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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Genlis en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Genlis a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre total du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Dijon céréales en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190013_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11... -
Périmètre de classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).