_id GID,N,9,0 NOM_COMM,C,80 INSEE_COMM,C,80 STATUT,C,80 MO_INV_MH,C,250 PRELOCALIS,C,80 INVENT_MH,C,80 BANCARIS,C,80 A_INTEGRER,C,80 BILAN_MH,C,100 TERRITOIRE,C,100 1 1 AGENCOURT 21001 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Vouge et Dheune 2 2 AGEY 21002 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 3 3 AHUY 21003 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 4 4 AIGNAY-LE-DUC 21004 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 5 5 AISEREY 21005 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 6 6 AISEY-SUR-SEINE 21006 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 7 7 AISY-SOUS-THIL 21007 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 8 8 ALISE-SAINTE-REINE 21008 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 9 9 ALLEREY 21009 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 10 10 ALOXE-CORTON 21010 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 11 11 AMPILLY-LES-BORDES 21011 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 12 12 AMPILLY-LE-SEC 21012 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 13 13 ANCEY 21013 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 14 14 ANTHEUIL 21014 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 15 15 ANTIGNY-LA-VILLE 21015 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 16 16 ARCEAU 21016 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 17 17 ARCENANT 21017 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 18 18 ARCEY 21018 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Ouche 19 19 ARCONCEY 21020 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 20 20 ARC-SUR-TILLE 21021 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 21 21 ARGILLY 21022 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Vouge et Dheune 22 22 ARNAY-LE-DUC 21023 Chef-lieu de canton Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 23 23 ARNAY-SOUS-VITTEAUX 21024 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 24 24 ARRANS 21025 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 25 25 ASNIERES-EN-MONTAGNE 21026 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 26 26 ASNIERES-LES-DIJON 21027 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 27 27 ATHEE 21028 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Tille et Val de Saône 28 28 ATHIE 21029 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 29 29 AUBAINE 21030 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 30 30 AUBIGNY-EN-PLAINE 21031 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 31 31 AUBIGNY-LA-RONCE 21032 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 32 32 AUBIGNY-LES-SOMBERNON 21033 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 33 33 AUTRICOURT 21034 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 34 34 AUVILLARS-SUR-SAONE 21035 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 35 35 AUXANT 21036 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 36 36 AUXEY-DURESSES 21037 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Dheune 37 37 AUXONNE 21038 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 38 38 AVELANGES 21039 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 39 39 AVOSNES 21040 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 40 40 AVOT 21041 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 41 41 BAGNOT 21042 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 42 42 BAIGNEUX-LES-JUIFS 21043 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 43 43 BALOT 21044 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 44 44 BARBIREY-SUR-OUCHE 21045 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 45 45 BARD-LE-REGULIER 21046 Commune simple achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible 46 46 BARD-LES-EPOISSES 21047 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 47 47 BARGES 21048 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 48 48 BARJON 21049 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 49 49 BAUBIGNY 21050 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 50 50 BAULME-LA-ROCHE 21051 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 51 51 BEAULIEU 21052 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 52 52 BEAUMONT-SUR-VINGEANNE 21053 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 53 53 BEAUNE 21054 Sous-préfecture Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 54 54 BEAUNOTTE 21055 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 55 55 BEIRE-LE-CHATEL 21056 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bèze-Albanne et Tille 56 56 BEIRE-LE-FORT 21057 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 57 57 BELAN-SUR-OURCE 21058 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 58 58 BELLEFOND 21059 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 59 59 BELLENEUVE 21060 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 60 60 BELLENOD-SUR-SEINE 21061 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 61 61 BELLENOT-SOUS-POUILLY 21062 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 62 62 BENEUVRE 21063 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 63 63 BENOISEY 21064 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 64 64 BESSEY-EN-CHAUME 21065 Commune simple partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 65 65 BESSEY-LA-COUR 21066 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 66 66 BESSEY-LES-CITEAUX 21067 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 67 67 BEUREY-BAUGUAY 21068 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Serein 68 68 BEURIZOT 21069 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 69 69 BEVY 21070 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 70 70 BEZE 21071 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 71 71 BEZOUOTTE 21072 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 72 72 BIERRE-LES-SEMUR 21073 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 73 73 BILLEY 21074 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 74 74 BILLY-LES-CHANCEAUX 21075 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont et Tille 75 75 BINGES 21076 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bèze-Albanne et Tille 76 76 BISSEY-LA-COTE 21077 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 77 77 BISSEY-LA-PIERRE 21078 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 78 78 BLAGNY-SUR-VINGEANNE 21079 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 79 79 BLAISY-BAS 21080 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 80 80 BLAISY-HAUT 21081 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Ouche et Armançon 81 81 BLANCEY 21082 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 82 82 BLANOT 21083 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel partiel achevé inventaire achevé et disponible Arroux 83 83 SOURCE-SEINE 21084 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 84 84 BLIGNY-LE-SEC 21085 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon, Ouche et Seine amont 85 85 BLIGNY-LES-BEAUNE 21086 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 86 86 BLIGNY-SUR-OUCHE 21087 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 87 87 BONCOURT-LE-BOIS 21088 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 88 88 BONNENCONTRE 21089 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Syndicat du bassin de la Vouge achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône et Vouge 89 89 BOUDREVILLE 21090 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 90 90 BOUHEY 21091 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 91 91 BOUILLAND 21092 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Dheune 92 92 BOUIX 21093 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 93 93 BOURBERAIN 21094 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 94 94 BOUSSELANGE 21095 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 95 95 BOUSSENOIS 21096 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 96 96 BOUSSEY 21097 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 97 97 BOUX-SOUS-SALMAISE 21098 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 98 98 BOUZE-LES-BEAUNE 21099 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 99 99 BRAIN 21100 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 100 100 BRAUX 21101 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 101 101 BRAZEY-EN-MORVAN 21102 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 102 102 BRAZEY-EN-PLAINE 21103 Chef-lieu de canton Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 103 103 BREMUR-ET-VAUROIS 21104 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 104 104 BRESSEY-SUR-TILLE 21105 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 105 105 BRETENIERE 21106 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 106 106 BRETIGNY 21107 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 107 107 BRIANNY 21108 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 108 108 BRION-SUR-OURCE 21109 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 109 109 BROCHON 21110 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 110 110 BROGNON 21111 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 111 111 BROIN 21112 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs, Syndicat du bassin de la Vouge et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône, Vouge et Dheune 112 112 BROINDON 21113 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 113 113 BUFFON 21114 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 114 114 BUNCEY 21115 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 115 115 BURE-LES-TEMPLIERS 21116 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 116 116 BUSSEAUT 21117 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 117 117 BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE 21118 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 118 118 BUSSIERES 21119 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 119 119 LA BUSSIERE-SUR-OUCHE 21120 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 120 120 BUSSY-LA-PESLE 21121 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 121 121 BUSSY-LE-GRAND 21122 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 122 122 BUXEROLLES 21123 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 123 123 CENSEREY 21124 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 124 124 CERILLY 21125 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 125 125 CESSEY-SUR-TILLE 21126 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 126 126 CHAIGNAY 21127 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 127 127 CHAILLY-SUR-ARMANCON 21128 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 128 128 CHAMBAIN 21129 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 129 129 CHAMBEIRE 21130 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Bèze-Albanne 130 130 CHAMBLANC 21131 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 131 131 CHAMBOEUF 21132 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 132 132 CHAMBOLLE-MUSIGNY 21133 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 133 133 CHAMESSON 21134 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 134 134 CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE 21135 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 135 135 CHAMPAGNY 21136 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 136 136 CHAMP-D'OISEAU 21137 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 137 137 CHAMPDOTRE 21138 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 138 138 CHAMPEAU-EN-MORVAN 21139 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 139 139 CHAMPIGNOLLES 21140 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 140 140 CHAMPRENAULT 21141 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 141 141 CHANCEAUX 21142 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont et Tille 142 142 CHANNAY 21143 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 143 143 CHARENCEY 21144 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 144 144 CHARIGNY 21145 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 145 145 CHARMES 21146 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 146 146 CHARNY 21147 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 147 147 CHARREY-SUR-SAONE 21148 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Syndicat du bassin de la Vouge achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône et Vouge 148 148 CHARREY-SUR-SEINE 21149 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 149 149 CHASSAGNE-MONTRACHET 21150 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 150 150 CHASSEY 21151 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 151 151 CHATEAUNEUF 21152 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 152 152 CHATELLENOT 21153 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Armançon et Arroux 153 153 CHATILLON-SUR-SEINE 21154 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 154 154 CHAUDENAY-LA-VILLE 21155 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 155 155 CHAUDENAY-LE-CHATEAU 21156 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 156 156 CHAUGEY 21157 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 157 157 CHAUME-ET-COURCHAMP 21158 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 158 158 LA CHAUME 21159 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 159 159 CHAUME-LES-BAIGNEUX 21160 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 160 160 CHAUMONT-LE-BOIS 21161 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 161 161 CHAUX 21162 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 162 162 CHAZEUIL 21163 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Tille 163 163 CHAZILLY 21164 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Arroux 164 164 CHEMIN-D'AISEY 21165 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 165 165 CHENOVE 21166 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 166 166 CHEUGE 21167 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 167 167 CHEVANNAY 21168 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 168 168 CHEVANNES 21169 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 169 169 CHEVIGNY-EN-VALIERE 21170 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 170 170 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR 21171 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 171 171 CHIVRES 21172 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône 172 172 CHOREY-LES-BEAUNE 21173 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 173 173 CIREY-LES-PONTAILLER 21175 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne et Tille 174 174 CIVRY-EN-MONTAGNE 21176 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 175 175 CLAMEREY 21177 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 176 176 CLEMENCEY 21178 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 177 177 CLENAY 21179 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 178 178 CLERY 21180 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 179 179 CLOMOT 21181 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 180 180 COLLONGES-LES-BEVY 21182 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 181 181 COLLONGES-LES-PREMIERES 21183 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 182 182 COLOMBIER 21184 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 183 183 COMBERTAULT 21185 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 184 184 COMBLANCHIEN 21186 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 185 185 COMMARIN 21187 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 186 186 CORBERON 21189 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Dheune 187 187 CORCELLES-LES-ARTS 21190 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 188 188 CORCELLES-LES-CITEAUX 21191 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 189 189 CORCELLES-LES-MONTS 21192 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 190 190 CORGENGOUX 21193 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 191 191 CORGOLOIN 21194 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 192 192 CORMOT-VAUCHIGNON 21195 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Dheune 193 193 CORPEAU 21196 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 194 194 CORPOYER-LA-CHAPELLE 21197 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 195 195 CORROMBLES 21198 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 196 196 CORSAINT 21199 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 197 197 COUCHEY 21200 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 198 198 COULMIER-LE-SEC 21201 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 199 199 COURBAN 21202 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 200 200 COURCELLES-FREMOY 21203 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 201 201 COURCELLES-LES-MONTBARD 21204 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 202 202 COURCELLES-LES-SEMUR 21205 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 203 203 COURLON 21207 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 204 204 COURTIVRON 21208 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 205 205 COUTERNON 21209 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 206 206 CREANCEY 21210 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 207 207 CRECEY-SUR-TILLE 21211 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 208 208 CREPAND 21212 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 209 209 CRIMOLOIS 21213 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 210 210 CRUGEY 21214 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 211 211 CUISEREY 21215 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 212 212 CULETRE 21216 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ouche et Arroux 213 213 CURLEY 21217 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 214 214 CURTIL-SAINT-SEINE 21218 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 215 215 CURTIL-VERGY 21219 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 216 216 CUSSEY-LES-FORGES 21220 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 217 217 CUSSY-LA-COLONNE 21221 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 218 218 CUSSY-LE-CHATEL 21222 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Arroux 219 219 DAIX 21223 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 220 220 DAMPIERRE-EN-MONTAGNE 21224 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 221 221 DAMPIERRE-ET-FLEE 21225 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 222 222 DARCEY 21226 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 223 223 DAROIS 21227 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 224 224 DETAIN-ET-BRUANT 21228 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 225 225 DIANCEY 21229 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 226 226 DIENAY 21230 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 227 227 DIJON 21231 Préfecture de région Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 228 228 DOMPIERRE-EN-MORVAN 21232 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 229 229 DRAMBON 21233 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 230 230 DREE 21234 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 231 231 DUESME 21235 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 232 232 EBATY 21236 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 233 233 ECHALOT 21237 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont et Tille 234 234 ECHANNAY 21238 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Armançon 235 235 ECHENON 21239 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône et Ouche 236 236 ECHEVANNES 21240 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 237 237 ECHEVRONNE 21241 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 238 238 ECHIGEY 21242 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 239 239 ECUTIGNY 21243 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Arroux 240 240 EGUILLY 21244 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 241 241 EPAGNY 21245 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 242 242 EPERNAY-SOUS-GEVREY 21246 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 243 243 EPOISSES 21247 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 244 244 ERINGES 21248 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 245 245 ESBARRES 21249 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Syndicat du bassin de la Vouge achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône et Vouge 246 246 ESSAROIS 21250 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 247 247 ESSEY 21251 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 248 248 ETAIS 21252 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 249 249 ETALANTE 21253 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 250 250 L'ETANG-VERGY 21254 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 251 251 ETAULES 21255 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 252 252 ETEVAUX 21256 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 253 253 ETORMAY 21257 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 254 254 ETROCHEY 21258 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 255 255 FAIN-LES-MONTBARD 21259 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 256 256 FAIN-LES-MOUTIERS 21260 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 257 257 FAUVERNEY 21261 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 258 258 FAVEROLLES-LES-LUCEY 21262 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 259 259 FENAY 21263 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 260 260 LE FETE 21264 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 261 261 FIXIN 21265 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 262 262 FLACEY 21266 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 263 263 FLAGEY-ECHEZEAUX 21267 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 264 264 FLAGEY-LES-AUXONNE 21268 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 265 265 FLAMMERANS 21269 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 266 266 FLAVIGNEROT 21270 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 267 267 FLAVIGNY-SUR-OZERAIN 21271 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 268 268 FLEE 21272 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 269 269 FLEUREY-SUR-OUCHE 21273 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 270 270 FOISSY 21274 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 271 271 FONCEGRIVE 21275 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 272 272 FONTAINES-EN-DUESMOIS 21276 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 273 273 FONTAINE-FRANCAISE 21277 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 274 274 FONTAINE-LES-DIJON 21278 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 275 275 FONTAINES-LES-SECHES 21279 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 276 276 FONTANGY 21280 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 277 277 FONTENELLE 21281 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 278 278 FORLEANS 21282 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 279 279 FRAIGNOT-ET-VESVROTTE 21283 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 280 280 FRANCHEVILLE 21284 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 281 281 FRANXAULT 21285 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 282 282 FRENOIS 21286 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 283 283 FRESNES 21287 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 284 284 FROLOIS 21288 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 285 285 FUSSEY 21289 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 286 286 GEMEAUX 21290 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 287 287 GENAY 21291 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 288 288 GENLIS 21292 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 289 289 GERGUEIL 21293 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 290 290 GERLAND 21294 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge et Dheune 291 291 GEVREY-CHAMBERTIN 21295 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 292 292 GEVROLLES 21296 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 293 293 GILLY-LES-CITEAUX 21297 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 294 294 GISSEY-LE-VIEIL 21298 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 295 295 GISSEY-SOUS-FLAVIGNY 21299 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 296 296 GISSEY-SUR-OUCHE 21300 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 297 297 GLANON 21301 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône 298 298 GOMMEVILLE 21302 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 299 299 LES GOULLES 21303 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 300 300 GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE 21304 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 301 301 GRANCEY-SUR-OURCE 21305 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 302 302 GRENANT-LES-SOMBERNON 21306 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 303 303 GRESIGNY-SAINTE-REINE 21307 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 304 304 GRIGNON 21308 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 305 305 GRISELLES 21309 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 306 306 GROSBOIS-EN-MONTAGNE 21310 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 307 307 GROSBOIS-LES-TICHEY 21311 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 308 308 GURGY-LA-VILLE 21312 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 309 309 GURGY-LE-CHATEAU 21313 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 310 310 HAUTEROCHE 21314 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 311 311 HAUTEVILLE-LES-DIJON 21315 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 312 312 HEUILLEY-SUR-SAONE 21316 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Val de Saône 313 313 IS-SUR-TILLE 21317 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 314 314 IZEURE 21319 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 315 315 IZIER 21320 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 316 316 JAILLY-LES-MOULINS 21321 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 317 317 JALLANGES 21322 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 318 318 JANCIGNY 21323 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Vingeanne 319 319 JEUX-LES-BARD 21324 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 320 320 JOUEY 21325 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 321 321 JOURS-LES-BAIGNEUX 21326 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 322 322 VAL-MONT 21327 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 323 323 JUILLENAY 21328 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 324 324 JUILLY 21329 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 325 325 LABERGEMENT-FOIGNEY 21330 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 326 326 LABERGEMENT-LES-AUXONNE 21331 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 327 327 LABERGEMENT-LES-SEURRE 21332 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 328 328 LABRUYERE 21333 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 329 329 LACANCHE 21334 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 330 330 LACOUR-D'ARCENAY 21335 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 331 331 LAIGNES 21336 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 332 332 LAMARCHE-SUR-SAONE 21337 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône, Bèze-Albanne et Tille 333 333 LAMARGELLE 21338 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 334 334 LANTENAY 21339 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 335 335 LANTHES 21340 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 336 336 LANTILLY 21341 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 337 337 LAPERRIERE-SUR-SAONE 21342 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône et Ouche 338 338 LARREY 21343 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 339 339 LECHATELET 21344 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 340 340 LERY 21345 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 341 341 LEUGLAY 21346 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 342 342 LEVERNOIS 21347 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 343 343 LICEY-SUR-VINGEANNE 21348 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 344 344 LIERNAIS 21349 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 345 345 LIGNEROLLES 21350 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 346 346 LONGCHAMP 21351 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bèze-Albanne et Tille 347 347 LONGEAULT 21352 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 348 348 LONGECOURT-EN-PLAINE 21353 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 349 349 LONGECOURT-LES-CULETRE 21354 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 350 350 LONGVIC 21355 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 351 351 LOSNE 21356 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 352 352 LOUESME 21357 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 353 353 LUCENAY-LE-DUC 21358 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 354 354 LUCEY 21359 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 355 355 LUSIGNY-SUR-OUCHE 21360 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 356 356 LUX 21361 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bèze-Albanne et Tille 357 357 MACONGE 21362 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 358 358 MAGNIEN 21363 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 359 359 MAGNY-LAMBERT 21364 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 360 360 MAGNY-LA-VILLE 21365 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 361 361 MAGNY-LES-AUBIGNY 21366 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône et Vouge 362 362 MAGNY-MONTARLOT 21367 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Tille et Val de Saône 363 363 MAGNY-LES-VILLERS 21368 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 364 364 MAGNY-SAINT-MEDARD 21369 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 365 365 MAGNY-SUR-TILLE 21370 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 366 366 LES MAILLYS 21371 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille, Ouche et Val de Saône 367 367 MAISEY-LE-DUC 21372 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 368 368 MALAIN 21373 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 369 369 MALIGNY 21374 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 370 370 MANLAY 21375 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 371 371 MARANDEUIL 21376 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 372 372 MARCELLOIS 21377 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 373 373 MARCENAY 21378 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 374 374 MARCHESEUIL 21379 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 375 375 MARCIGNY-SOUS-THIL 21380 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 376 376 MARCILLY-ET-DRACY 21381 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 377 377 MARCILLY-OGNY 21382 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 378 378 MARCILLY-SUR-TILLE 21383 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 379 379 MAREY-LES-FUSSEY 21384 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 380 380 MAREY-SUR-TILLE 21385 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 381 381 MARIGNY-LE-CAHOUET 21386 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 382 382 MARIGNY-LES-REULLEE 21387 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 383 383 MARLIENS 21388 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 384 384 MARMAGNE 21389 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 385 385 MARSANNAY-LA-COTE 21390 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 386 386 MARSANNAY-LE-BOIS 21391 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 387 387 MARTROIS 21392 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 388 388 MASSINGY 21393 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 389 389 MASSINGY-LES-SEMUR 21394 