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Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Digues classées en Côte-d'Or
La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A -... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien. -
Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur... -
Classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
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