635 jeux de données trouvés

Formats: WMS

Filtrer les resultats
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de ruissellement et d'inondation...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 06/02/2013....
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7...
  • Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,...
  • Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,...
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le...
  • Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à...

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Routes à grande circulation dans le département de la Côte-d'Or

    Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Les données sont à jour à la date du décret.
  • Enjeu surfacique du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190015_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches...
  • Aléas mouvement de terrain : crêtes de falaises

    Cette couche recense les crêtes de falaise représentant un aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été obtenue par lectures topographiques des cartes...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chenôve.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190010_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).