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Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190006_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
bati2025_eh_seine_q20
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Zonage des aléas du PPRN de Genlis en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Genlis (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or
Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d'Or. -
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des aires d'alimentation de captage et de la liste des captages... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage des aléas du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Crimolois (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longvic (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
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