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Zonage des aléas du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fauverney (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or. -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...
Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du BRGM. Ces données sont... -
Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.
Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au... -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 2...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 2 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le... -
bati2025_eh_seine_q10
bati2025_eh_seine_q10 Le fichier 'bati2025_eh_seine_q10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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