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 390 390 MASSINGY-LES-VITTEAUX 21395 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 391 391 MAUVILLY 21396 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 392 392 MAVILLY-MANDELOT 21397 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 393 393 MAXILLY-SUR-SAONE 21398 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 394 394 MEILLY-SUR-ROUVRES 21399 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ouche, Arroux et Armançon 395 395 LE MEIX 21400 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 396 396 MELOISEY 21401 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 397 397 MENESBLE 21402 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 398 398 MENESSAIRE 21403 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel partiel achevé inventaire achevé et disponible Arroux 399 399 MENETREUX-LE-PITOIS 21404 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 400 400 MERCEUIL 21405 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 401 401 MESMONT 21406 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 402 402 MESSANGES 21407 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 403 403 MESSIGNY-ET-VANTOUX 21408 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 404 404 MEUILLEY 21409 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 405 405 MEULSON 21410 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 406 406 MEURSANGES 21411 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 407 407 MEURSAULT 21412 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 408 408 MILLERY 21413 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 409 409 MIMEURE 21414 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 410 410 MINOT 21415 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 411 411 MIREBEAU-SUR-BEZE 21416 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 412 412 MISSERY 21417 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 413 413 MOITRON 21418 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 414 414 MOLESME 21419 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 415 415 MOLINOT 21420 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 416 416 MOLOY 21421 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 417 417 MOLPHEY 21422 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 418 418 MONTAGNY-LES-BEAUNE 21423 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 419 419 MONTAGNY-LES-SEURRE 21424 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 420 420 MONTBARD 21425 Sous-préfecture Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 421 421 MONTBERTHAULT 21426 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 422 422 MONTCEAU-ET-ECHARNANT 21427 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Arroux 423 423 MONTHELIE 21428 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 424 424 MONTIGNY-MONTFORT 21429 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 425 425 MONTIGNY-SAINT-BARTHELEMY 21430 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 426 426 MONTIGNY-SUR-ARMANCON 21431 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 427 427 MONTIGNY-SUR-AUBE 21432 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 428 428 MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-SUR-VINGEANNE 21433 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 429 429 MONTLAY-EN-AUXOIS 21434 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 430 430 MONTLIOT-ET-COURCELLES 21435 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 431 431 MONTMAIN 21436 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 432 432 MONTMANCON 21437 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 433 433 MONTMOYEN 21438 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 434 434 MONTOILLOT 21439 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 435 435 MONTOT 21440 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 436 436 MONT-SAINT-JEAN 21441 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 437 437 MOREY-SAINT-DENIS 21442 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 438 438 MOSSON 21444 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 439 439 LA MOTTE-TERNANT 21445 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Serein 440 440 MOUTIERS-SAINT-JEAN 21446 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 441 441 MUSIGNY 21447 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 442 442 MUSSY-LA-FOSSE 21448 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 443 443 NAN-SOUS-THIL 21449 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 444 444 NANTOUX 21450 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 445 445 NESLE-ET-MASSOULT 21451 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 446 446 NEUILLY-LES-DIJON 21452 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 447 447 NICEY 21454 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 448 448 NOD-SUR-SEINE 21455 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 449 449 NOGENT-LES-MONTBARD 21456 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 450 450 NOIDAN 21457 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 451 451 NOIRON-SOUS-GEVREY 21458 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 452 452 NOIRON-SUR-BEZE 21459 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 453 453 NOIRON-SUR-SEINE 21460 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 454 454 NOLAY 21461 Commune simple partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Dheune et Arroux 455 455 NORGES-LA-VILLE 21462 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 456 456 NORMIER 21463 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 457 457 NUITS-SAINT-GEORGES 21464 Chef-lieu de canton Syndicat du bassin de la Vouge partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge et Dheune 458 458 OBTREE 21465 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 459 459 OIGNY 21466 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 460 460 OISILLY 21467 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne et Bèze-Albanne 461 461 ORAIN 21468 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 462 462 ORGEUX 21469 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 463 463 ORIGNY 21470 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 464 464 ORRET 21471 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 465 465 ORVILLE 21472 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 466 466 OUGES 21473 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 467 467 PAGNY-LA-VILLE 21474 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 468 468 PAGNY-LE-CHATEAU 21475 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 469 469 PAINBLANC 21476 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 470 470 PANGES 21477 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 471 471 PASQUES 21478 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 472 472 PELLEREY 21479 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 473 473 PERNAND-VERGELESSES 21480 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 474 474 PERRIGNY-LES-DIJON 21481 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 475 475 PERRIGNY-SUR-L'OGNON 21482 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Val de Saône 476 476 PICHANGES 21483 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 477 477 PLANAY 21484 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 478 478 PLOMBIERES-LES-DIJON 21485 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 479 479 PLUVAULT 21486 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 480 480 PLUVET 21487 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 481 481 POINCON-LES-LARREY 21488 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 482 482 POISEUL-LA-GRANGE 21489 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont et Tille 483 483 POISEUL-LA-VILLE-ET-LAPERRIERE 21490 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 484 484 POISEUL-LES-SAULX 21491 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 485 485 POMMARD 21492 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 486 486 PONCEY-LES-ATHEE 21493 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 487 487 PONCEY-SUR-L'IGNON 21494 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 488 488 PONT 21495 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 489 489 PONTAILLER-SUR-SAONE 21496 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 490 490 PONT-ET-MASSENE 21497 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 491 491 POSANGES 21498 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 492 492 POTHIERES 21499 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 493 493 POUILLENAY 21500 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 494 494 POUILLY-EN-AUXOIS 21501 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 495 495 POUILLY-SUR-SAONE 21502 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône 496 496 POUILLY-SUR-VINGEANNE 21503 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 497 497 PRALON 21504 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Ouche 498 498 PRECY-SOUS-THIL 21505 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 499 499 PREMEAUX-PRISSEY 21506 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 500 500 PREMIERES 21507 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 501 501 PRENOIS 21508 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 502 502 PRUSLY-SUR-OURCE 21510 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 503 503 PUITS 21511 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 504 504 PULIGNY-MONTRACHET 21512 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 505 505 QUEMIGNY-POISOT 21513 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 506 506 QUEMIGNY-SUR-SEINE 21514 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 507 507 QUETIGNY 21515 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 508 508 QUINCEROT 21516 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 509 509 QUINCEY 21517 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 510 510 QUINCY-LE-VICOMTE 21518 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 511 511 RECEY-SUR-OURCE 21519 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 512 512 REMILLY-EN-MONTAGNE 21520 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 513 513 REMILLY-SUR-TILLE 21521 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 514 514 RENEVE 21522 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 515 515 REULLE-VERGY 21523 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge et Dheune 516 516 RIEL-LES-EAUX 21524 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 517 517 LA ROCHE-EN-BRENIL 21525 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 518 518 ROCHEFORT-SUR-BREVON 21526 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 519 519 LA ROCHEPOT 21527 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 520 520 LA ROCHE-VANNEAU 21528 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 521 521 ROILLY 21529 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 522 522 ROUGEMONT 21530 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 523 523 ROUVRAY 21531 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 524 524 ROUVRES-EN-PLAINE 21532 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 525 525 ROUVRES-SOUS-MEILLY 21533 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 526 526 RUFFEY-LES-BEAUNE 21534 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 527 527 RUFFEY-LES-ECHIREY 21535 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 528 528 SACQUENAY 21536 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 529 529 SAFFRES 21537 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 530 530 SAINT-ANDEUX 21538 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 531 531 SAINT-ANTHOT 21539 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 532 532 SAINT-APOLLINAIRE 21540 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 533 533 SAINT-AUBIN 21541 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 534 534 SAINT-BERNARD 21542 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 535 535 SAINT-BROING-LES-MOINES 21543 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 536 536 SAINTE-COLOMBE-EN-AUXOIS 21544 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 537 537 SAINTE-COLOMBE-SUR-SEINE 21545 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 538 538 SAINT-DIDIER 21546 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 539 539 SAINT-EUPHRONE 21547 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 540 540 SAINT-GERMAIN-DE-MODEON 21548 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 541 541 SAINT-GERMAIN-LE-ROCHEUX 21549 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 542 542 SAINT-GERMAIN-LES-SENAILLY 21550 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 543 543 SAINT-HELIER 21552 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 544 544 SAINT-JEAN-DE-BOEUF 21553 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 545 545 SAINT-JEAN-DE-LOSNE 21554 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Syndicat du bassin de la Vouge achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône et Vouge 546 546 SAINT-JULIEN 21555 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 547 547 SAINT-LEGER-TRIEY 21556 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 548 548 SAINT-MARC-SUR-SEINE 21557 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 549 549 SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE 21558 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 550 550 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21559 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 551 551 SAINT-MARTIN-DE-LA-MER 21560 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 552 552 SAINT-MARTIN-DU-MONT 21561 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 553 553 SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE 21562 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 554 554 SAINT-MESMIN 21563 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 555 555 SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX 21564 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 556 556 SAINT-PHILIBERT 21565 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 557 557 SAINT-PIERRE-EN-VAUX 21566 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 558 558 SAINT-PRIX-LES-ARNAY 21567 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 559 559 SAINT-REMY 21568 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 560 560 SAINT-ROMAIN 21569 Commune simple partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 561 561 SAINTE-SABINE 21570 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 562 562 SAINT-SAUVEUR 21571 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Vingeanne 563 563 SAINT-SEINE-EN-BACHE 21572 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 564 564 SAINT-SEINE-L'ABBAYE 21573 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 565 565 SAINT-SEINE-SUR-VINGEANNE 21574 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vingeanne 566 566 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE 21575 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône et Ouche 567 567 SAINT-THIBAULT 21576 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 568 568 SAINT-USAGE 21577 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Ouche, Vouge et Val de Saône 569 569 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE 21578 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 570 570 SALIVES 21579 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 571 571 SALMAISE 21580 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 572 572 SAMEREY 21581 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 573 573 SANTENAY 21582 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 574 574 SANTOSSE 21583 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 575 575 SAULIEU 21584 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 576 576 SAULON-LA-CHAPELLE 21585 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 577 577 SAULON-LA-RUE 21586 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 578 578 SAULX-LE-DUC 21587 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 579 579 SAUSSEY 21588 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 580 580 SAUSSY 21589 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 581 581 SAVIGNY-LES-BEAUNE 21590 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Dheune 582 582 SAVIGNY-LE-SEC 21591 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 583 583 SAVIGNY-SOUS-MALAIN 21592 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Armançon 584 584 SAVILLY 21593 Commune simple achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible 585 585 SAVOISY 21594 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 586 586 SAVOLLES 21595 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 587 587 SAVOUGES 21596 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 588 588 SEGROIS 21597 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 589 589 SEIGNY 21598 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 590 590 SELONGEY 21599 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vingeanne et Tille 591 591 SEMAREY 21600 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 592 592 SEMEZANGES 21601 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 593 593 SEMOND 21602 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 594 594 SEMUR-EN-AUXOIS 21603 Chef-lieu de canton Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 595 595 SENAILLY 21604 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 596 596 SENNECEY-LES-DIJON 21605 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 597 597 LADOIX-SERRIGNY 21606 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 598 598 SEURRE 21607 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 599 599 SINCEY-LES-ROUVRAY 21608 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 600 600 SOIRANS 21609 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 601 601 SOISSONS-SUR-NACEY 21610 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 602 602 SOMBERNON 21611 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Armançon 603 603 SOUHEY 21612 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 604 604 SOUSSEY-SUR-BRIONNE 21613 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 605 605 SPOY 21614 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 606 606 SUSSEY 21615 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Serein 607 607 TAILLY 21616 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 608 608 TALANT 21617 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 609 609 TALMAY 21618 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire quasi-achevé Val de Saône et Vingeanne 610 610 TANAY 21619 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 611 611 TARSUL 21620 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 612 612 TART-L'ABBAYE 21621 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 613 613 TART-LE-BAS 21622 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 614 614 TART-LE-HAUT 21623 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 615 615 TELLECEY 21624 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bèze-Albanne et Tille 616 616 TERNANT 21625 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Dheune 617 617 TERREFONDREE 21626 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 618 618 THENISSEY 21627 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 619 619 THOIRES 21628 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 620 620 THOISY-LA-BERCHERE 21629 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Serein 621 621 THOISY-LE-DESERT 21630 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 622 622 THOMIREY 21631 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Arroux 623 623 THOREY-EN-PLAINE 21632 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 624 624 THOREY-SOUS-CHARNY 21633 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 625 625 THOREY-SUR-OUCHE 21634 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 626 626 THOSTE 21635 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 627 627 THURY 21636 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 628 628 TICHEY 21637 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 629 629 TIL-CHATEL 21638 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 630 630 TILLENAY 21639 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Tille et Val de Saône 631 631 TORCY-ET-POULIGNY 21640 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 632 632 TOUILLON 21641 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 633 633 TOUTRY 21642 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 634 634 TRECLUN 21643 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille et Ouche 635 635 TROCHERES 21644 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne 636 636 TROUHANS 21645 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 637 637 TROUHAUT 21646 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon 638 638 TRUGNY 21647 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 639 639 TURCEY 21648 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 640 640 UNCEY-LE-FRANC 21649 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 641 641 URCY 21650 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 642 642 VAL-SUZON 21651 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 643 643 VANDENESSE-EN-AUXOIS 21652 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 644 644 VANNAIRE 21653 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 645 645 VANVEY 21655 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 646 646 VARANGES 21656 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche et Vouge 647 647 VAROIS-ET-CHAIGNOT 21657 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 648 648 VAUX-SAULES 21659 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 649 649 VEILLY 21660 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 650 650 VELARS-SUR-OUCHE 21661 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 651 651 VELOGNY 21662 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 652 652 VENAREY-LES-LAUMES 21663 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 653 653 VERDONNET 21664 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Armançon et Seine amont 654 654 VERNOIS-LES-VESVRES 21665 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 655 655 VERNOT 21666 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 656 656 VERONNES 21667 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 657 657 VERREY-SOUS-DREE 21669 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 658 658 VERREY-SOUS-SALMAISE 21670 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 659 659 VERTAULT 21671 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 660 660 VESVRES 21672 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 661 661 VEUVEY-SUR-OUCHE 21673 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 662 662 VEUXHAULLES-SUR-AUBE 21674 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 663 663 VIANGES 21675 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 664 664 VIC-DE-CHASSENAY 21676 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 665 665 VIC-DES-PRES 21677 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Ouche 666 666 VIC-SOUS-THIL 21678 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 667 667 VIEILMOULIN 21679 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 668 668 VIELVERGE 21680 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 669 669 VIEUX-CHATEAU 21681 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 670 670 VIEVIGNE 21682 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bèze-Albanne et Tille 671 671 VIEVY 21683 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 672 672 VIGNOLES 21684 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 673 673 VILLAINES-EN-DUESMOIS 21685 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 674 674 VILLAINES-LES-PREVOTES 21686 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 675 675 VILLARGOIX 21687 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Serein 676 676 VILLARS-FONTAINE 21688 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié données de prélocalisation Dheune 677 677 VILLARS-ET-VILLENOTTE 21689 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 678 678 VILLEBERNY 21690 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 679 679 VILLEBICHOT 21691 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 680 680 VILLECOMTE 21692 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 681 681 VILLEDIEU 21693 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 682 682 VILLEFERRY 21694 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 683 683 LA VILLENEUVE-LES-CONVERS 21695 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 684 684 VILLENEUVE-SOUS-CHARIGNY 21696 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 685 685 VILLERS-LA-FAYE 21698 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 686 686 VILLERS-LES-POTS 21699 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Tille et Val de Saône 687 687 VILLERS-PATRAS 21700 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 688 688 VILLERS-ROTIN 21701 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 689 689 VILLEY-SUR-TILLE 21702 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Tille 690 690 VILLIERS-EN-MORVAN 21703 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 691 691 VILLIERS-LE-DUC 21704 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 692 692 VILLOTTE-SAINT-SEINE 21705 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 693 693 VILLOTTE-SUR-OURCE 21706 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 694 694 VILLY-EN-AUXOIS 21707 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 695 695 VILLY-LE-MOUTIER 21708 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Dheune 696 696 VISERNY 21709 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 697 697 VITTEAUX 21710 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 698 698 VIX 21711 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 699 699 VOLNAY 21712 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 700 700 VONGES 21713 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône et Bèze-Albanne 701 701 VOSNE-ROMANEE 21714 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 702 702 VOUDENAY 21715 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 703 703 VOUGEOT 21716 Commune simple Syndicat du bassin de la Vouge achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Vouge 704 704 VOULAINES-LES-TEMPLIERS 21717 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Seine amont 705 705 ABBANS-DESSOUS 25001 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 706 706 ABBANS-DESSUS 25002 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 707 707 ABBENANS 25003 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 708 708 ABBEVILLERS 25004 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 709 709 ACCOLANS 25005 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 710 710 ADAM-LES-PASSAVANT 25006 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 711 711 ADAM-LES-VERCEL 25007 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 712 712 AIBRE 25008 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 713 713 AISSEY 25009 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 714 714 ALLENJOIE 25011 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 715 715 LES ALLIES 25012 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 716 716 ALLONDANS 25013 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 717 717 AMAGNEY 25014 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 718 718 AMANCEY 25015 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 719 719 AMATHAY-VESIGNEUX 25016 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 720 720 AMONDANS 25017 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 721 721 ANTEUIL 25018 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 722 722 APPENANS 25019 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 723 723 ARBOUANS 25020 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 724 724 ARC-ET-SENANS 25021 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 725 725 ARCEY 25022 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 726 726 ARCON 25024 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 727 727 ARC-SOUS-CICON 25025 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 728 728 ARC-SOUS-MONTENOT 25026 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 729 729 ARGUEL 25027 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 730 730 AUBONNE 25029 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 731 731 AUDEUX 25030 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 732 732 AUDINCOURT 25031 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 733 733 AUTECHAUX 25032 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 734 734 AUTECHAUX-ROIDE 25033 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 735 735 LES AUXONS 25035 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 736 736 AVANNE-AVENEY 25036 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 737 737 AVILLEY 25038 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 738 738 AVOUDREY 25039 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 739 739 BADEVEL 25040 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 740 740 BANNANS 25041 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 741 741 LE BARBOUX 25042 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 742 742 BART 25043 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 743 743 BARTHERANS 25044 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 744 744 BATTENANS-LES-MINES 25045 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 745 745 BATTENANS-VARIN 25046 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 746 746 BAUME-LES-DAMES 25047 Chef-lieu de canton partiel partiel quasi-achevé cartographies d'habitats pas d'inventaire global mais données partielles existantes 747 747 BAVANS 25048 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 748 748 BELFAYS 25049 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 749 749 LE BELIEU 25050 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 750 750 BELLEHERBE 25051 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 751 751 BELMONT 25052 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 752 752 BELVOIR 25053 Commune simple partiel partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 753 753 BERCHE 25054 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 754 754 BERTHELANGE 25055 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 755 755 BESANCON 25056 Préfecture de région Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 756 756 BETHONCOURT 25057 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 757 757 BEURE 25058 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 758 758 BEUTAL 25059 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 759 759 BIANS-LES-USIERS 25060 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 760 760 BIEF 25061 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 761 761 LE BIZOT 25062 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 762 762 BLAMONT 25063 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 763 763 BLARIANS 25065 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 764 764 BLUSSANGEAUX 25066 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 765 765 BLUSSANS 25067 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 766 766 BOLANDOZ 25070 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 767 767 BONDEVAL 25071 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 768 768 BONNAL 25072 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 769 769 BONNAY 25073 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 770 770 BONNETAGE 25074 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 771 771 BONNEVAUX 25075 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 772 772 LA BOSSE 25077 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 773 773 BOUCLANS 25078 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 774 774 BOUJAILLES 25079 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 775 775 BOURGUIGNON 