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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 1 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 28/12/2006. Cette couche représente le zonage... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Trouhans -
N_PERIMETRE_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/2002. Cette couche représente... -
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Velars-sur-Ouche en...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Velars-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longeault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longeault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
bati2025_eh_ource_t10
Le fichiers bati2025_eh_ource_t10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).