-
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge... -
Zone favorable au développement de l'éolien
Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF... -
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son... -
Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données... -
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai... -
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition... -
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil...
Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches... -
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui... -
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut...
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des... -
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-... -
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des...
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de... -
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite... -
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté. -
Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en...
La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat.... -
Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en...
La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).