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Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Zones inondables des crues de la Saône, isocotes pour la Côte-d'Or
Les iso cotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
N_PERIMETRE_PPRN_20190007_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Crimolois en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Crimolois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
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