25082 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 776 776 BOURNOIS 25083 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 777 777 BOUSSIERES 25084 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 778 778 BOUVERANS 25085 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 779 779 BRAILLANS 25086 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 780 780 BRANNE 25087 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 781 781 BRECONCHAUX 25088 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 782 782 BREMONDANS 25089 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 783 783 BRERES 25090 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 784 784 LES BRESEUX 25091 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 785 785 LA BRETENIERE 25092 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 786 786 BRETIGNEY 25093 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 787 787 BRETIGNEY-NOTRE-DAME 25094 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 788 788 BRETONVILLERS 25095 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 789 789 BREY-ET-MAISON-DU-BOIS 25096 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 790 790 BROGNARD 25097 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 791 791 BUFFARD 25098 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 792 792 BUGNY 25099 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 793 793 BULLE 25100 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 794 794 BURGILLE 25101 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 795 795 BURNEVILLERS 25102 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 796 796 BUSY 25103 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 797 797 BY 25104 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 798 798 BYANS-SUR-DOUBS 25105 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 799 799 CADEMENE 25106 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 800 800 CENDREY 25107 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 801 801 CERNAY-L'EGLISE 25108 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 802 802 CESSEY 25109 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 803 803 CHAFFOIS 25110 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 804 804 CHALEZE 25111 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 805 805 CHALEZEULE 25112 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 806 806 CHAMESEY 25113 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 807 807 CHAMESOL 25114 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 808 808 CHAMPAGNEY 25115 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 809 809 CHAMPLIVE 25116 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 810 810 CHAMPOUX 25117 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 811 811 CHAMPVANS-LES-MOULINS 25119 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 812 812 CHANTRANS 25120 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 813 813 CHAPELLE-DES-BOIS 25121 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 814 814 CHAPELLE-D'HUIN 25122 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 815 815 CHARMAUVILLERS 25124 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 816 816 CHARMOILLE 25125 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 817 817 CHARNAY 25126 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 818 818 CHARQUEMONT 25127 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 819 819 CHASSAGNE-SAINT-DENIS 25129 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 820 820 CHATEAUVIEUX-LES-FOSSES 25130 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 821 821 CHATELBLANC 25131 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 822 822 CHATILLON-GUYOTTE 25132 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 823 823 CHATILLON-LE-DUC 25133 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 824 824 CHATILLON-SUR-LISON 25134 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 825 825 CHAUCENNE 25136 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 826 826 LES TERRES-DE-CHAUX 25138 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 827 827 LA CHAUX 25139 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 828 828 CHAUX-LES-CLERVAL 25140 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 829 829 CHAUX-LES-PASSAVANT 25141 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 830 830 CHAUX-NEUVE 25142 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 831 831 CHAY 25143 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 832 832 CHAZOT 25145 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 833 833 CHEMAUDIN ET VAUX 25147 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 834 834 LA CHENALOTTE 25148 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 835 835 CHENECEY-BUILLON 25149 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 836 836 CHEVIGNEY-SUR-L'OGNON 25150 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 837 837 CHEVIGNEY-LES-VERCEL 25151 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 838 838 LA CHEVILLOTTE 25152 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 839 839 CHEVROZ 25153 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 840 840 CHOUZELOT 25154 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 841 841 CLERON 25155 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 842 842 PAYS DE CLERVAL 25156 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 843 843 LA CLUSE-ET-MIJOUX 25157 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 844 844 COLOMBIER-FONTAINE 25159 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 845 845 LES COMBES 25160 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 846 846 CONSOLATION-MAISONNETTES 25161 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 847 847 CORCELLES-FERRIERES 25162 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 848 848 CORCELLE-MIESLOT 25163 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 849 849 CORCONDRAY 25164 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 850 850 COTEBRUNE 25166 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 851 851 COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25170 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 852 852 COURCELLES 25171 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 853 853 COURCHAPON 25172 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 854 854 COUR-SAINT-MAURICE 25173 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 855 855 COURTEFONTAINE 25174 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 856 856 COURTETAIN-ET-SALANS 25175 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 857 857 COURVIERES 25176 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 858 858 CROSEY-LE-GRAND 25177 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 859 859 CROSEY-LE-PETIT 25178 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 860 860 LE CROUZET 25179 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 861 861 CROUZET-MIGETTE 25180 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 862 862 CUBRIAL 25181 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 863 863 CUBRY 25182 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 864 864 CUSANCE 25183 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 865 865 CUSE-ET-ADRISANS 25184 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 866 866 CUSSEY-SUR-LISON 25185 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 867 867 CUSSEY-SUR-L'OGNON 25186 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 868 868 DAMBELIN 25187 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 869 869 DAMBENOIS 25188 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 870 870 DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS 25189 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 871 871 DAMPIERRE-LES-BOIS 25190 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 872 872 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS 25191 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 873 873 DAMPJOUX 25192 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 874 874 DAMPRICHARD 25193 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 875 875 DANNEMARIE 25194 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 876 876 DANNEMARIE-SUR-CRETE 25195 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 877 877 DASLE 25196 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 878 878 DELUZ 25197 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 879 879 DESANDANS 25198 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 880 880 DESERVILLERS 25199 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 881 881 DEVECEY 25200 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 882 882 DOMMARTIN 25201 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 883 883 DOMPIERRE-LES-TILLEULS 25202 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 884 884 DOMPREL 25203 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 885 885 DOUBS 25204 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 886 886 DUNG 25207 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 887 887 DURNES 25208 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 888 888 ECHAY 25209 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 889 889 ECHENANS 25210 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 890 890 ECHEVANNES 25211 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 891 891 ECOLE-VALENTIN 25212 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 892 892 LES ECORCES 25213 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 893 893 ECOT 25214 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 894 894 L'ECOUVOTTE 25215 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 895 895 ECURCEY 25216 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 896 896 EMAGNY 25217 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 897 897 EPENOUSE 25218 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 898 898 EPENOY 25219 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 899 899 EPEUGNEY 25220 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 900 900 ESNANS 25221 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 901 901 ETALANS 25222 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 902 902 ETERNOZ 25223 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 903 903 ETOUVANS 25224 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 904 904 ETRABONNE 25225 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 905 905 ETRAPPE 25226 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 906 906 ETRAY 25227 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 907 907 ETUPES 25228 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 908 908 EVILLERS 25229 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 909 909 EXINCOURT 25230 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 910 910 EYSSON 25231 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 911 911 FAIMBE 25232 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 912 912 FALLERANS 25233 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 913 913 FERRIERES-LE-LAC 25234 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 914 914 FERRIERES-LES-BOIS 25235 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 915 915 FERTANS 25236 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 916 916 FESCHES-LE-CHATEL 25237 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 917 917 FESSEVILLERS 25238 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 918 918 FEULE 25239 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 919 919 LES FINS 25240 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 920 920 FLAGEY 25241 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 921 921 FLAGEY-RIGNEY 25242 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 922 922 FLANGEBOUCHE 25243 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 923 923 FLEUREY 25244 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 924 924 FONTAIN 25245 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 925 925 FONTAINE-LES-CLERVAL 25246 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 926 926 FONTENELLE-MONTBY 25247 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 927 927 LES FONTENELLES 25248 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 928 928 FONTENOTTE 25249 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 929 929 FOUCHERANS 25250 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 930 930 FOURBANNE 25251 Commune simple non initié partiel quasi-achevé cartographies d'habitats pas d'inventaire global mais données partielles existantes 931 931 FOURCATIER-ET-MAISON-NEUVE 25252 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 932 932 FOURG 25253 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 933 933 LES FOURGS 25254 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 934 934 FOURNET-BLANCHEROCHE 25255 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 935 935 FRAMBOUHANS 25256 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 936 936 FRANEY 25257 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 937 937 FRANOIS 25258 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 938 938 FRASNE 25259 Chef-lieu de canton EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 939 939 FROIDEVAUX 25261 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 940 940 FUANS 25262 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 941 941 GELLIN 25263 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 942 942 GEMONVAL 25264 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 943 943 GENEUILLE 25265 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 944 944 GENEY 25266 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 945 945 GENNES 25267 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 946 946 GERMEFONTAINE 25268 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 947 947 GERMONDANS 25269 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 948 948 GEVRESIN 25270 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 949 949 GILLEY 25271 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 950 950 GLAMONDANS 25273 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 951 951 GLAY 25274 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 952 952 GLERE 25275 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 953 953 GONDENANS-MONTBY 25276 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 954 954 GONDENANS-LES-MOULINS 25277 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 955 955 GONSANS 25278 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 956 956 GOUHELANS 25279 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 957 957 GOUMOIS 25280 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 958 958 GOUX-LES-DAMBELIN 25281 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 959 959 GOUX-LES-USIERS 25282 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 960 960 GOUX-SOUS-LANDET 25283 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 961 961 GRAND-CHARMONT 25284 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 962 962 GRAND'COMBE-CHATELEU 25285 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 963 963 GRAND'COMBE-DES-BOIS 25286 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 964 964 GRANDFONTAINE 25287 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 965 965 FOURNETS-LUISANS 25288 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 966 966 GRANDFONTAINE-SUR-CREUSE 25289 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 967 967 LA GRANGE 25290 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 968 968 GRANGES-NARBOZ 25293 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 969 969 LES GRANGETTES 25295 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 970 970 LES GRAS 25296 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 971 971 LE GRATTERIS 25297 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 972 972 GROSBOIS 25298 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 973 973 GUILLON-LES-BAINS 25299 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 974 974 GUYANS-DURNES 25300 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 975 975 GUYANS-VENNES 25301 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 976 976 HAUTERIVE-LA-FRESSE 25303 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 977 977 HERIMONCOURT 25304 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 978 978 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS 25305 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 979 979 L'HOPITAL-SAINT-LIEFFROY 25306 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 980 980 LES HOPITAUX-NEUFS 25307 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 981 981 LES HOPITAUX-VIEUX 25308 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 982 982 HOUTAUD 25309 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 983 983 HUANNE-MONTMARTIN 25310 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 984 984 HYEMONDANS 25311 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 985 985 HYEVRE-MAGNY 25312 Commune simple partiel partiel quasi-achevé cartographies d'habitats pas d'inventaire global mais données partielles existantes 986 986 HYEVRE-PAROISSE 25313 Commune simple non initié partiel quasi-achevé cartographies d'habitats pas d'inventaire global mais données partielles existantes 987 987 INDEVILLERS 25314 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 988 988 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS 25315 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 989 989 ISSANS 25316 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 990 990 JALLERANGE 25317 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 991 991 JOUGNE 25318 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 992 992 LABERGEMENT-SAINTE-MARIE 25320 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 993 993 VILLERS-LE-LAC 25321 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 994 994 LAIRE 25322 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 995 995 LAISSEY 25323 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 996 996 LANANS 25324 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 997 997 LANDRESSE 25325 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 998 998 LANTENNE-VERTIERE 25326 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 999 999 LANTHENANS 25327 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1000 1000 LARNOD 25328 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1001 1001 LAVAL-LE-PRIEURE 25329 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1002 1002 LAVANS-QUINGEY 25330 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1003 1003 LAVANS-VUILLAFANS 25331 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1004 1004 LAVERNAY 25332 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1005 1005 LAVIRON 25333 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1006 1006 LEVIER 25334 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1007 1007 LIEBVILLERS 25335 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1008 1008 LIESLE 25336 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1009 1009 LIZINE 25338 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1010 1010 LODS 25339 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1011 1011 LOMBARD 25340 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1012 1012 LOMONT-SUR-CRETE 25341 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1013 1013 LONGECHAUX 25342 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1014 1014 LONGEMAISON 25343 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1015 1015 LONGEVELLE-LES-RUSSEY 25344 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1016 1016 LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25345 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1017 1017 LONGEVILLE 25346 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1018 1018 LA LONGEVILLE 25347 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1019 1019 LONGEVILLES-MONT-D'OR 25348 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1020 1020 LORAY 25349 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1021 1021 LOUGRES 25350 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1022 1022 LE LUHIER 25351 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1023 1023 LUXIOL 25354 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1024 1024 MAGNY-CHATELARD 25355 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1025 1025 MAICHE 25356 Chef-lieu de canton Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1026 1026 MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25357 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1027 1027 MALANS 25359 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1028 1028 MALBRANS 25360 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1029 1029 MALBUISSON 25361 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1030 1030 MALPAS 25362 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1031 1031 MAMIROLLE 25364 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 1032 1032 MANCENANS 25365 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1033 1033 MANCENANS-LIZERNE 25366 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1034 1034 MANDEURE 25367 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1035 1035 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE 25368 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1036 1036 MARVELISE 25369 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1037 1037 MATHAY 25370 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1038 1038 MAZEROLLES-LE-SALIN 25371 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1039 1039 MEDIERE 25372 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1040 1040 LE MEMONT 25373 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1041 1041 MERCEY-LE-GRAND 25374 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1042 1042 MEREY-SOUS-MONTROND 25375 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1043 1043 MEREY-VIEILLEY 25376 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1044 1044 MESANDANS 25377 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1045 1045 MESLIERES 25378 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1046 1046 MESMAY 25379 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1047 1047 METABIEF 25380 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1048 1048 MISEREY-SALINES 25381 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1049 1049 MONCEY 25382 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1050 1050 MONCLEY 25383 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1051 1051 MONDON 25384 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1052 1052 MONTAGNEY-SERVIGNEY 25385 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1053 1053 MONTANCY 25386 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1054 1054 MONTANDON 25387 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1055 1055 MONTBELIARD 25388 Sous-préfecture Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1056 1056 MONTBELIARDOT 25389 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1057 1057 MONTBENOIT 25390 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1058 1058 MONT-DE-LAVAL 25391 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1059 1059 MONT-DE-VOUGNEY 25392 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1060 1060 MONTECHEROUX 25393 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1061 1061 MONTENOIS 25394 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1062 1062 MONTFAUCON 25395 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 1063 1063 MONTFERRAND-LE-CHATEAU 25397 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1064 1064 MONTFLOVIN 25398 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1065 1065 MONTGESOYE 25400 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 1066 1066 MONTIVERNAGE 25401 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1067 1067 MONTJOIE-LE-CHATEAU 25402 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1068 1068 MONTLEBON 25403 Commune simple Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 1069 1069 MONTMAHOUX 25404 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1070 1070 MONTPERREUX 25405 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1071 1071 MONTROND-LE-CHATEAU 25406 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1072 1072 MONTUSSAINT 25408 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1073 1073 MORRE 25410 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 1074 1074 MORTEAU 25411 Chef-lieu de canton Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val de Morteau 1075 1075 MOUTHE 25413 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1076 1076 LE MOUTHEROT 25414 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1077 1077 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE 25415 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1078 1078 MYON 25416 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1079 1079 NAISEY-LES-GRANGES 25417 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 1080 1080 NANCRAY 25418 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Marais Saône et BV Arcier 1081 1081 NANS 25419 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 1082 1082 NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 25420 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 1083 1083 NARBIEF 25421 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1084 1084 NEUCHATEL-URTIERE 25422 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1085 1085 LES PREMIERS SAPINS 25424 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1086 1086 NOEL-CERNEUX 25425 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1087 1087 NOIREFONTAINE 25426 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1088 1088 NOIRONTE 25427 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1089 1089 NOMMAY 25428 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1090 1090 NOVILLARS 25429 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1091 1091 OLLANS 25430 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1092 1092 ONANS 25431 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1093 1093 ORCHAMPS-VENNES 25432 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1094 1094 ORGEANS-BLANCHEFONTAINE 25433 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1095 1095 ORNANS 25434 Chef-lieu de canton Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1096 1096 ORSANS 25435 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1097 1097 ORVE 25436 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1098 1098 OSSE 25437 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1099 1099 OSSELLE-ROUTELLE 25438 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1100 1100 OUGNEY-DOUVOT 25439 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1101 1101 OUHANS 25440 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1102 1102 OUVANS 25441 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1103 1103 OYE-ET-PALLET 25442 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1104 1104 PALANTINE 25443 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1105 1105 PALISE 25444 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1106 1106 PAROY 25445 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1107 1107 PASSAVANT 25446 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1108 1108 PASSONFONTAINE 25447 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1109 1109 PELOUSEY 25448 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1110 1110 PESEUX 25449 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1111 1111 PESSANS 25450 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1112 1112 PETITE-CHAUX 25451 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1113 1113 PIERREFONTAINE-LES-BLAMONT 25452 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1114 1114 PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25453 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1115 1115 PIREY 25454 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1116 1116 PLACEY 25455 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1117 1117 PLAIMBOIS-DU-MIROIR 25456 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1118 1118 PLAIMBOIS-VENNES 25457 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1119 1119 LES PLAINS-ET-GRANDS-ESSARTS 25458 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1120 1120 LA PLANEE 25459 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1121 1121 LE VAL 25460 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1122 1122 POMPIERRE-SUR-DOUBS 25461 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1123 1123 PONTARLIER 25462 Sous-préfecture EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1124 1124 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS 25463 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1125 1125 LES PONTETS 25464 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1126 1126 PONT-LES-MOULINS 25465 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1127 1127 POUILLEY-FRANCAIS 25466 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1128 1128 POUILLEY-LES-VIGNES 25467 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1129 1129 POULIGNEY-LUSANS 25468 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1130 1130 PRESENTEVILLERS 25469 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1131 1131 LA PRETIERE 25470 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1132 1132 PROVENCHERE 25471 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1133 1133 PUESSANS 25472 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1134 1134 PUGEY 25473 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1135 1135 LE PUY 25474 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1136 1136 QUINGEY 25475 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1137 1137 RAHON 25476 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1138 1138 RANCENAY 25477 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1139 1139 RANDEVILLERS 25478 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1140 1140 RANG 25479 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1141 1141 RAYNANS 25481 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1142 1142 RECOLOGNE 25482 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1143 1143 RECULFOZ 25483 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1144 1144 REMONDANS-VAIVRE 25485 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1145 1145 REMORAY-BOUJEONS 25486 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1146 1146 RENEDALE 25487 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1147 1147 RENNES-SUR-LOUE 25488 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1148 1148 REUGNEY 25489 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1149 1149 RIGNEY 25490 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1150 1150 RIGNOSOT 25491 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1151 1151 RILLANS 25492 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1152 1152 LA RIVIERE-DRUGEON 25493 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1153 1153 ROCHEJEAN 25494 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1154 1154 ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25495 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1155 1155 ROCHE-LES-CLERVAL 25496 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1156 1156 ROCHES-LES-BLAMONT 25497 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1157 1157 ROGNON 25498 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1158 1158 ROMAIN 25499 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1159 1159 RONCHAUX 25500 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1160 1160 RONDEFONTAINE 25501 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1161 1161 ROSET-FLUANS 25502 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1162 1162 ROSIERES-SUR-BARBECHE 25503 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1163 1163 ROSUREUX 25504 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1164 1164 ROUGEMONT 25505 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1165 1165 ROUGEMONTOT 25506 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1166 1166 ROUHE 25507 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1167 