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Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône - secteur...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente... -
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet. -
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la...
Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de... -
Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien
La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette limite correspond... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone d'aléa du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine en...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. Cette couche représente le... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-lès-Dijon...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-lès-Dijon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).