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Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
N_PROFIL_PPRN_30062023_L_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190016_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). La... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches... -
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
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