-
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon -
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public... -
Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Périmètre du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des...
La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017 -
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne...
La Base de données comprend la liste des groupements ( la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ) filtré dont le...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).