1167 ROULANS 25508 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1168 1168 RUFFEY-LE-CHATEAU 25510 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1169 1169 RUREY 25511 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1170 1170 LE RUSSEY 25512 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1171 1171 SAINTE-ANNE 25513 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée de la Loue 1172 1172 SAINT-ANTOINE 25514 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1173 1173 SAINTE-COLOMBE 25515 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1174 1174 SAINT-GEORGES-ARMONT 25516 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1175 1175 SAINT-GORGON-MAIN 25517 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1176 1176 SAINT-HILAIRE 25518 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1177 1177 SAINT-HIPPOLYTE 25519 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1178 1178 SAINT-JUAN 25520 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1179 1179 SAINT-JULIEN-LES-MONTBELIARD 25521 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1180 1180 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY 25522 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1181 1181 SAINTE-MARIE 25523 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1182 1182 SAINT-MAURICE-COLOMBIER 25524 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1183 1183 SAINT-POINT-LAC 25525 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1184 1184 SAINTE-SUZANNE 25526 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1185 1185 SAINT-VIT 25527 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1186 1186 SAMSON 25528 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1187 1187 SANCEY 25529 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1188 1188 SAONE 25532 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 1189 1189 SARAZ 25533 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1190 1190 SARRAGEOIS 25534 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1191 1191 SAULES 25535 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1192 1192 SAUVAGNEY 25536 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1193 1193 SCEY-MAISIERES 25537 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1194 1194 SECHIN 25538 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1195 1195 SELONCOURT 25539 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1196 1196 SEMONDANS 25540 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1197 1197 SEPTFONTAINES 25541 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1198 1198 SERRE-LES-SAPINS 25542 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1199 1199 SERVIN 25544 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1200 1200 SILLEY-AMANCEY 25545 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1201 1201 SILLEY-BLEFOND 25546 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1202 1202 SOCHAUX 25547 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1203 1203 SOLEMONT 25548 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1204 1204 SOMBACOUR 25549 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1205 1205 LA SOMMETTE 25550 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1206 1206 SOULCE-CERNAY 25551 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1207 1207 SOURANS 25552 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1208 1208 SOYE 25553 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1209 1209 SURMONT 25554 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1210 1210 TAILLECOURT 25555 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1211 1211 TALLANS 25556 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1212 1212 TALLENAY 25557 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1213 1213 TARCENAY 25558 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1214 1214 THIEBOUHANS 25559 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1215 1215 THISE 25560 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1216 1216 THORAISE 25561 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1217 1217 THULAY 25562 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1218 1218 THUREY-LE-MONT 25563 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1219 1219 TORPES 25564 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1220 1220 TOUILLON-ET-LOUTELET 25565 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1221 1221 LA TOUR-DE-SCAY 25566 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1222 1222 TOURNANS 25567 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1223 1223 TREPOT 25569 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1224 1224 TRESSANDANS 25570 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1225 1225 TREVILLERS 25571 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1226 1226 TROUVANS 25572 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1227 1227 URTIERE 25573 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1228 1228 UZELLE 25574 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1229 1229 VAIRE 25575 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 1230 1230 VALDAHON 25578 Chef-lieu de canton Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1231 1231 VAL-DE-ROULANS 25579 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1232 1232 VALENTIGNEY 25580 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1233 1233 VALLEROY 25582 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1234 1234 VALONNE 25583 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1235 1235 VALOREILLE 25584 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1236 1236 VANDONCOURT 25586 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1237 1237 VAUCLUSE 25588 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1238 1238 VAUCLUSOTTE 25589 Commune simple Département du Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1239 1239 VAUDRIVILLERS 25590 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1240 1240 VAUFREY 25591 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Vallée du Doubs 1241 1241 VAUX-ET-CHANTEGRUE 25592 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1242 1242 VELESMES-ESSARTS 25594 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1243 1243 VELLEROT-LES-BELVOIR 25595 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1244 1244 VELLEROT-LES-VERCEL 25596 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1245 1245 VELLEVANS 25597 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1246 1246 VENISE 25598 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1247 1247 VENNANS 25599 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1248 1248 VENNES 25600 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1249 1249 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25601 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1250 1250 VERGRANNE 25602 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1251 1251 VERNE 25604 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1252 1252 VERNIERFONTAINE 25605 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1253 1253 VERNOIS-LES-BELVOIR 25607 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1254 1254 LE VERNOY 25608 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1255 1255 VERRIERES-DE-JOUX 25609 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1256 1256 LA VEZE 25611 Commune simple Syndicat mixte du marais de Saône et du bassin versant de la source d'Arcier achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Marais Saône et BV Arcier 1257 1257 VIEILLEY 25612 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1258 1258 VIETHOREY 25613 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1259 1259 VIEUX-CHARMONT 25614 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1260 1260 VILLARS-LES-BLAMONT 25615 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1261 1261 VILLARS-SAINT-GEORGES 25616 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1262 1262 VILLARS-SOUS-DAMPJOUX 25617 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1263 1263 VILLARS-SOUS-ECOT 25618 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1264 1264 LES VILLEDIEU 25619 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haut-Doubs 1265 1265 VILLE-DU-PONT 25620 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1266 1266 VILLENEUVE-D'AMONT 25621 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1267 1267 VILLERS-BUZON 25622 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1268 1268 VILLERS-CHIEF 25623 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1269 1269 VILLERS-GRELOT 25624 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1270 1270 VILLERS-LA-COMBE 25625 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1271 1271 VILLERS-SAINT-MARTIN 25626 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1272 1272 VILLERS-SOUS-CHALAMONT 25627 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1273 1273 VILLERS-SOUS-MONTROND 25628 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1274 1274 VOILLANS 25629 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 1275 1275 VOIRES 25630 Commune simple Département du Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loue amont, Cusancin, Dessoubre 1276 1276 VORGES-LES-PINS 25631 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1277 1277 VOUJEAUCOURT 25632 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée du Doubs 1278 1278 VUILLAFANS 25633 Commune simple Syndicat mixte de la Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vallée de la Loue 1279 1279 VUILLECIN 25634 Commune simple EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haut-Doubs 1280 1280 VYT-LES-BELVOIR 25635 Commune simple non initié partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes 1281 1281 ABERGEMENT-LA-RONCE 39001 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1282 1282 ABERGEMENT-LE-GRAND 39002 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1283 1283 ABERGEMENT-LE-PETIT 39003 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1284 1284 ABERGEMENT-LES-THESY 39004 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1285 1285 AIGLEPIERRE 39006 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1286 1286 ALIEZE 39007 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1287 1287 AMANGE 39008 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1288 1288 ANDELOT-EN-MONTAGNE 39009 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1289 1289 ANDELOT-MORVAL 39010 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1290 1290 ANNOIRE 39011 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Département du Jura 1291 1291 ARBOIS 39013 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1292 1292 ARCHELANGE 39014 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1293 1293 ARDON 39015 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1294 1294 ARINTHOD 39016 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1295 1295 ARLAY 39017 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1296 1296 AROMAS 39018 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1297 1297 LES ARSURES 39019 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1298 1298 ARSURE-ARSURETTE 39020 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1299 1299 LA CHAILLEUSE 39021 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1300 1300 ASNANS-BEAUVOISIN 39022 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1301 1301 AUDELANGE 39024 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1302 1302 AUGEA 39025 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1303 1303 AUGERANS 39026 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1304 1304 AUGISEY 39027 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1305 1305 AUMONT 39028 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1306 1306 AUMUR 39029 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1307 1307 AUTHUME 39030 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1308 1308 AUXANGE 39031 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1309 1309 AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE 39032 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1310 1310 BALAISEAUX 39034 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1311 1311 BALANOD 39035 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1312 1312 BANS 39037 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1313 1313 BARESIA-SUR-L'AIN 39038 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1314 1314 LA BARRE 39039 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1315 1315 BARRETAINE 39040 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1316 1316 BAUME-LES-MESSIEURS 39041 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1317 1317 BAVERANS 39042 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1318 1318 BEAUFORT 39043 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1319 1319 BEFFIA 39045 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1320 1320 BELLECOMBE 39046 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1321 1321 BELLEFONTAINE 39047 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1322 1322 BELMONT 39048 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1323 1323 BERSAILLIN 39049 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1324 1324 BESAIN 39050 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1325 1325 BIARNE 39051 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1326 1326 BIEF-DES-MAISONS 39052 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1327 1327 BIEF-DU-FOURG 39053 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1328 1328 BIEFMORIN 39054 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1329 1329 BILLECUL 39055 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1330 1330 BLETTERANS 39056 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1331 1331 BLOIS-SUR-SEILLE 39057 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1332 1332 BLYE 39058 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1333 1333 BOIS-D'AMONT 39059 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1334 1334 BOIS-DE-GAND 39060 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1335 1335 BOISSIA 39061 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1336 1336 LA BOISSIERE 39062 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1337 1337 BONLIEU 39063 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1338 1338 BONNEFONTAINE 39065 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1339 1339 BORNAY 39066 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1340 1340 LES BOUCHOUX 39068 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1341 1341 BOURG-DE-SIROD 39070 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1342 1342 BRACON 39072 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1343 1343 BRAINANS 39073 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1344 1344 BRANS 39074 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1345 1345 BRERY 39075 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1346 1346 LA BRETENIERE 39076 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1347 1347 BRETENIERES 39077 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1348 1348 BREVANS 39078 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1349 1349 BRIOD 39079 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1350 1350 BROISSIA 39080 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1351 1351 BUVILLY 39081 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1352 1352 CENSEAU 39083 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1353 1353 CERNANS 39084 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1354 1354 CERNIEBAUD 39085 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1355 1355 CERNON 39086 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1356 1356 CESANCEY 39088 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1357 1357 CEZIA 39089 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1358 1358 CHAINEE-DES-COUPIS 39090 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1359 1359 LES CHALESMES 39091 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1360 1360 CHAMBERIA 39092 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1361 1361 CHAMBLAY 39093 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1362 1362 CHAMOLE 39094 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1363 1363 CHAMPAGNE-SUR-LOUE 39095 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1364 1364 CHAMPAGNEY 39096 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1365 1365 CHAMPAGNOLE 39097 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1366 1366 CHAMPDIVERS 39099 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1367 1367 CHAMPROUGIER 39100 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1368 1368 CHAMPVANS 39101 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1369 1369 CHANCIA 39102 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1370 1370 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE 39103 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1371 1371 CHAPELLE-VOLAND 39104 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1372 1372 CHAPOIS 39105 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1373 1373 CHARCHILLA 39106 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1374 1374 CHARCIER 39107 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1375 1375 CHARENCY 39108 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1376 1376 CHAREZIER 39109 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1377 1377 LA CHARME 39110 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1378 1378 CHARNOD 39111 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1379 1379 LA CHASSAGNE 39112 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1380 1380 CHASSAL 39113 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1381 1381 CHATEAU-CHALON 39114 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1382 1382 CHATEAU-DES-PRES 39115 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1383 1383 LA CHATELAINE 39116 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1384 1384 CHATELAY 39117 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1385 1385 CHATEL-DE-JOUX 39118 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1386 1386 LE CHATELEY 39119 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1387 1387 CHATELNEUF 39120 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1388 1388 CHATENOIS 39121 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1389 1389 CHATILLON 39122 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1390 1390 CHAUMERGY 39124 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1391 1391 LA CHAUMUSSE 39126 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1392 1392 CHAUSSENANS 39127 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1393 1393 CHAUSSIN 39128 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1394 1394 CHAUX-DES-CROTENAY 39129 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1395 1395 NANCHEZ 39130 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1396 1396 LA CHAUX-DU-DOMBIEF 39131 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1397 1397 LA CHAUX-EN-BRESSE 39132 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1398 1398 CHAUX-CHAMPAGNY 39133 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1399 1399 CHAVERIA 39134 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1400 1400 CHEMENOT 39136 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1401 1401 CHEMILLA 39137 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1402 1402 CHEMIN 39138 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1403 1403 CHENE-BERNARD 39139 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1404 1404 CHENE-SEC 39140 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1405 1405 CHEVIGNY 39141 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1406 1406 CHEVREAUX 39142 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1407 1407 CHEVROTAINE 39143 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1408 1408 CHILLE 39145 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1409 1409 CHILLY-LE-VIGNOBLE 39146 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1410 1410 CHILLY-SUR-SALINS 39147 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1411 1411 CHISSEY-SUR-LOUE 39149 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1412 1412 CHOISEY 39150 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1413 1413 CHOUX 39151 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1414 1414 CIZE 39153 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1415 1415 CLAIRVAUX-LES-LACS 39154 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1416 1416 CLUCY 39155 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1417 1417 COGNA 39156 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1418 1418 COISERETTE 39157 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1419 1419 COLONNE 39159 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1420 1420 COMMENAILLES 39160 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1421 1421 CONDAMINE 39162 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1422 1422 CONDES 39163 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1423 1423 CONLIEGE 39164 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1424 1424 CONTE 39165 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1425 1425 CORNOD 39166 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1426 1426 COSGES 39167 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1427 1427 COURBETTE 39168 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1428 1428 COURBOUZON 39169 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1429 1429 COURLANS 39170 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1430 1430 COURLAOUX 39171 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1431 1431 COURTEFONTAINE 39172 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1432 1432 COUSANCE 39173 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1433 1433 COYRIERE 39174 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1434 1434 COYRON 39175 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1435 1435 CRAMANS 39176 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1436 1436 HAUTEROCHE 39177 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1437 1437 CRANS 39178 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1438 1438 CRENANS 39179 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1439 1439 CRESSIA 39180 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1440 1440 CRISSEY 39182 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1441 1441 CROTENAY 39183 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1442 1442 LES CROZETS 39184 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1443 1443 CUISIA 39185 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1444 1444 CUVIER 39187 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1445 1445 DAMMARTIN-MARPAIN 39188 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1446 1446 DAMPARIS 39189 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1447 1447 DAMPIERRE 39190 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1448 1448 DARBONNAY 39191 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1449 1449 DENEZIERES 39192 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1450 1450 LE DESCHAUX 39193 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1451 1451 DESNES 39194 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1452 1452 LES DEUX-FAYS 39196 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1453 1453 DIGNA 39197 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1454 1454 DOLE 39198 Sous-préfecture Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1455 1455 DOMBLANS 39199 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1456 1456 DOMPIERRE-SUR-MONT 39200 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1457 1457 DOUCIER 39201 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1458 1458 DOURNON 39202 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1459 1459 DOYE 39203 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1460 1460 DRAMELAY 39204 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1461 1461 ECLANS-NENON 39205 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1462 1462 ECLEUX 39206 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1463 1463 ECRILLE 39207 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1464 1464 ENTRE-DEUX-MONTS 39208 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1465 1465 VAL-D'EPY 39209 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1466 1466 EQUEVILLON 39210 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1467 1467 LES ESSARDS-TAIGNEVAUX 39211 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1468 1468 ESSERVAL-TARTRE 39214 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1469 1469 ETIVAL 39216 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1470 1470 L'ETOILE 39217 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1471 1471 ETREPIGNEY 39218 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1472 1472 EVANS 39219 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1473 1473 FALLETANS 39220 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1474 1474 LA FAVIERE 39221 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1475 1475 FAY-EN-MONTAGNE 39222 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1476 1476 LA FERTE 39223 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1477 1477 LE FIED 39225 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1478 1478 FONCINE-LE-BAS 39227 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1479 1479 FONCINE-LE-HAUT 39228 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1480 1480 FONTAINEBRUX 39229 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1481 1481 FONTENU 39230 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1482 1482 FORT-DU-PLASNE 39232 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1483 1483 FOUCHERANS 39233 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1484 1484 FOULENAY 39234 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1485 1485 FRAISANS 39235 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1486 1486 FRANCHEVILLE 39236 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1487 1487 FRAROZ 39237 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1488 1488 FRASNE-LES-MEULIERES 39238 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1489 1489 LA FRASNEE 39239 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1490 1490 LE FRASNOIS 39240 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1491 1491 FREBUANS 39241 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1492 1492 FRONTENAY 39244 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1493 1493 GATEY 39245 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1494 1494 GENDREY 39246 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1495 1495 GENOD 39247 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1496 1496 GERAISE 39248 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographie d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1497 1497 GERMIGNEY 39249 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1498 1498 GERUGE 39250 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1499 1499 GEVINGEY 39251 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1500 1500 GEVRY 39252 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1501 1501 GIGNY 39253 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1502 1502 GILLOIS 39254 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1503 1503 GIZIA 39255 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1504 1504 GRANDE-RIVIERE 39258 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1505 1505 GRANGE-DE-VAIVRE 39259 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1506 1506 GRAYE-ET-CHARNAY 39261 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1507 1507 GREDISANS 39262 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1508 1508 GROZON 39263 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1509 1509 HAUTECOUR 39265 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1510 1510 LES HAYS 39266 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1511 1511 IVORY 39267 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1512 1512 IVREY 39268 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1513 1513 JEURRE 39269 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1514 1514 JOUHE 39270 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1515 1515 LAC-DES-ROUGES-TRUITES 39271 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1516 1516 LADOYE-SUR-SEILLE 39272 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1517 1517 MONTLAINSIA 39273 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1518 1518 LAJOUX 39274 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1519 1519 LAMOURA 39275 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1520 1520 LE LARDERET 39277 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1521 1521 LARGILLAY-MARSONNAY 39278 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1522 1522 LARNAUD 39279 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1523 1523 LARRIVOIRE 39280 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1524 1524 LE LATET 39281 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1525 1525 LA LATETTE 39282 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1526 1526 LAVANCIA-EPERCY 39283 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1527 1527 LAVANGEOT 39284 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1528 1528 LAVANS-LES-DOLE 39285 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1529 1529 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE 39286 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1530 1530 LAVANS-SUR-VALOUSE 39287 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1531 1531 LAVIGNY 39288 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1532 1532 LECT 39289 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1533 1533 VALZIN EN PETITE MONTAGNE 39290 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1534 1534 LEMUY 39291 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1535 1535 LENT 39292 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1536 1536 LESCHERES 39293 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1537 1537 LOISIA 39295 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1538 1538 LOMBARD 39296 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1539 1539 LONGCHAUMOIS 39297 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1540 1540 LONGCOCHON 39298 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1541 1541 LONGWY-SUR-LE-DOUBS 39299 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1542 1542 LONS-LE-SAUNIER 39300 Préfecture Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1543 1543 LOULLE 39301 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1544 1544 LOUVATANGE 39302 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1545 1545 LE LOUVEROT 39304 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1546 1546 LA LOYE 39305 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1547 1547 MACORNAY 39306 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1548 1548 MAISOD 39307 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1549 1549 MALANGE 39308 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1550 1550 MANTRY 39310 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1551 1551 MARIGNA-SUR-VALOUSE 39312 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1552 1552 MARIGNY 39313 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1553 1553 MARNEZIA 39314 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1554 1554 MARNOZ 39315 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1555 1555 LA MARRE 39317 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1556 1556 MARTIGNA 39318 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1557 1557 MATHENAY 39319 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1558 1558 MAYNAL 39320 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1559 1559 MENETRU-LE-VIGNOBLE 39321 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1560 1560 MENETRUX-EN-JOUX 39322 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1561 1561 MENOTEY 39323 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1562 1562 MERONA 39324 