558 jeux de données trouvés

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  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...
  • Isocotes des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit ferroviaire en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Maisons France Services de Côte d'Or

    Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
  • Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...

    Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du BRGM. Ces données sont...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Montbard en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage...
  • Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de...
  • Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques...

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
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