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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat... -
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie... -
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne... -
Périmètres des Forêts de Protection en Bourgogne-Franche-Comté
A la demande d'un partenaire d'IDéO BFC, les données sont diffusées sur le portail de la donnée et de la connaissance. Les données sont issues du standard SUP A7 fournies par la... -
Périmètre du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des...
La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017 -
Périmètre du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et...
Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de... -
Périmètre du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne
Périmètre par commune du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne (SDEY) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC). La limites des... -
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Ouvrages présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les ouvrages transversaux présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevés sur le terrain entre 2013 et 2016 ainsi que leurs... -
Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Sens 2013
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Sens représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013... -
Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)
Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté -
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs.... -
Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté
Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503... -
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH-Gazoduc Artère Val de...
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH- Gazoduc Artère Val de Saône - GRTgaz -
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions -
Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne
Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif... -
Lignes de Tramway BESANCON
Ligne de Tramway de Besançon -
Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté
Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales réalisées antérieurement.... -
Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter... -
Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016-2019
Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce diagnostic est une évaluation...
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