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1563 1563 MESNAY 39325 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1564 1564 MESNOIS 39326 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1565 1565 MESSIA-SUR-SORNE 39327 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1566 1566 MEUSSIA 39328 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1567 1567 MIEGES 39329 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1568 1568 MIERY 39330 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1569 1569 MIGNOVILLARD 39331 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1570 1570 MOIRANS-EN-MONTAGNE 39333 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1571 1571 MOIRON 39334 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1572 1572 MOISSEY 39335 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1573 1573 MOLAIN 39336 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1574 1574 MOLAMBOZ 39337 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1575 1575 MOLAY 39338 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1576 1576 MOLINGES 39339 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1577 1577 MONAY 39342 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1578 1578 MONNETAY 39343 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1579 1579 MONNET-LA-VILLE 39344 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1580 1580 MONNIERES 39345 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1581 1581 MONTAGNA-LE-RECONDUIT 39346 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1582 1582 MONTAIGU 39348 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1583 1583 MONTAIN 39349 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1584 1584 MONTBARREY 39350 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1585 1585 MONTCUSEL 39351 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1586 1586 MONTEPLAIN 39352 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1587 1587 MONTFLEUR 39353 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1588 1588 MONTHOLIER 39354 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1589 1589 MONTIGNY-LES-ARSURES 39355 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1590 1590 MONTIGNY-SUR-L'AIN 39356 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1591 1591 MONTMARLON 39359 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1592 1592 MONTMIREY-LA-VILLE 39360 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1593 1593 MONTMIREY-LE-CHATEAU 39361 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1594 1594 MONTMOROT 39362 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1595 1595 MONTREVEL 39363 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1596 1596 MONTROND 39364 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1597 1597 MONT-SOUS-VAUDREY 39365 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1598 1598 MONT-SUR-MONNET 39366 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1599 1599 MORBIER 39367 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1600 1600 HAUTS DE BIENNE 39368 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1601 1601 MOUCHARD 39370 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1602 1602 MOURNANS-CHARBONNY 39372 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1603 1603 LES MOUSSIERES 39373 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1604 1604 MOUTONNE 39375 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1605 1605 MOUTOUX 39376 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1606 1606 MUTIGNEY 39377 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1607 1607 LES TROIS CHATEAUX 39378 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1608 1608 NANCE 39379 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1609 1609 NANCUISE 39380 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1610 1610 LES NANS 39381 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1611 1611 NEUBLANS-ABERGEMENT 39385 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1612 1612 NEUVILLEY 39386 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1613 1613 NEVY-LES-DOLE 39387 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1614 1614 NEVY-SUR-SEILLE 39388 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1615 1615 NEY 39389 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1616 1616 NOGNA 39390 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1617 1617 NOZEROY 39391 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1618 1618 OFFLANGES 39392 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1619 1619 ONGLIERES 39393 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1620 1620 ONOZ 39394 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1621 1621 ORBAGNA 39395 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1622 1622 ORCHAMPS 39396 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1623 1623 ORGELET 39397 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1624 1624 OUGNEY 39398 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1625 1625 OUNANS 39399 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1626 1626 OUR 39400 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1627 1627 OUSSIERES 39401 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1628 1628 PAGNEY 39402 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1629 1629 PAGNOZ 39403 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1630 1630 PANNESSIERES 39404 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1631 1631 PARCEY 39405 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1632 1632 LE PASQUIER 39406 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1633 1633 PASSENANS 39407 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1634 1634 PATORNAY 39408 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1635 1635 PEINTRE 39409 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1636 1636 PERRIGNY 39411 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1637 1637 PESEUX 39412 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1638 1638 LA PESSE 39413 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1639 1639 LE PETIT-MERCEY 39414 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1640 1640 PETIT-NOIR 39415 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1641 1641 LES PIARDS 39417 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1642 1642 PICARREAU 39418 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1643 1643 PILLEMOINE 39419 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1644 1644 PIMORIN 39420 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1645 1645 LE PIN 39421 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1646 1646 PLAINOISEAU 39422 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1647 1647 PLAISIA 39423 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1648 1648 LES PLANCHES-EN-MONTAGNE 39424 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1649 1649 LES PLANCHES-PRES-ARBOIS 39425 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1650 1650 PLASNE 39426 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1651 1651 PLENISE 39427 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1652 1652 PLENISETTE 39428 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1653 1653 PLEURE 39429 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1654 1654 PLUMONT 39430 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1655 1655 POIDS-DE-FIOLE 39431 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1656 1656 POINTRE 39432 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1657 1657 POLIGNY 39434 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1658 1658 PONT-DE-POITTE 39435 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1659 1659 PONT-D'HERY 39436 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1660 1660 PONT-DU-NAVOY 39437 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1661 1661 PORT-LESNEY 39439 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1662 1662 PRATZ 39440 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1663 1663 PREMANON 39441 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1664 1664 PRESILLY 39443 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1665 1665 PRETIN 39444 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1666 1666 PUBLY 39445 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1667 1667 PUPILLIN 39446 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1668 1668 QUINTIGNY 39447 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1669 1669 RAHON 39448 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1670 1670 RAINANS 39449 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1671 1671 RANCHOT 39451 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1672 1672 RANS 39452 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1673 1673 RAVILLOLES 39453 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1674 1674 RECANOZ 39454 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1675 1675 REITHOUSE 39455 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1676 1676 RELANS 39456 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1677 1677 LES REPOTS 39457 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1678 1678 REVIGNY 39458 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1679 1679 LA RIXOUSE 39460 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1680 1680 RIX 39461 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1681 1681 ROCHEFORT-SUR-NENON 39462 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1682 1682 ROGNA 39463 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1683 1683 ROMAIN 39464 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1684 1684 ROMANGE 39465 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1685 1685 ROSAY 39466 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1686 1686 ROTALIER 39467 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1687 1687 ROTHONAY 39468 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1688 1688 ROUFFANGE 39469 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1689 1689 LES ROUSSES 39470 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1690 1690 RUFFEY-SUR-SEILLE 39471 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1691 1691 RYE 39472 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1692 1692 SAFFLOZ 39473 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1693 1693 SAINTE-AGNES 39474 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1694 1694 SAINT-AMOUR 39475 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1695 1695 SAINT-AUBIN 39476 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1696 1696 SAINT-BARAING 39477 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1697 1697 SAINT-CLAUDE 39478 Sous-préfecture Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1698 1698 SAINT-CYR-MONTMALIN 39479 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1699 1699 SAINT-DIDIER 39480 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1700 1700 SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE 39481 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1701 1701 SAINT-HYMETIERE 39483 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1702 1702 SAINT-JEAN-D'ETREUX 39484 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1703 1703 VAL SURAN 39485 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1704 1704 SAINT-LAMAIN 39486 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1705 1705 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX 39487 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1706 1706 SAINT-LOTHAIN 39489 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1707 1707 SAINT-LOUP 39490 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1708 1708 COTEAUX DU LIZON 39491 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1709 1709 SAINT-MAUR 39492 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1710 1710 SAINT-MAURICE-CRILLAT 39493 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1711 1711 SAINT-PIERRE 39494 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1712 1712 SAINT-THIEBAUD 39495 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1713 1713 SAIZENAY 39497 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1714 1714 SALANS 39498 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1715 1715 SALIGNEY 39499 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1716 1716 SALINS-LES-BAINS 39500 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1717 1717 SAMPANS 39501 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1718 1718 SANTANS 39502 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1719 1719 SAPOIS 39503 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1720 1720 SARROGNA 39504 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1721 1721 SAUGEOT 39505 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1722 1722 SELIGNEY 39507 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1723 1723 SELLIERES 39508 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1724 1724 SEPTMONCEL LES MOLUNES 39510 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1725 1725 SERGENAUX 39511 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1726 1726 SERGENON 39512 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1727 1727 SERMANGE 39513 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1728 1728 SERRE-LES-MOULIERES 39514 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1729 1729 SIROD 39517 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1730 1730 SONGESON 39518 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1731 1731 SOUCIA 39519 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1732 1732 SOUVANS 39520 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1733 1733 SUPT 39522 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1734 1734 SYAM 39523 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1735 1735 TASSENIERES 39525 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1736 1736 TAVAUX 39526 Chef-lieu de canton Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1737 1737 TAXENNE 39527 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1738 1738 THERVAY 39528 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1739 1739 THESY 39529 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1740 1740 THOIRETTE-COISIA 39530 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1741 1741 THOIRIA 39531 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1742 1742 THOISSIA 39532 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1743 1743 TOULOUSE-LE-CHATEAU 39533 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1744 1744 LA TOUR-DU-MEIX 39534 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1745 1745 TOURMONT 39535 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1746 1746 TRENAL 39537 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1747 1747 UXELLES 39538 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1748 1748 VADANS 39539 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1749 1749 VALEMPOULIERES 39540 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1750 1750 VANNOZ 39543 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1751 1751 LE VAUDIOUX 39545 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1752 1752 VAUDREY 39546 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1753 1753 VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39547 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1754 1754 VAUX-SUR-POLIGNY 39548 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1755 1755 VERGES 39550 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1756 1756 VERIA 39551 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1757 1757 VERNANTOIS 39552 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1758 1758 LE VERNOIS 39553 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1759 1759 VERS-EN-MONTAGNE 39554 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1760 1760 VERS-SOUS-SELLIERES 39555 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1761 1761 VERTAMBOZ 39556 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1762 1762 VESCLES 39557 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1763 1763 VEVY 39558 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1764 1764 LA VIEILLE-LOYE 39559 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1765 1765 VILLARD-SAINT-SAUVEUR 39560 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1766 1766 VILLARDS-D'HERIA 39561 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1767 1767 VILLARD-SUR-BIENNE 39562 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1768 1768 VILLENEUVE-D'AVAL 39565 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1769 1769 VILLENEUVE-SOUS-PYMONT 39567 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1770 1770 VILLERSERINE 39568 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1771 1771 VILLERS-FARLAY 39569 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Communauté de communes du Val d'Amour 1772 1772 VILLERS-LES-BOIS 39570 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1773 1773 VILLERS-ROBERT 39571 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1774 1774 VILLETTE-LES-ARBOIS 39572 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1775 1775 VILLETTE-LES-DOLE 39573 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1776 1776 VILLEVIEUX 39574 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1777 1777 LE VILLEY 39575 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1778 1778 VAL-SONNETTE 39576 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1779 1779 VINCENT-FROIDEVILLE 39577 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1780 1780 VIRY 39579 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1781 1781 VITREUX 39581 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1782 1782 VOITEUR 39582 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC Bresse Haute-Seille 1783 1783 VOSBLES-VALFIN 39583 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1784 1784 VRIANGE 39584 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Département du Jura 1785 1785 VULVOZ 39585 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1786 1786 ARESCHES 39586 Commune simple Fédération départementale des chasseurs du Jura achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Département du Jura 1787 1787 ACHUN 58001 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1788 1788 ALLIGNY-COSNE 58002 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1789 1789 ALLIGNY-EN-MORVAN 58003 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux et Cure-Yonne 1790 1790 ALLUY 58004 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1791 1791 AMAZY 58005 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1792 1792 ANLEZY 58006 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1793 1793 ANNAY 58007 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1794 1794 ANTHIEN 58008 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1795 1795 ARBOURSE 58009 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1796 1796 ARLEUF 58010 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1797 1797 ARMES 58011 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1798 1798 ARQUIAN 58012 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1799 1799 ARTHEL 58013 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1800 1800 ARZEMBOUY 58014 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1801 1801 ASNAN 58015 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1802 1802 ASNOIS 58016 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1803 1803 AUNAY-EN-BAZOIS 58017 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1804 1804 AUTHIOU 58018 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1805 1805 AVREE 58019 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1806 1806 AVRIL-SUR-LOIRE 58020 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1807 1807 AZY-LE-VIF 58021 Commune simple Etablissement Public Loire partiel en cours inventaire en cours Allier aval 1808 1808 BAZOCHES 58023 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1809 1809 BAZOLLES 58024 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Aron 1810 1810 BEARD 58025 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1811 1811 BEAULIEU 58026 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1812 1812 BEAUMONT-LA-FERRIERE 58027 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1813 1813 BEAUMONT-SARDOLLES 58028 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 1814 1814 BEUVRON 58029 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1815 1815 BICHES 58030 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1816 1816 BILLY-CHEVANNES 58031 Commune simple Maison de l'Environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 1817 1817 BILLY-SUR-OISY 58032 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1818 1818 BITRY 58033 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1819 1819 BLISMES 58034 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel partiel inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron 1820 1820 BONA 58035 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 1821 1821 BOUHY 58036 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1822 1822 BRASSY 58037 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1823 1823 BREUGNON 58038 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1824 1824 BREVES 58039 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1825 1825 BRINAY 58040 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 1826 1826 BRINON-SUR-BEUVRON 58041 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1827 1827 BULCY 58042 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1828 1828 BUSSY-LA-PESLE 58043 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1829 1829 LA CELLE-SUR-LOIRE 58044 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1830 1830 LA CELLE-SUR-NIEVRE 58045 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1831 1831 CERCY-LA-TOUR 58046 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1832 1832 CERVON 58047 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1833 1833 CESSY-LES-BOIS 58048 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille-Nohain-Mazou 1834 1834 CHALAUX 58049 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1835 1835 CHALLEMENT 58050 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1836 1836 CHALLUY 58051 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1837 1837 CHAMPALLEMENT 58052 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1838 1838 CHAMPLEMY 58053 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1839 1839 CHAMPLIN 58054 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1840 1840 CHAMPVERT 58055 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1841 1841 CHAMPVOUX 58056 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1842 1842 CHANTENAY-SAINT-IMBERT 58057 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1843 1843 LA CHAPELLE-SAINT-ANDRE 58058 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1844 1844 LA CHARITE-SUR-LOIRE 58059 Chef-lieu de canton CC des Bertranges achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1845 1845 CHARRIN 58060 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron et Loire 1846 1846 CHASNAY 58061 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1847 1847 CHATEAU-CHINON (VILLE) 58062 Sous-préfecture Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne et Aron 1848 1848 CHATEAU-CHINON (CAMPAGNE) 58063 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne et Aron 1849 1849 CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS 58064 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille-Nohain-Mazou 1850 1850 CHATILLON-EN-BAZOIS 58065 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 1851 1851 CHATIN 58066 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne et Aron 1852 1852 CHAULGNES 58067 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1853 1853 CHAUMARD 58068 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1854 1854 CHAUMOT 58069 Commune simple partiel données de prélocalisation 1855 1855 CHAZEUIL 58070 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1856 1856 CHEVANNES-CHANGY 58071 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1857 1857 CHEVENON 58072 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 1858 1858 CHEVROCHES 58073 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1859 1859 CHIDDES 58074 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron 1860 1860 CHITRY-LES-MINES 58075 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1861 1861 CHOUGNY 58076 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1862 1862 CIEZ 58077 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1863 1863 CIZELY 58078 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1864 1864 CLAMECY 58079 Sous-préfecture Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1865 1865 LA COLLANCELLE 58080 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 1866 1866 COLMERY 58081 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Vrille-Nohain-Mazou 1867 1867 CORANCY 58082 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1868 1868 CORBIGNY 58083 Chef-lieu de canton partiel non initié données de prélocalisation 1869 1869 CORVOL-D'EMBERNARD 58084 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1870 1870 CORVOL-L'ORGUEILLEUX 58085 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1871 1871 COSNE-COURS-SUR-LOIRE 58086 Sous-préfecture Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1872 1872 COSSAYE 58087 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 1873 1873 COULANGES-LES-NEVERS 58088 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1874 1874 COULOUTRE 58089 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Vrille-Nohain-Mazou 1875 1875 COURCELLES 58090 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1876 1876 CRUX-LA-VILLE 58092 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 1877 1877 CUNCY-LES-VARZY 58093 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1878 1878 DAMPIERRE-SOUS-BOUHY 58094 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1879 1879 DECIZE 58095 Chef-lieu de canton Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron et Loire 1880 1880 DEVAY 58096 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron et Loire 1881 1881 DIENNES-AUBIGNY 58097 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1882 1882 DIROL 58098 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1883 1883 DOMMARTIN 58099 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron 1884 1884 DOMPIERRE-SUR-NIEVRE 58101 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1885 1885 DONZY 58102 Commune simple Communauté de communes Coeur du Nivernais achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille Nohain Mazou 1886 1886 DORNECY 58103 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1887 1887 DORNES 58104 Commune simple Etablissement Public Loire partiel en cours inventaire en cours Allier aval 1888 1888 DRUY-PARIGNY 58105 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1889 1889 DUN-LES-PLACES 58106 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1890 1890 DUN-SUR-GRANDRY 58107 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1891 1891 EMPURY 58108 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1892 1892 ENTRAINS-SUR-NOHAIN 58109 Commune simple Communauté de communes Coeur du Nivernais achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille Nohain Mazou 1893 1893 EPIRY 58110 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1894 1894 FACHIN 58111 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1895 1895 LA FERMETE 58112 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 1896 1896 FERTREVE 58113 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1897 1897 FLETY 58114 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1898 1898 FLEURY-SUR-LOIRE 58115 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1899 1899 FLEZ-CUZY 58116 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1900 1900 FOURCHAMBAULT 58117 Chef-lieu de canton non initié partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1901 1901 FOURS 58118 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1902 1902 FRASNAY-REUGNY 58119 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1903 1903 GACOGNE 58120 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1904 1904 GARCHIZY 58121 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1905 1905 GARCHY 58122 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1906 1906 GERMENAY 58123 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1907 1907 GERMIGNY-SUR-LOIRE 58124 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1908 1908 GIEN-SUR-CURE 58125 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1909 1909 GIMOUILLE 58126 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1910 1910 GIRY 58127 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1911 1911 GLUX-EN-GLENNE 58128 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne et Aron 1912 1912 GOULOUX 58129 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1913 1913 GRENOIS 58130 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1914 1914 GUERIGNY 58131 Chef-lieu de canton Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1915 1915 GUIPY 58132 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron et Nivernais-Forterre 1916 1916 HERY 58133 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1917 1917 IMPHY 58134 Chef-lieu de canton Maison de l'environnement Loire et Allier et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure et Loire 1918 1918 ISENAY 58135 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1919 1919 JAILLY 58136 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1920 1920 LAMENAY-SUR-LOIRE 58137 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 1921 1921 LANGERON 58138 Commune simple non initié partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1922 1922 LANTY 58139 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 1923 1923 LAROCHEMILLAY 58140 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Aron 1924 1924 LAVAULT-DE-FRETOY 58141 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1925 1925 LIMANTON 58142 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1926 1926 LIMON 58143 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 1927 1927 LIVRY 58144 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1928 1928 LORMES 58145 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1929 1929 LUCENAY-LES-AIX 58146 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1930 1930 LURCY-LE-BOURG 58147 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1931 1931 LUTHENAY-UXELOUP 58148 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 1932 1932 LUZY 58149 Chef-lieu de canton Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP + ZH_Gwern_CBNBP_Aron_2019 inventaire achevé et disponible Aron 1933 1933 LYS 58150 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1934 1934 LA MACHINE 58151 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1935 1935 MAGNY-COURS 58152 Commune simple Etablissement Public Loire partiel en cours inventaire en cours Allier aval 1936 1936 MAGNY-LORMES 58153 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1937 1937 LA MAISON-DIEU 58154 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1938 1938 LA MARCHE 58155 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1939 1939 MARCY 58156 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1940 1940 MARIGNY-L'EGLISE 58157 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1941 1941 MARS-SUR-ALLIER 58158 Commune simple non initié partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1942 1942 MARIGNY-SUR-YONNE 58159 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1943 1943 MARZY 58160 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 1944 1944 MAUX 58161 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1945 1945 MENESTREAU 58162 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1946 1946 MENOU 58163 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Nivernais-Forterre 1947 1947 MESVES-SUR-LOIRE 58164 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours 1948 1948 METZ-LE-COMTE 58165 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1949 1949 MHERE 58166 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1950 1950 MILLAY 