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Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche. -
Enjeu linéaire du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type C en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Couternon en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Couternon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de... -
Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans...
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