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Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les... -
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g... -
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle... -
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des...
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de... -
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite... -
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-... -
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut...
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des... -
Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la... -
Syndicat du Bassin du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a été créé en 2014. Il exerce la compétence GEMAPI pour le compte de 11 EPCI. Le territoire se situant sur deux départements (Yonne et Côte... -
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de... -
Aires de covoiturage de Bourgogne-Franche-Comté
Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes (collectivités locales,... -
Gares de Bourgogne-Franche-Comté
Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées -
Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté -
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et...
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le... -
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service...
Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-... -
Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne - Franche - Comté
Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour chaque site, le code de... -
Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional
Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région -
Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois
Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois. - Acquisition des données par levé GPS d'un arrêt sur deux (aller ou retour) et duplication pour le second.... -
Modèle Numérique de Terrain (lignes) 2013 de Nuits-Saint-Georges à Montceau-les-Mines
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Bourgogne représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes... -
Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).