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Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en...
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. -
N_PERIMETRE_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente... -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc-sur-Tille en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône sur la commune de...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Treclun en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Treclun a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé...
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités... -
Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale. -
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Contrats de rivières en Côte-d'Or
Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fauverney en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fauverney a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Enjeu ponctuel d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
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