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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or
PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Plan d'eau en Côte-d'or
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longeault en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longeault -
Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Maisons France Services de Côte d'Or
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvet en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvet a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Champdôtre (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
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