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Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de... -
Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des...
Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet. -
Centre d'examen du permis de conduire
Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment * des locaux administratifs (bureau du délégué) * des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) * des... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190003_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les...
Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au... -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches... -
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or
Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).