58168 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP + ZH_Gwern_CBNBP_Aron_2019 inventaire achevé et disponible Aron 1951 1951 MOISSY-MOULINOT 58169 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1952 1952 MONCEAUX-LE-COMTE 58170 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1953 1953 MONTAPAS 58171 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 1954 1954 MONTAMBERT 58172 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours inventaire en cours d'intégration Aron et Loire 1955 1955 MONTARON 58173 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 1956 1956 MONTENOISON 58174 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1957 1957 MONT-ET-MARRE 58175 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 1958 1958 MONTIGNY-AUX-AMOGNES 58176 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1959 1959 MONTIGNY-EN-MORVAN 58177 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1960 1960 MONTIGNY-SUR-CANNE 58178 Commune simple en cours en cours inventaire en cours Aron 1961 1961 MONTREUILLON 58179 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1962 1962 MONTSAUCHE-LES-SETTONS 58180 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1963 1963 MORACHES 58181 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1964 1964 MOULINS-ENGILBERT 58182 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 1965 1965 MOURON-SUR-YONNE 58183 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1966 1966 MOUSSY 58184 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1967 1967 MOUX-EN-MORVAN 58185 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1968 1968 MURLIN 58186 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1969 1969 MYENNES 58187 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1970 1970 NANNAY 58188 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1971 1971 NARCY 58189 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 1972 1972 NEUFFONTAINES 58190 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1973 1973 NEUILLY 58191 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1974 1974 NEUVILLE-LES-DECIZE 58192 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1975 1975 NEUVY-SUR-LOIRE 58193 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1976 1976 NEVERS 58194 Préfecture Communauté de communes Les Bertranges et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Nièvres et Loire 1977 1977 LA NOCLE-MAULAIX 58195 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1978 1978 NOLAY 58196 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1979 1979 NUARS 58197 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1980 1980 OISY 58198 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1981 1981 ONLAY 58199 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron 1982 1982 OUAGNE 58200 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1983 1983 OUDAN 58201 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Nivernais-Forterre 1984 1984 OUGNY 58202 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 1985 1985 OULON 58203 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1986 1986 VAUX D'AMOGNES 58204 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 1987 1987 OUROUX-EN-MORVAN 58205 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1988 1988 PARIGNY-LA-ROSE 58206 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 1989 1989 PARIGNY-LES-VAUX 58207 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1990 1990 PAZY 58208 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1991 1991 PERROY 58209 Commune simple Communauté de communes Coeur du Nivernais achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille Nohain Mazou 1992 1992 PLANCHEZ 58210 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 1993 1993 POIL 58211 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron et Arroux 1994 1994 POISEUX 58212 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 1995 1995 POUGNY 58213 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 1996 1996 POUGUES-LES-EAUX 58214 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1997 1997 POUILLY-SUR-LOIRE 58215 Chef-lieu de canton partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 1998 1998 POUQUES-LORMES 58216 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 1999 1999 POUSSEAUX 58217 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2000 2000 PREMERY 58218 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2001 2001 PREPORCHE 58219 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 2002 2002 RAVEAU 58220 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 2003 2003 REMILLY 58221 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 2004 2004 RIX 58222 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2005 2005 ROUY 58223 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2006 2006 RUAGES 58224 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2007 2007 SAINCAIZE-MEAUCE 58225 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2008 2008 SAINT-AGNAN 58226 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 2009 2009 SAINT-AMAND-EN-PUISAYE 58227 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2010 2010 SAINT-ANDELAIN 58228 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 2011 2011 SAINT-ANDRE-EN-MORVAN 58229 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2012 2012 SAINT-AUBIN-DES-CHAUMES 58230 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2013 2013 SAINT-AUBIN-LES-FORGES 58231 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2014 2014 SAINT-BENIN-D'AZY 58232 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 2015 2015 SAINT-BENIN-DES-BOIS 58233 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2016 2016 SAINT-BONNOT 58234 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2017 2017 SAINT-BRISSON 58235 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 2018 2018 SAINTE-COLOMBE-DES-BOIS 58236 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille-Nohain-Mazou 2019 2019 SAINT-DIDIER 58237 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2020 2020 SAINT-ELOI 58238 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2021 2021 SAINT-FIRMIN 58239 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 2022 2022 SAINT-FRANCHY 58240 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges et Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Nièvres et Aron 2023 2023 SAINT-GERMAIN-CHASSENAY 58241 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2024 2024 SAINT-GERMAIN-DES-BOIS 58242 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2025 2025 SAINT-GRATIEN-SAVIGNY 58243 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2026 2026 SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN 58244 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne et Aron 2027 2027 SAINT-HILAIRE-FONTAINE 58245 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron et Loire 2028 2028 SAINT-HONORE-LES-BAINS 58246 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 2029 2029 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES 58247 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 2030 2030 SAINT-LAURENT-L'ABBAYE 58248 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours 2031 2031 SAINT-LEGER-DE-FOUGERET 58249 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Aron 2032 2032 SAINT-LEGER-DES-VIGNES 58250 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 2033 2033 SAINT-LOUP 58251 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 2034 2034 SAINT-MALO-EN-DONZIOIS 58252 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2035 2035 SAINTE-MARIE 58253 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron 2036 2036 SAINT-MARTIN-D'HEUILLE 58254 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2037 2037 SAINT-MARTIN-DU-PUY 58255 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2038 2038 SAINT-MARTIN-SUR-NOHAIN 58256 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 2039 2039 SAINT-MAURICE 58257 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 2040 2040 SAINT-OUEN-SUR-LOIRE 58258 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2041 2041 SAINT-PARIZE-EN-VIRY 58259 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2042 2042 SAINT-PARIZE-LE-CHATEL 58260 Commune simple Etablissement Public Loire partiel en cours inventaire en cours Allier aval 2043 2043 SAINT-PERE 58261 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 2044 2044 SAINT-PEREUSE 58262 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2045 2045 SAINT-PIERRE-DU-MONT 58263 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2046 2046 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER 58264 Chef-lieu de canton Etablissement Public Loire partiel en cours inventaire en cours Allier aval 2047 2047 SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN 58265 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 2048 2048 SAINT-REVERIEN 58266 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 2049 2049 SAINT-SAULGE 58267 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 2050 2050 SAINT-SEINE 58268 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2051 2051 SAINT-SULPICE 58269 Commune simple Maison de l'environnement Loire et Allier partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 2052 2052 SAINT-VERAIN 58270 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation Vrille Nohain Mazou 2053 2053 SAIZY 58271 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2054 2054 SARDY-LES-EPIRY 58272 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2055 2055 SAUVIGNY-LES-BOIS 58273 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2056 2056 SAVIGNY-POIL-FOL 58274 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2057 2057 SAXI-BOURDON 58275 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2058 2058 SEMELAY 58276 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP + ZH_Gwern_CBNBP_Aron_2019 inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron 2059 2059 SERMAGES 58277 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 2060 2060 SERMOISE-SUR-LOIRE 58278 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2061 2061 SICHAMPS 58279 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2062 2062 SOUGY-SUR-LOIRE 58280 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 2063 2063 SUILLY-LA-TOUR 58281 Commune simple Communauté de communes Coeur du Nivernais achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille Nohain Mazou 2064 2064 SURGY 58282 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2065 2065 TACONNAY 58283 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2066 2066 TALON 58284 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2067 2067 TAMNAY-EN-BAZOIS 58285 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2068 2068 TANNAY 58286 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2069 2069 TAZILLY 58287 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2070 2070 TEIGNY 58288 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2071 2071 TERNANT 58289 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel données de prélocalisation Aron 2072 2072 THAIX 58290 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2073 2073 THIANGES 58291 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2074 2074 TINTURY 58292 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2075 2075 TOURY-LURCY 58293 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2076 2076 TOURY-SUR-JOUR 58294 Commune simple Etablissement Public Loire partiel en cours inventaire en cours Allier aval 2077 2077 TRACY-SUR-LOIRE 58295 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2078 2078 TRESNAY 58296 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2079 2079 TROIS-VEVRES 58297 Commune simple Maison de l'Environnement Loire et Allier partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Ixeure 2080 2080 TRONSANGES 58298 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 2081 2081 TRUCY-L'ORGUEILLEUX 58299 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2082 2082 URZY 58300 Commune simple Communauté de communes Les Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nièvres 2083 2083 VANDENESSE 58301 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Aron 2084 2084 VARENNES-LES-NARCY 58302 Commune simple CC des Bertranges achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible CC des Bertranges 2085 2085 VARENNES-VAUZELLES 58303 Chef-lieu de canton partiel non initié données de prélocalisation 2086 2086 VARZY 58304 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2087 2087 VAUCLAIX 58305 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2088 2088 VERNEUIL 58306 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours inventaire en cours Aron 2089 2089 VIELMANAY 58307 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vrille-Nohain-Mazou 2090 2090 VIGNOL 58308 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2091 2091 VILLAPOURCON 58309 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP + ZH_Gwern_CBNBP_Aron_2019 inventaire achevé et disponible Aron 2092 2092 VILLIERS-LE-SEC 58310 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2093 2093 VILLE-LANGY 58311 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2094 2094 VILLIERS-SUR-YONNE 58312 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 2095 2095 VITRY-LACHE 58313 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 2096 2096 ABELCOURT 70001 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2097 2097 ABONCOURT-GESINCOURT 70002 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2098 2098 ACHEY 70003 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2099 2099 ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE 70004 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2100 2100 AILLEVANS 70005 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2101 2101 AILLEVILLERS-ET-LYAUMONT 70006 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2102 2102 AILLONCOURT 70007 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2103 2103 AINVELLE 70008 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2104 2104 AISEY-ET-RICHECOURT 70009 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2105 2105 ALAINCOURT 70010 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2106 2106 AMAGE 70011 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2107 2107 AMANCE 70012 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2108 2108 AMBIEVILLERS 70013 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2109 2109 AMBLANS-ET-VELOTTE 70014 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2110 2110 AMONCOURT 70015 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2111 2111 AMONT-ET-EFFRENEY 70016 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2112 2112 ANCHENONCOURT-ET-CHAZEL 70017 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2113 2113 ANCIER 70018 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2114 2114 ANDELARRE 70019 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2115 2115 ANDELARROT 70020 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2116 2116 ANDORNAY 70021 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2117 2117 ANGIREY 70022 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2118 2118 ANJEUX 70023 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2119 2119 APREMONT 70024 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2120 2120 ARBECEY 70025 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2121 2121 ARC-LES-GRAY 70026 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2122 2122 ARGILLIERES 70027 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2123 2123 AROZ 70028 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2124 2124 ARPENANS 70029 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2125 2125 ARSANS 70030 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2126 2126 ATHESANS-ETROITEFONTAINE 70031 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2127 2127 ATTRICOURT 70032 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2128 2128 AUGICOURT 70035 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2129 2129 AULX-LES-CROMARY 70036 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2130 2130 AUTET 70037 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2131 2131 AUTHOISON 70038 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2132 2132 AUTOREILLE 70039 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2133 2133 AUTREY-LES-CERRE 70040 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2134 2134 AUTREY-LES-GRAY 70041 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2135 2135 AUTREY-LE-VAY 70042 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2136 2136 AUVET-ET-LA-CHAPELOTTE 70043 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2137 2137 AUXON 70044 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2138 2138 AVRIGNEY-VIREY 70045 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2139 2139 LES AYNANS 70046 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2140 2140 BAIGNES 70047 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2141 2141 BARD-LES-PESMES 70048 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2142 2142 BARGES 70049 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2143 2143 LA BARRE 70050 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2144 2144 LA BASSE-VAIVRE 70051 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2145 2145 BASSIGNEY 70052 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2146 2146 LES BATIES 70053 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2147 2147 BATTRANS 70054 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2148 2148 BAUDONCOURT 70055 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2149 2149 BAULAY 70056 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2150 2150 BAY 70057 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2151 2151 BEAUJEU-SAINT-VALLIER-PIERREJUX-ET-QUITTEUR 70058 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2152 2152 BEAUMOTTE-AUBERTANS 70059 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2153 2153 BEAUMOTTE-LES-PIN 70060 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2154 2154 BELFAHY 70061 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2155 2155 BELMONT 70062 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2156 2156 BELONCHAMP 70063 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2157 2157 BELVERNE 70064 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2158 2158 BESNANS 70065 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2159 2159 BETAUCOURT 70066 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2160 2160 BETONCOURT-LES-BROTTE 70067 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2161 2161 BETONCOURT-SAINT-PANCRAS 70069 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2162 2162 BETONCOURT-SUR-MANCE 70070 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2163 2163 BEULOTTE-SAINT-LAURENT 70071 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2164 2164 BEVEUGE 70072 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2165 2165 BLONDEFONTAINE 70074 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2166 2166 BONBOILLON 70075 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2167 2167 BONNEVENT-VELLOREILLE 70076 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2168 2168 BOREY 70077 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2169 2169 BOUGEY 70078 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2170 2170 BOUGNON 70079 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2171 2171 BOUHANS-ET-FEURG 70080 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2172 2172 BOUHANS-LES-LURE 70081 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2173 2173 BOUHANS-LES-MONTBOZON 70082 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2174 2174 BOULIGNEY 70083 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2175 2175 BOULOT 70084 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2176 2176 BOULT 70085 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2177 2177 BOURBEVELLE 70086 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2178 2178 BOURGUIGNON-LES-CONFLANS 70087 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2179 2179 BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE 70088 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2180 2180 BOURGUIGNON-LES-MOREY 70089 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2181 2181 BOURSIERES 70090 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2182 2182 BOUSSERAUCOURT 70091 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2183 2183 BRESILLEY 70092 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2184 2184 BREUCHES 70093 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2185 2185 BREUCHOTTE 70094 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2186 2186 BREUREY-LES-FAVERNEY 70095 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2187 2187 BREVILLIERS 70096 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2188 2188 BRIAUCOURT 70097 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2189 2189 BROTTE-LES-LUXEUIL 70098 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2190 2190 BROTTE-LES-RAY 70099 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2191 2191 BROYE-LES-LOUPS-ET-VERFONTAINE 70100 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2192 2192 BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY 70101 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2193 2193 BRUSSEY 70102 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2194 2194 LA BRUYERE 70103 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2195 2195 BUCEY-LES-GY 70104 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2196 2196 BUCEY-LES-TRAVES 70105 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2197 2197 BUFFIGNECOURT 70106 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2198 2198 BUSSIERES 70107 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2199 2199 BUTHIERS 70109 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2200 2200 CALMOUTIER 70111 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2201 2201 CEMBOING 70112 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2202 2202 CENANS 70113 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2203 2203 CENDRECOURT 70114 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2204 2204 CERRE-LES-NOROY 70115 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2205 2205 CHAGEY 70116 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2206 2206 CHALONVILLARS 70117 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2207 2207 CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX 70118 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2208 2208 CHAMBORNAY-LES-PIN 70119 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2209 2209 CHAMPAGNEY 70120 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2210 2210 CHAMPEY 70121 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2211 2211 CHAMPLITTE 70122 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2212 2212 CHAMPTONNAY 70124 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2213 2213 CHAMPVANS 70125 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2214 2214 CHANCEY 70126 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2215 2215 CHANTES 70127 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2216 2216 LA CHAPELLE-LES-LUXEUIL 70128 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2217 2217 LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70129 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2218 2218 CHARCENNE 70130 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2219 2219 CHARGEY-LES-GRAY 70132 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2220 2220 CHARGEY-LES-PORT 70133 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2221 2221 CHARIEZ 70134 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2222 2222 CHARMES-SAINT-VALBERT 70135 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2223 2223 CHARMOILLE 70136 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2224 2224 CHASSEY-LES-MONTBOZON 70137 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2225 2225 CHASSEY-LES-SCEY 70138 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2226 2226 CHATENEY 70140 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2227 2227 CHATENOIS 70141 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2228 2228 CHAUMERCENNE 70142 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2229 2229 CHAUVIREY-LE-CHATEL 70143 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2230 2230 CHAUVIREY-LE-VIEIL 70144 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2231 2231 CHAUX-LA-LOTIERE 70145 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2232 2232 CHAUX-LES-PORT 70146 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2233 2233 CHAVANNE 70147 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2234 2234 CHEMILLY 70148 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2235 2235 CHENEBIER 70149 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2236 2236 CHENEVREY-ET-MOROGNE 70150 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2237 2237 CHEVIGNEY 70151 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2238 2238 CHOYE 70152 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2239 2239 CINTREY 70153 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2240 2240 CIREY 70154 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2241 2241 CITERS 70155 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2242 2242 CITEY 70156 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2243 2243 CLAIREGOUTTE 70157 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2244 2244 CLANS 70158 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2245 2245 COGNIERES 70159 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2246 2246 COISEVAUX 70160 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2247 2247 COLOMBE-LES-VESOUL 70162 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2248 2248 COLOMBIER 70163 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2249 2249 COLOMBOTTE 70164 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2250 2250 COMBEAUFONTAINE 70165 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2251 2251 COMBERJON 70166 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2252 2252 CONFLANDEY 70167 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2253 2253 CONFLANS-SUR-LANTERNE 70168 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2254 2254 CONFRACOURT 70169 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2255 2255 CONTREGLISE 70170 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2256 2256 CORBENAY 70171 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2257 2257 LA CORBIERE 70172 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2258 2258 CORDONNET 70174 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2259 2259 CORNOT 70175 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2260 2260 CORRAVILLERS 70176 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2261 2261 CORRE 70177 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2262 2262 LA COTE 70178 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2263 2263 COULEVON 70179 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2264 2264 COURCHATON 70180 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2265 2265 COURCUIRE 70181 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2266 2266 COURMONT 70182 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2267 2267 COURTESOULT-ET-GATEY 70183 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2268 2268 COUTHENANS 70184 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2269 2269 CRESANCEY 70185 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2270 2270 LA CREUSE 70186 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2271 2271 CREVANS-ET-LA-CHAPELLE-LES-GRANGES 70187 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2272 2272 CREVENEY 70188 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2273 2273 CROMARY 70189 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2274 2274 CUBRY-LES-FAVERNEY 70190 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2275 2275 CUGNEY 70192 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2276 2276 CULT 70193 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2277 2277 CUVE 70194 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2278 2278 DAMBENOIT-LES-COLOMBE 70195 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2279 2279 DAMPIERRE-LES-CONFLANS 70196 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2280 2280 DAMPIERRE-SUR-LINOTTE 70197 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2281 2281 DAMPIERRE-SUR-SALON 70198 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2282 2282 DAMPVALLEY-LES-COLOMBE 70199 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2283 2283 DAMPVALLEY-SAINT-PANCRAS 70200 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2284 2284 DELAIN 70201 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2285 2285 DEMANGEVELLE 70202 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2286 2286 LA DEMIE 70203 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2287 2287 DENEVRE 70204 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2288 2288 ECHAVANNE 70205 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2289 2289 ECHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS 70206 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2290 2290 ECHENOZ-LA-MELINE 70207 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2291 2291 ECHENOZ-LE-SEC 70208 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2292 2292 ECROMAGNY 70210 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2293 2293 ECUELLE 70211 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2294 2294 EHUNS 70213 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2295 2295 EQUEVILLEY 70214 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2296 2296 ERREVET 70215 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2297 2297 ESBOZ-BREST 70216 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2298 2298 ESMOULIERES 70217 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2299 2299 ESMOULINS 70218 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2300 2300 ESPRELS 70219 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2301 2301 ESSERTENNE-ET-CECEY 70220 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2302 2302 ETOBON 70221 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2303 2303 ETRELLES-ET-LA-MONTBLEUSE 70222 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2304 2304 ETUZ 70224 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2305 2305 FAHY-LES-AUTREY 70225 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2306 2306 FALLON 70226 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2307 2307 FAUCOGNEY-ET-LA-MER 70227 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2308 2308 FAVERNEY 70228 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2309 2309 FAYMONT 70229 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2310 2310 FEDRY 70230 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2311 2311 FERRIERES-LES-RAY 70231 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2312 2312 FERRIERES-LES-SCEY 70232 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2313 2313 LES FESSEY 70233 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2314 2314 FILAIN 70234 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2315 2315 FLAGY 70235 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2316 2316 FLEUREY-LES-FAVERNEY 70236 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2317 2317 FLEUREY-LES-LAVONCOURT 70237 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2318 2318 FLEUREY-LES-SAINT-LOUP 70238 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2319 2319 FONDREMAND 70239 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2320 2320 FONTAINE-LES-LUXEUIL 70240 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2321 2321 FONTENOIS-LA-VILLE 70242 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2322 2322 FONTENOIS-LES-MONTBOZON 70243 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2323 2323 FOUCHECOURT 70244 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2324 2324 FOUGEROLLES 70245 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2325 2325 FOUVENT-SAINT-ANDOCHE 