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bati2025_eh_ource_t5
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 -
N_ZONE_REG_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches... -
Barrages classés en Côte-d'Or
Barrages classés pour le risque de rupture du département. La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage (A à... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or
PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de... -
Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"
Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au 1/50 000) Ce jeu de... -
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Digues classées en Côte-d'Or
La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A -... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot. -
Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.
Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or. -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
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