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Mots-clés: eau

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  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches...
  • Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

    Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différentes couches présentes dans...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varanges en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varanges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or

    Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des aires d'alimentation de captage et de la liste des captages...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Vonges en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vonges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Crimolois en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce...
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