535 jeux de données trouvés

Formats: WFS Mots-clés: inspire

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  • Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...
  • Logements sociaux actifs pour les agglomérations de Beaune et du Grand-Dijon...

    Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...)
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit...
  • Aléas mouvement de terrain : crêtes de falaises

    Cette couche recense les crêtes de falaise représentant un aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été obtenue par lectures topographiques des cartes...
  • Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fauverney en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fauverney a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type A en Côte d'Or - 2ème échéance...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,...
  • Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Vitesses d'écoulement en cas de crue de l'Ouche pour différentes occurrences...

    Relevé des crues pour le système d’information géographique « Risques naturels » de la DDT de la Côte d’Or. Cette couche contient les relevés des vitesses d'écoulement de l'eau...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021

    Cette couche, basée sur des données déclaratives, comprend les territoires où s’appliquent les plans de chasse "grand gibier", concernant les espèces suivantes : sanglier,...
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