634 jeux de données trouvés

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  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...
  • lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023

    Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190017_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvet (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Points de mesures des crue de la Saône en Côte-d'Or

    Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et de la cote de la crue...
  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle) Cette modélisation a été...
  • Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or

    Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or

    Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

    Cette couche recense les zones d'érosion de berge. Les données proviennent d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du...
  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...
  • Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au...
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