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N_ZONE_ALEA_PPRN_20190016_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). La... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches... -
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).