70247 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2326 2326 FRAHIER-ET-CHATEBIER 70248 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2327 2327 FRANCALMONT 70249 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2328 2328 FRANCHEVELLE 70250 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2329 2329 FRANCOURT 70251 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2330 2330 FRAMONT 70252 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2331 2331 FRASNE-LE-CHATEAU 70253 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2332 2332 FREDERIC-FONTAINE 70254 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2333 2333 FRESNE-SAINT-MAMES 70255 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2334 2334 FRESSE 70256 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2335 2335 FRETIGNEY-ET-VELLOREILLE 70257 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2336 2336 FROIDECONCHE 70258 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2337 2337 FROIDETERRE 70259 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2338 2338 FROTEY-LES-LURE 70260 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2339 2339 FROTEY-LES-VESOUL 70261 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2340 2340 GENEVREUILLE 70262 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2341 2341 GENEVREY 70263 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2342 2342 GEORFANS 70264 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2343 2343 GERMIGNEY 70265 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2344 2344 GEVIGNEY-ET-MERCEY 70267 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2345 2345 GEZIER-ET-FONTENELAY 70268 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2346 2346 GIREFONTAINE 70269 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2347 2347 GOUHENANS 70271 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2348 2348 GOURGEON 70272 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2349 2349 GRAMMONT 70273 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2350 2350 GRANDECOURT 70274 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2351 2351 GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT 70275 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2352 2352 GRANGES-LA-VILLE 70276 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2353 2353 GRANGES-LE-BOURG 70277 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2354 2354 GRATTERY 70278 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2355 2355 GRAY 70279 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2356 2356 GRAY-LA-VILLE 70280 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2357 2357 GY 70282 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2358 2358 HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT 70283 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2359 2359 HAUTEVELLE 70284 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2360 2360 HERICOURT 70285 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2361 2361 HUGIER 70286 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2362 2362 HURECOURT 70287 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2363 2363 HYET 70288 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2364 2364 IGNY 70289 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2365 2365 JASNEY 70290 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2366 2366 JONVELLE 70291 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2367 2367 JUSSEY 70292 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2368 2368 LAMBREY 70293 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2369 2369 LANTENOT 70294 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2370 2370 LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS 70295 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2371 2371 LARIANS-ET-MUNANS 70296 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2372 2372 LARRET 70297 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2373 2373 LAVIGNEY 70298 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2374 2374 LAVONCOURT 70299 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2375 2375 LIEFFRANS 70301 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2376 2376 LIEUCOURT 70302 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2377 2377 LIEVANS 70303 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2378 2378 LINEXERT 70304 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2379 2379 LOEUILLEY 70305 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2380 2380 LOMONT 70306 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2381 2381 LONGEVELLE 70307 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2382 2382 LA LONGINE 70308 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2383 2383 LOULANS-VERCHAMP 70309 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2384 2384 LURE 70310 Sous-préfecture Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2385 2385 LUXEUIL-LES-BAINS 70311 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2386 2386 LUZE 70312 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2387 2387 LYOFFANS 70313 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2388 2388 MAGNIVRAY 70314 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2389 2389 MAGNONCOURT 70315 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2390 2390 LE MAGNORAY 70316 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2391 2391 LES MAGNY 70317 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2392 2392 MAGNY-DANIGON 70318 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2393 2393 MAGNY-JOBERT 70319 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2394 2394 MAGNY-LES-JUSSEY 70320 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2395 2395 MAGNY-VERNOIS 70321 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2396 2396 MAILLERONCOURT-CHARETTE 70322 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2397 2397 MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS 70323 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2398 2398 MAILLEY-ET-CHAZELOT 70324 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2399 2399 MAIZIERES 70325 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2400 2400 LA MALACHERE 70326 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2401 2401 MALANS 70327 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2402 2402 MALBOUHANS 70328 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2403 2403 MALVILLERS 70329 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2404 2404 MANDREVILLARS 70330 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2405 2405 MANTOCHE 70331 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2406 2406 MARAST 70332 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2407 2407 MARNAY 70334 Chef-lieu de canton Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2408 2408 MAUSSANS 70335 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2409 2409 MELECEY 70336 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2410 2410 MELIN 70337 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2411 2411 MELINCOURT 70338 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2412 2412 MELISEY 70339 Chef-lieu de canton Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2413 2413 MEMBREY 70340 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2414 2414 MENOUX 70341 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2415 2415 MERCEY-SUR-SAONE 70342 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2416 2416 MERSUAY 70343 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2417 2417 MEURCOURT 70344 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2418 2418 MIGNAVILLERS 70347 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2419 2419 MOFFANS-ET-VACHERESSE 70348 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2420 2420 MOIMAY 70349 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2421 2421 MOLAY 70350 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2422 2422 MOLLANS 70351 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2423 2423 LA MONTAGNE 70352 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2424 2424 MONTAGNEY 70353 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2425 2425 MONTARLOT-LES-RIOZ 70355 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2426 2426 MONTBOILLON 70356 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2427 2427 MONTBOZON 70357 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2428 2428 MONTCEY 70358 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2429 2429 MONTCOURT 70359 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2430 2430 MONTDORE 70360 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2431 2431 MONTESSAUX 70361 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2432 2432 MONTIGNY-LES-CHERLIEU 70362 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2433 2433 MONTIGNY-LES-VESOUL 70363 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2434 2434 MONTJUSTIN-ET-VELOTTE 70364 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2435 2435 VILLERS-CHEMIN-ET-MONT-LES-ETRELLES 70366 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2436 2436 MONT-LE-VERNOIS 70367 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2437 2437 MONTOT 70368 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2438 2438 MONT-SAINT-LEGER 70369 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2439 2439 MONTUREUX-ET-PRANTIGNY 70371 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2440 2440 MONTUREUX-LES-BAULAY 70372 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2441 2441 LA ROCHE-MOREY 70373 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2442 2442 MOTEY-BESUCHE 70374 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2443 2443 MOTEY-SUR-SAONE 70375 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2444 2444 NANTILLY 70376 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2445 2445 NAVENNE 70378 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2446 2446 NEUREY-EN-VAUX 70380 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2447 2447 NEUREY-LES-LA-DEMIE 70381 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2448 2448 NEUVELLE-LES-CROMARY 70383 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2449 2449 NEUVELLE-LES-LA-CHARITE 70384 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2450 2450 LA NEUVELLE-LES-LURE 70385 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2451 2451 LA NEUVELLE-LES-SCEY 70386 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2452 2452 NOIDANS-LE-FERROUX 70387 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2453 2453 NOIDANS-LES-VESOUL 70388 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2454 2454 NOIRON 70389 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2455 2455 NOROY-LE-BOURG 70390 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2456 2456 OIGNEY 70392 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2457 2457 OISELAY-ET-GRACHAUX 70393 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2458 2458 ONAY 70394 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2459 2459 OPPENANS 70395 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2460 2460 ORICOURT 70396 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2461 2461 ORMENANS 70397 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2462 2462 ORMOICHE 70398 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2463 2463 ORMOY 70399 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2464 2464 OUGE 70400 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2465 2465 OVANCHES 70401 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2466 2466 OYRIERES 70402 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2467 2467 PALANTE 70403 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2468 2468 PASSAVANT-LA-ROCHERE 70404 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2469 2469 PENNESIERES 70405 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2470 2470 PERCEY-LE-GRAND 70406 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2471 2471 PERROUSE 70407 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2472 2472 PESMES 70408 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2473 2473 PIERRECOURT 70409 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2474 2474 PIN 70410 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2475 2475 LA PISSEURE 70411 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2476 2476 PLAINEMONT 70412 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2477 2477 PLANCHER-BAS 70413 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2478 2478 PLANCHER-LES-MINES 70414 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2479 2479 POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE 70415 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2480 2480 POMOY 70416 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2481 2481 PONTCEY 70417 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2482 2482 LA ROMAINE 70418 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2483 2483 PONT-DU-BOIS 70419 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2484 2484 PONT-SUR-L'OGNON 70420 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2485 2485 PORT-SUR-SAONE 70421 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2486 2486 POYANS 70422 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2487 2487 PREIGNEY 70423 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2488 2488 LA PROISELIERE-ET-LANGLE 70425 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2489 2489 PROVENCHERE 70426 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2490 2490 PURGEROT 70427 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2491 2491 PUSEY 70428 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2492 2492 PUSY-ET-EPENOUX 70429 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2493 2493 LA QUARTE 70430 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2494 2494 QUENOCHE 70431 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2495 2495 QUERS 70432 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2496 2496 QUINCEY 70433 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2497 2497 RADDON-ET-CHAPENDU 70435 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2498 2498 RAINCOURT 70436 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2499 2499 RANZEVELLE 70437 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2500 2500 RAY-SUR-SAONE 70438 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2501 2501 RAZE 70439 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2502 2502 RECOLOGNE 70440 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2503 2503 RECOLOGNE-LES-RIOZ 70441 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2504 2504 RENAUCOURT 70442 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2505 2505 LA GRANDE-RESIE 70443 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2506 2506 LA RESIE-SAINT-MARTIN 70444 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2507 2507 RIGNOVELLE 70445 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2508 2508 RIGNY 70446 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2509 2509 RIOZ 70447 Chef-lieu de canton Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2510 2510 ROCHE-ET-RAUCOURT 70448 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2511 2511 ROCHE-SUR-LINOTTE-ET-SORANS-LES-CORDIERS 70449 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2512 2512 LA ROCHELLE 70450 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2513 2513 RONCHAMP 70451 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2514 2514 ROSEY 70452 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2515 2515 LA ROSIERE 70453 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2516 2516 ROSIERES-SUR-MANCE 70454 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2517 2517 ROYE 70455 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2518 2518 RUHANS 70456 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2519 2519 RUPT-SUR-SAONE 70457 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2520 2520 SAINT-BARTHELEMY 70459 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2521 2521 SAINT-BRESSON 70460 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2522 2522 SAINT-BROING 70461 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2523 2523 SAINT-FERJEUX 70462 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2524 2524 SAINT-GAND 70463 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2525 2525 SAINT-GERMAIN 70464 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2526 2526 SAINT-LOUP-NANTOUARD 70466 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2527 2527 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE 70467 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2528 2528 SAINT-MARCEL 70468 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2529 2529 SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS 70469 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2530 2530 SAINTE-MARIE-EN-CHAUX 70470 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2531 2531 SAINTE-REINE 70471 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2532 2532 SAINT-REMY 70472 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2533 2533 SAINT-SAUVEUR 70473 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2534 2534 SAINT-SULPICE 70474 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2535 2535 SAINT-VALBERT 70475 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2536 2536 SAPONCOURT 70476 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2537 2537 SAULNOT 70477 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2538 2538 SAULX 70478 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2539 2539 SAUVIGNEY-LES-GRAY 70479 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2540 2540 SAUVIGNEY-LES-PESMES 70480 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2541 2541 SAVOYEUX 70481 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2542 2542 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN 70482 Chef-lieu de canton Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2543 2543 SCYE 70483 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2544 2544 SECENANS 70484 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2545 2545 SELLES 70485 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2546 2546 SEMMADON 70486 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2547 2547 SENARGENT-MIGNAFANS 70487 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2548 2548 SENONCOURT 70488 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2549 2549 SERVANCE-MIELLIN 70489 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2550 2550 SERVIGNEY 70490 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2551 2551 SEVEUX 70491 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2552 2552 SOING-CUBRY-CHARENTENAY 70492 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2553 2553 SORANS-LES-BREUREY 70493 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2554 2554 SORNAY 70494 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2555 2555 TARTECOURT 70496 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2556 2556 TAVEY 70497 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2557 2557 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 70498 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Bassin versant de l'Ognon 2558 2558 THEULEY 70499 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2559 2559 THIEFFRANS 70500 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2560 2560 THIENANS 70501 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2561 2561 TINCEY-ET-PONTREBEAU 70502 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2562 2562 TRAITIEFONTAINE 70503 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2563 2563 TRAVES 70504 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2564 2564 LE TREMBLOIS 70505 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2565 2565 TREMOINS 70506 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2566 2566 TRESILLEY 70507 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2567 2567 TROMAREY 70509 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2568 2568 VADANS 70510 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2569 2569 VAITE 70511 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2570 2570 LA VAIVRE 70512 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2571 2571 VAIVRE-ET-MONTOILLE 70513 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2572 2572 VALAY 70514 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2573 2573 LE VAL-DE-GOUHENANS 70515 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2574 2574 VALLEROIS-LE-BOIS 70516 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2575 2575 VALLEROIS-LORIOZ 70517 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2576 2576 LE VAL-SAINT-ELOI 70518 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2577 2577 VANDELANS 70519 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2578 2578 VANNE 70520 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2579 2579 VANTOUX-ET-LONGEVELLE 70521 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2580 2580 VAROGNE 70522 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2581 2581 VARS 70523 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2582 2582 VAUCHOUX 70524 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2583 2583 VAUCONCOURT-NERVEZAIN 70525 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2584 2584 VAUVILLERS 70526 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2585 2585 VAUX-LE-MONCELOT 70527 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2586 2586 VELESMES-ECHEVANNE 70528 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2587 2587 VELET 70529 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2588 2588 VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS 70530 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2589 2589 VELLECLAIRE 70531 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2590 2590 VELLEFAUX 70532 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2591 2591 VELLEFREY-ET-VELLEFRANGE 70533 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2592 2592 VELLEFRIE 70534 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2593 2593 VELLEGUINDRY-ET-LEVRECEY 70535 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2594 2594 VELLE-LE-CHATEL 70536 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2595 2595 VELLEMINFROY 70537 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2596 2596 VELLEMOZ 70538 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2597 2597 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY 70539 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2598 2598 VELLOREILLE-LES-CHOYE 70540 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2599 2599 VELORCEY 70541 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2600 2600 VENERE 70542 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2601 2601 LA VERGENNE 70544 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2602 2602 VENISEY 70545 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2603 2603 VEREUX 70546 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2604 2604 VERLANS 70547 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2605 2605 VERNOIS-SUR-MANCE 70548 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2606 2606 LA VERNOTTE 70549 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2607 2607 VESOUL 70550 Préfecture Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2608 2608 VILLAFANS 70552 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2609 2609 VILLARGENT 70553 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2610 2610 VILLARS-LE-PAUTEL 70554 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2611 2611 LA VILLEDIEU-EN-FONTENETTE 70555 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2612 2612 VILLEFRANCON 70557 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2613 2613 LA VILLENEUVE-BELLENOYE-ET-LA-MAIZE 70558 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2614 2614 VILLEPAROIS 70559 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2615 2615 VILLERS-BOUTON 70560 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2616 2616 VILLERSEXEL 70561 Chef-lieu de canton Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2617 2617 VILLERS-LA-VILLE 70562 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2618 2618 VILLERS-LE-SEC 70563 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2619 2619 VILLERS-LES-LUXEUIL 70564 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2620 2620 VILLERS-PATER 70565 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2621 2621 VILLERS-SUR-PORT 70566 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2622 2622 VILLERS-SUR-SAULNOT 70567 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2623 2623 VILLERS-VAUDEY 70568 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2624 2624 VILORY 70569 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2625 2625 VISONCOURT 70571 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2626 2626 VITREY-SUR-MANCE 70572 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2627 2627 LA VOIVRE 70573 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2628 2628 VOLON 70574 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2629 2629 VORAY-SUR-L'OGNON 70575 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2630 2630 VOUGECOURT 70576 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2631 2631 VOUHENANS 70577 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2632 2632 VREGILLE 70578 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2633 2633 VYANS-LE-VAL 70579 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2634 2634 VY-LE-FERROUX 70580 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Haute-Saône (hors BV Ognon) 2635 2635 VY-LES-LURE 70581 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2636 2636 VY-LES-RUPT 70582 Commune simple Département de la Haute-Saône achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Haute-Saône (hors BV Ognon) 2637 2637 VY-LES-FILAIN 70583 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de la basse et moyenne vallée de l'Ognon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bassin versant de l'Ognon 2638 2638 L'ABERGEMENT-DE-CUISERY 71001 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2639 2639 L'ABERGEMENT-SAINTE-COLOMBE 71002 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2640 2640 ALLEREY-SUR-SAONE 71003 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône et Dheune 2641 2641 ALLERIOT 71004 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2642 2642 ALUZE 71005 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Dheune 2643 2643 AMANZE 71006 Commune simple achevé en cours inventaire en cours Arconce 2644 2644 AMEUGNY 71007 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 2645 2645 ANGLURE-SOUS-DUN 71008 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2646 2646 ANOST 71009 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel partiel achevé inventaire achevé et disponible Arroux et Cure-Yonne 2647 2647 ANTULLY 71010 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2648 2648 ANZY-LE-DUC 71011 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2649 2649 ARTAIX 71012 Commune simple Roannaise de l'Eau partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Urbise-Arçon 2650 2650 AUTHUMES 71013 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé cartographies d'habitats pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2651 2651 AUTUN 71014 Sous-préfecture Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2652 2652 AUXY 71015 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 2653 2653 AZE 71016 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2654 2654 BALLORE 71017 Commune simple achevé en cours inventaire en cours Arconce 2655 2655 BANTANGES 71018 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2656 2656 BARIZEY 71019 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2657 2657 BARNAY 71020 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2658 2658 BARON 71021 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire en cours Arconce 2659 2659 BAUDEMONT 71022 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2660 2660 BAUDRIERES 71023 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2661 2661 BAUGY 71024 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2662 2662 BEAUBERY 71025 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 2663 2663 BEAUMONT-SUR-GROSNE 71026 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2664 2664 BEAUREPAIRE-EN-BRESSE 71027 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2665 2665 BEAUVERNOIS 71028 Commune simple Bureau d'études Sciences Environnement partiel partiel partiel cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Seille 2666 2666 BELLEVESVRE 71029 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2667 2667 BERGESSERIN 71030 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Grosne 2668 2668 BERZE-LE-CHATEL 71031 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2669 2669 BERZE-LA-VILLE 71032 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2670 2670 BEY 71033 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2671 2671 BISSEY-SOUS-CRUCHAUD 71034 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Guye 2672 2672 BISSY-LA-MACONNAISE 71035 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2673 2673 BISSY-SOUS-UXELLES 71036 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2674 2674 BISSY-SUR-FLEY 71037 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2675 2675 LES BIZOTS 71038 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2676 2676 BLANOT 71039 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2677 2677 BLANZY 71040 Chef-lieu de canton Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2678 2678 BOIS-SAINTE-MARIE 71041 Commune simple achevé en cours inventaire en cours Arconce 2679 2679 BONNAY 71042 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2680 2680 LES BORDES 71043 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 2681 2681 BOSJEAN 71044 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2682 2682 BOUHANS 71045 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2683 2683 LA BOULAYE 71046 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2684 2684 BOURBON-LANCY 71047 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2685 2685 BOURG-LE-COMTE 71048 Commune simple Roannaise de l'Eau en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Urbise-Arçon 2686 2686 BOURGVILAIN 71050 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2687 2687 BOUZERON 71051 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 2688 2688 BOYER 71052 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 2689 2689 BRAGNY-SUR-SAONE 71054 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 2690 2690 BRANDON 71055 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 2691 2691 BRANGES 71056 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2692 2692 BRAY 71057 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2693 2693 BRESSE-SUR-GROSNE 71058 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2694 2694 LE BREUIL 71059 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2695 2695 BRIANT 71060 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2696 2696 BRIENNE 71061 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2697 2697 BRION 71062 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2698 2698 BROYE 71063 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2699 2699 BRUAILLES 71064 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2700 2700 BUFFIERES 71065 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2701 2701 BURGY 71066 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2702 2702 BURNAND 71067 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 2703 2703 BURZY 71068 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2704 2704 BUSSIERES 71069 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2705 2705 BUXY 71070 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2706 2706 CERON 71071 Commune simple Roannaise de l'Eau partiel non initié inventaire en cours Urbise-Arçon 2707 2707 CERSOT 71072 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2708 2708 CHAGNY 71073 