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N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021
Cette couche, basée sur des données déclaratives, comprend les territoires où s’appliquent les plans de chasse "grand gibier", concernant les espèces suivantes : sanglier,... -
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des...
Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le... -
bati2025_eh_seine_q50
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Cantons en Côte d'Or
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône - secteur...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault. -
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longeault en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longeault -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190011_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente... -
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or
Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).