
Données actualisées en février 2026. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des études d'aléas réalisées par... -
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des... -
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La liste de ces carrières (arrêtée le 02/02/2026 à partir des arrêtés... -
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté
Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours... -
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique... -
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR -
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR -
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques...
Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des... -
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g...
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