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Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de... -
Base de données touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
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GTFS DiviaMobilités
Offre théorique du réseau DiviaMobilités au format GTFS (General Transit Feed Specification). Url direct pour récupérer le GTFS en format .zip... -
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
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Données des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence...
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Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
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PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
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Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que...Schéma régional des carrières en Bourgogne-Franche-Comté
Le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a approuvé, par arrêté préfectoral n°25-317, le Schéma régional des carrières (SRC). Ce document de planification stratégique...perimetre-dintervention-du-smym
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médianinventaire-des-milieux-humides
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Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base...Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux...Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La liste de ces carrières (arrêtée le 02/02/2026 à partir des arrêtés...Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999...Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).