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Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Izier en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Izier a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Is-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le... -
Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
bati2025_eh_ource_t50
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
bati2025_eh_ource_t20
bati2025_eh_ource_t20 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,... -
bati2025_eh_ource_t5
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4
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