8 jeux de données trouvés

Formats: WFS Mots-clés: cours-deau

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  • Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

    Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la...
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
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