636 jeux de données trouvés

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  • Zonage des aléas du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte (Arrêté préfectoral du 19/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...
  • Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • ZRE du sous-bassin de la Tille

    Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
  • Enjeu surfacique du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Enjeu linéaire du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or

    Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche...
  • Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

    Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021

    Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Izier (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce...
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