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ZRE du sous-bassin de la Tille
Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019. -
Contrats de rivières en Côte-d'Or
Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et... -
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit... -
Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la... -
Stations hydrométriques de référence d’alerte sécheresse pour le département...
Liste des stations hydrométriques de référence pour chaque zone d’alerte sécheresse du département 21 (ZA) Suite au remplacement de la station d'Aubigny-en-Plaine par la station... -
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.
Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la... -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte...
Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21 -
Zones humides en Côte-d'Or
zone humide : les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des... -
Q100_eh_serein_safege2016_d021
Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisée pour le département de... -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
ZRE du sous-bassin de la Vouge
Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020 -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).