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Chalonnais et Dheune 2709 2709 CHAINTRE 71074 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2710 2710 CHALMOUX 71075 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2711 2711 CHALON-SUR-SAONE 71076 Sous-préfecture Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Saône 2712 2712 CHAMBILLY 71077 Commune simple Roannaise de l'Eau partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Urbise-Arçon 2713 2713 CHAMILLY 71078 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2714 2714 CHAMPAGNAT 71079 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2715 2715 CHAMPAGNY-SOUS-UXELLES 71080 Commune simple non initié partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2716 2716 CHAMPFORGEUIL 71081 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2717 2717 CHAMPLECY 71082 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Arconce 2718 2718 CHANES 71084 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2719 2719 CHANGE 71085 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 2720 2720 CHANGY 71086 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 2721 2721 CHAPAIZE 71087 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2722 2722 LA CHAPELLE-AU-MANS 71088 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2723 2723 LA CHAPELLE-DE-BRAGNY 71089 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2724 2724 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY 71090 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2725 2725 LA CHAPELLE-DU-MONT-DE-FRANCE 71091 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 2726 2726 LA CHAPELLE-NAUDE 71092 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2727 2727 LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 71093 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2728 2728 LA CHAPELLE-SOUS-BRANCION 71094 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2729 2729 LA CHAPELLE-SOUS-DUN 71095 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2730 2730 LA CHAPELLE-SOUS-UCHON 71096 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2731 2731 LA CHAPELLE-THECLE 71097 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2732 2732 CHARBONNAT 71098 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2733 2733 CHARBONNIERES 71099 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2734 2734 CHARDONNAY 71100 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2735 2735 CHARETTE-VARENNES 71101 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2736 2736 LA CHARMEE 71102 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2737 2737 CHARMOY 71103 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2738 2738 CHARNAY-LES-CHALON 71104 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 2739 2739 CHARNAY-LES-MACON 71105 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2740 2740 CHAROLLES 71106 Sous-préfecture Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 2741 2741 CHARRECEY 71107 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Dheune 2742 2742 CHASSELAS 71108 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2743 2743 CHASSEY-LE-CAMP 71109 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 2744 2744 CHASSIGNY-SOUS-DUN 71110 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2745 2745 CHASSY 71111 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2746 2746 CHATEAU 71112 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Grosne 2747 2747 CHATEAUNEUF 71113 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2748 2748 CHATEL-MORON 71115 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Dheune 2749 2749 CHATENAY 71116 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2750 2750 CHATENOY-EN-BRESSE 71117 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 2751 2751 CHATENOY-LE-ROYAL 71118 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2752 2752 CHAUDENAY 71119 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 2753 2753 CHAUFFAILLES 71120 Chef-lieu de canton Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2754 2754 LA CHAUX 71121 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2755 2755 CHEILLY-LES-MARANGES 71122 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2756 2756 CHENAY-LE-CHATEL 71123 Commune simple Roannaise de l'Eau partiel non initié inventaire en cours Urbise-Arçon 2757 2757 CHENOVES 71124 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2758 2758 CHERIZET 71125 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2759 2759 CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES 71126 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2760 2760 CHEVAGNY-SUR-GUYE 71127 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2761 2761 CHIDDES 71128 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Guye 2762 2762 CHISSEY-EN-MORVAN 71129 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2763 2763 CHISSEY-LES-MACON 71130 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2764 2764 CIEL 71131 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2765 2765 CIRY-LE-NOBLE 71132 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2766 2766 LA CLAYETTE 71133 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2767 2767 CLERMAIN 71134 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 2768 2768 CLESSE 71135 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2769 2769 CLESSY 71136 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2770 2770 CLUNY 71137 Chef-lieu de canton partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2771 2771 COLLONGE-EN-CHAROLLAIS 71139 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2772 2772 COLLONGE-LA-MADELEINE 71140 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2773 2773 COLOMBIER-EN-BRIONNAIS 71141 Commune simple achevé en cours inventaire en cours Arconce 2774 2774 LA COMELLE 71142 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2775 2775 CONDAL 71143 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2776 2776 CORDESSE 71144 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2777 2777 CORMATIN 71145 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2778 2778 CORTAMBERT 71146 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2779 2779 CORTEVAIX 71147 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Guye 2780 2780 COUBLANC 71148 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2781 2781 COUCHES 71149 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune et Arroux 2782 2782 CRECHES-SUR-SAONE 71150 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2783 2783 CREOT 71151 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2784 2784 CRESSY-SUR-SOMME 71152 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2785 2785 LE CREUSOT 71153 Chef-lieu de canton Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2786 2786 CRISSEY 71154 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 2787 2787 CRONAT 71155 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Aron et Loire 2788 2788 CRUZILLE 71156 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2789 2789 CUISEAUX 71157 Chef-lieu de canton EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2790 2790 CUISERY 71158 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2791 2791 CULLES-LES-ROCHES 71159 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Grosne 2792 2792 CURBIGNY 71160 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire en cours Arconce 2793 2793 CURDIN 71161 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2794 2794 CURGY 71162 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2795 2795 CURTIL-SOUS-BUFFIERES 71163 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 2796 2796 CURTIL-SOUS-BURNAND 71164 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible Guye 2797 2797 CUSSY-EN-MORVAN 71165 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Arroux 2798 2798 CUZY 71166 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Aron 2799 2799 DAMEREY 71167 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2800 2800 DAMPIERRE-EN-BRESSE 71168 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2801 2801 DAVAYE 71169 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2802 2802 DEMIGNY 71170 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Dheune 2803 2803 DENNEVY 71171 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2804 2804 DETTEY 71172 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2805 2805 DEVROUZE 71173 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2806 2806 DEZIZE-LES-MARANGES 71174 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 2807 2807 DICONNE 71175 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2808 2808 DIGOIN 71176 Chef-lieu de canton Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours partiel Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux et Loire 2809 2809 DOMMARTIN-LES-CUISEAUX 71177 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2810 2810 DOMPIERRE-LES-ORMES 71178 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Arconce 2811 2811 DOMPIERRE-SOUS-SANVIGNES 71179 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2812 2812 DONZY-LE-PERTUIS 71181 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2813 2813 DRACY-LE-FORT 71182 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2814 2814 DRACY-LES-COUCHES 71183 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune et Arroux 2815 2815 DRACY-SAINT-LOUP 71184 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2816 2816 DYO 71185 Commune simple achevé en cours inventaire en cours Arconce 2817 2817 ECUELLES 71186 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 2818 2818 ECUISSES 71187 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2819 2819 EPERTULLY 71188 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2820 2820 EPERVANS 71189 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 2821 2821 EPINAC 71190 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2822 2822 ESSERTENNE 71191 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2823 2823 ETANG-SUR-ARROUX 71192 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2824 2824 ETRIGNY 71193 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2825 2825 FARGES-LES-CHALON 71194 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2826 2826 FARGES-LES-MACON 71195 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 2827 2827 LE FAY 71196 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2828 2828 FLACEY-EN-BRESSE 71198 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2829 2829 FLAGY 71199 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2830 2830 FLEURY-LA-MONTAGNE 71200 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Sornin 2831 2831 FLEY 71201 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2832 2832 FONTAINES 71202 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2833 2833 FONTENAY 71203 Commune simple partiel achevé en cours inventaire en cours Arconce 2834 2834 FRAGNES-LA LOYERE 71204 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2835 2835 FRANGY-EN-BRESSE 71205 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2836 2836 LA FRETTE 71206 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2837 2837 FRETTERANS 71207 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bresse 2838 2838 FRONTENARD 71208 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2839 2839 FRONTENAUD 71209 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2840 2840 FUISSE 71210 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2841 2841 GENELARD 71212 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2842 2842 LA GENETE 71213 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2843 2843 GENOUILLY 71214 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2844 2844 GERGY 71215 Chef-lieu de canton partiel non initié en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Petits affluents de la Saône 2845 2845 GERMAGNY 71216 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2846 2846 GERMOLLES-SUR-GROSNE 71217 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2847 2847 GIBLES 71218 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents partiel partiel achevé inventaire en cours Arconce 2848 2848 GIGNY-SUR-SAONE 71219 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 2849 2849 GILLY-SUR-LOIRE 71220 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2850 2850 GIVRY 71221 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2851 2851 GOURDON 71222 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2852 2852 LA GRANDE-VERRIERE 71223 Commune simple partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune 2853 2853 GRANDVAUX 71224 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 2854 2854 GRANGES 71225 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2855 2855 GREVILLY 71226 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2856 2856 GRURY 71227 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2857 2857 GUERFAND 71228 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2858 2858 LES GUERREAUX 71229 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2859 2859 GUEUGNON 71230 Chef-lieu de canton Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2860 2860 LA GUICHE 71231 Commune simple achevé en cours inventaire en cours Arconce 2861 2861 HAUTEFOND 71232 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 2862 2862 L'HOPITAL-LE-MERCIER 71233 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de l'Arconce et de ses affluents et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arconce et Loire 2863 2863 HUILLY-SUR-SEILLE 71234 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2864 2864 HURIGNY 71235 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2865 2865 IGE 71236 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2866 2866 IGORNAY 71237 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2867 2867 IGUERANDE 71238 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 2868 2868 ISSY-L'EVEQUE 71239 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2869 2869 JALOGNY 71240 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2870 2870 JAMBLES 71241 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Guye 2871 2871 JONCY 71242 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2872 2872 JOUDES 71243 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2873 2873 JOUVENCON 71244 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2874 2874 JUGY 71245 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2875 2875 JUIF 71246 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2876 2876 JULLY-LES-BUXY 71247 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2877 2877 LACROST 71248 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2878 2878 LAIVES 71249 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2879 2879 LAIZE 71250 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2880 2880 LAIZY 71251 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2881 2881 LALHEUE 71252 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2882 2882 LANS 71253 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2883 2883 LAYS-SUR-LE-DOUBS 71254 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bresse 2884 2884 LESME 71255 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 2885 2885 LESSARD-EN-BRESSE 71256 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2886 2886 LESSARD-LE-NATIONAL 71257 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2887 2887 LEYNES 71258 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2888 2888 LIGNY-EN-BRIONNAIS 71259 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2889 2889 LOISY 71261 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2890 2890 LONGEPIERRE 71262 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2891 2891 LOUHANS 71263 Sous-préfecture EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2892 2892 LOURNAND 71264 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2893 2893 LUCENAY-L'EVEQUE 71266 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2894 2894 LUGNY 71267 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2895 2895 LUGNY-LES-CHAROLLES 71268 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Arconce 2896 2896 LUX 71269 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Saône 2897 2897 MACON 71270 Préfecture Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 2898 2898 MAILLY 71271 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2899 2899 MALAY 71272 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2900 2900 MALTAT 71273 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel données de prélocalisation Aron 2901 2901 MANCEY 71274 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2902 2902 MARCIGNY 71275 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 2903 2903 MARCILLY-LA-GUEURCE 71276 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 2904 2904 MARCILLY-LES-BUXY 71277 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye et Dheune 2905 2905 MARIGNY 71278 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2906 2906 LE ROUSSET-MARIZY 71279 Commune simple SMAAA achevé en cours en cours inventaire en cours Arconce 2907 2907 MARLY-SOUS-ISSY 71280 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2908 2908 MARLY-SUR-ARROUX 71281 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2909 2909 MARMAGNE 71282 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2910 2910 MARNAY 71283 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2911 2911 MARTAILLY-LES-BRANCION 71284 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2912 2912 MARTIGNY-LE-COMTE 71285 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Arconce 2913 2913 MARY 71286 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire en cours Arconce 2914 2914 MASSILLY 71287 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 2915 2915 MATOUR 71289 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 2916 2916 MAZILLE 71290 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 2917 2917 MELAY 71291 Commune simple Roannaise de l'Eau partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Urbise-Arçon 2918 2918 MELLECEY 71292 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 2919 2919 MENETREUIL 71293 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2920 2920 MERCUREY 71294 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Dheune 2921 2921 MERVANS 71295 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2922 2922 MESSEY-SUR-GROSNE 71296 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 2923 2923 MESVRES 71297 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2924 2924 MILLY-LAMARTINE 71299 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2925 2925 LE MIROIR 71300 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2926 2926 MONT 71301 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2927 2927 MONTAGNY-LES-BUXY 71302 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Guye 2928 2928 MONTAGNY-PRES-LOUHANS 71303 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2929 2929 MONTAGNY-SUR-GROSNE 71304 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 2930 2930 MONTBELLET 71305 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 2931 2931 MONTCEAU-LES-MINES 71306 Chef-lieu de canton Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2932 2932 MONTCEAUX-L'ETOILE 71307 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de l'Arconce et de ses affluents et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours partiel inventaire achevé et disponible Arconce et Loire 2933 2933 MONTCEAUX-RAGNY 71308 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2934 2934 MONTCENIS 71309 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2935 2935 MONTCHANIN 71310 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2936 2936 MONTCONY 71311 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2937 2937 MONTCOY 71312 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2938 2938 MONTHELON 71313 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2939 2939 MONTJAY 71314 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2940 2940 MONT-LES-SEURRE 71315 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 2941 2941 MONTMELARD 71316 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arconce et Sornin 2942 2942 MONTMORT 71317 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2943 2943 MONTPONT-EN-BRESSE 71318 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2944 2944 MONTRET 71319 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2945 2945 MONT-SAINT-VINCENT 71320 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2946 2946 MOREY 71321 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2947 2947 MORLET 71322 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 2948 2948 MORNAY 71323 Commune simple partiel achevé en cours inventaire en cours Arconce 2949 2949 MOROGES 71324 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Guye 2950 2950 LA MOTTE-SAINT-JEAN 71325 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 2951 2951 MOUTHIER-EN-BRESSE 71326 Commune simple partiel non initié cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé 2952 2952 MUSSY-SOUS-DUN 71327 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 2953 2953 NANTON 71328 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2954 2954 NAVILLY 71329 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP pas d'inventaire global mais données partielles existantes Bresse 2955 2955 NEUVY-GRANDCHAMP 71330 Commune simple partiel données de prélocalisation Somme 2956 2956 NOCHIZE 71331 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 2957 2957 ORMES 71332 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2958 2958 OSLON 71333 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2959 2959 OUDRY 71334 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 2960 2960 OUROUX-SOUS-LE-BOIS-SAINTE-MARIE 71335 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 2961 2961 OUROUX-SUR-SAONE 71336 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2962 2962 OYE 71337 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 2963 2963 OZENAY 71338 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2964 2964 OZOLLES 71339 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 2965 2965 PALINGES 71340 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2966 2966 PALLEAU 71341 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 2967 2967 PARAY-LE-MONIAL 71342 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 2968 2968 PARIS-L'HOPITAL 71343 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2969 2969 PASSY 71344 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2970 2970 PERONNE 71345 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2971 2971 PERRECY-LES-FORGES 71346 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 2972 2972 PERREUIL 71347 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 2973 2973 PERRIGNY-SUR-LOIRE 71348 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 2974 2974 LA PETITE-VERRIERE 71349 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 2975 2975 PIERRECLOS 71350 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2976 2976 PIERRE-DE-BRESSE 71351 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2977 2977 LE PLANOIS 71352 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2978 2978 PLOTTES 71353 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2979 2979 POISSON 71354 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 2980 2980 PONTOUX 71355 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2981 2981 POUILLOUX 71356 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Bourbince 2982 2982 POURLANS 71357 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône 2983 2983 PRESSY-SOUS-DONDIN 71358 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2984 2984 PRETY 71359 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2985 2985 PRISSE 71360 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2986 2986 PRIZY 71361 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 2987 2987 PRUZILLY 71362 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 2988 2988 LE PULEY 71363 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 2989 2989 LA RACINEUSE 71364 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 2990 2990 RANCY 71365 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2991 2991 RATENELLE 71366 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2992 2992 RATTE 71367 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 2993 2993 RECLESNE 71368 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2994 2994 REMIGNY 71369 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié NULL données de prélocalisation Dheune 2995 2995 RIGNY-SUR-ARROUX 71370 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 2996 2996 LA ROCHE-VINEUSE 71371 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 2997 2997 ROMANECHE-THORINS 71372 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 2998 2998 ROMENAY 71373 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 2999 2999 ROSEY 71374 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3000 3000 ROUSSILLON-EN-MORVAN 71376 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 3001 3001 ROYER 71377 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3002 3002 RULLY 71378 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Dheune 3003 3003 SAGY 71379 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3004 3004 SAILLENARD 71380 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3005 3005 SAILLY 71381 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3006 3006 SAINT-AGNAN 71382 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Loire 3007 3007 SAINT-ALBAIN 71383 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3008 3008 SAINT-AMBREUIL 71384 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 3009 3009 SAINT-AMOUR-BELLEVUE 71385 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3010 3010 SAINT-ANDRE-EN-BRESSE 71386 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3011 3011 SAINT-ANDRE-LE-DESERT 71387 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3012 3012 SAINT-AUBIN-EN-CHAROLLAIS 71388 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3013 3013 SAINT-AUBIN-SUR-LOIRE 71389 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 3014 3014 SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES 71390 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3015 3015 SAINT-BERAIN-SUR-DHEUNE 71391 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3016 3016 SAINT-BOIL 71392 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3017 3017 SAINT-BONNET-DE-CRAY 71393 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Sornin 3018 3018 SAINT-BONNET-DE-JOUX 71394 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce et Guye 3019 3019 SAINT-BONNET-DE-VIEILLE-VIGNE 71395 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 3020 3020 SAINT-BONNET-EN-BRESSE 71396 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3021 3021 SAINTE-CECILE 71397 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3022 3022 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSE 71398 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3023 3023 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS 71399 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Sornin 3024 3024 SAINT-CLEMENT-SUR-GUYE 71400 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3025 3025 SAINTE-CROIX 71401 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3026 3026 SAINT-CYR 71402 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 3027 3027 SAINT-DENIS-DE-VAUX 71403 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3028 3028 SAINT-DESERT 71404 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3029 3029 SAINT-DIDIER-EN-BRESSE 71405 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3030 3030 SAINT-DIDIER-EN-BRIONNAIS 71406 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3031 3031 SAINT-DIDIER-SUR-ARROUX 71407 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3032 3032 SAINT-EDMOND 71408 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3033 3033 SAINT-EMILAND 71409 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat Mixte de l'Eau Morvan Autunois Couchois achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux et Captage de l'étang Brandon 3034 3034 SAINT-ETIENNE-EN-BRESSE 71410 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3035 3035 SAINT-EUGENE 71411 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3036 3036 SAINT-EUSEBE 71412 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3037 3037 SAINT-FIRMIN 71413 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3038 3038 SAINT-FORGEOT 71414 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3039 3039 SAINTE-FOY 71415 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3040 3040 SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE 71416 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3041 3041 SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL 71417 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3042 3042 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS 71419 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3043 3043 SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN 71420 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 3044 3044 SAINT-GERMAIN-EN-BRIONNAIS 71421 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 3045 3045 SAINT-GERMAIN-LES-BUXY 71422 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3046 3046 SAINT-GERVAIS-EN-VALLIERE 71423 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé non initié données de prélocalisation Dheune 3047 3047 SAINT-GERVAIS-SUR-COUCHES 71424 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3048 3048 SAINT-GILLES 71425 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3049 3049 SAINTE-HELENE 71426 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3050 3050 SAINT-HURUGE 71427 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3051 3051 SAINT-IGNY-DE-ROCHE 71428 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3052 3052 SAINT-JEAN-DE-VAUX 71430 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3053 3053 SAINT-JEAN-DE-TREZY 71431 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3054 3054 SAINT-JULIEN-DE-CIVRY 71433 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 3055 3055 SAINT-JULIEN-DE-JONZY 71434 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Sornin 3056 3056 SAINT-JULIEN-SUR-DHEUNE 71435 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3057 3057 SAINT-LAURENT-D'ANDENAY 71436 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3058 3058 SAINT-LAURENT-EN-BRIONNAIS 71437 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3059 3059 SAINT-LEGER-DU-BOIS 71438 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3060 3060 SAINT-LEGER-LES-PARAY 71439 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 3061 3061 SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAY 71440 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Arroux 3062 3062 SAINT-LEGER-SOUS-LA-BUSSIERE 71441 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3063 3063 SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE 71442 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3064 3064 SAINT-LOUP-GEANGES 71443 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel non initié en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Dheune 3065 3065 SAINT-LOUP-DE-VARENNES 71444 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Saône 3066 3066 SAINT-MARCEL 71445 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 3067 3067 SAINT-MARCELIN-DE-CRAY 71446 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3068 3068 SAINT-MARD-DE-VAUX 71447 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Dheune 3069 3069 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE 71448 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3070 3070 SAINT-MARTIN-D'AUXY 71449 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3071 3071 SAINT-MARTIN-DE-COMMUNE 71450 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 3072 3072 SAINT-MARTIN-DE-LIXY 71451 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3073 3073 SAINT-MARTIN-DE-SALENCEY 71452 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3074 3074 SAINT-MARTIN-DU-LAC 71453 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 3075 3075 SAINT-MARTIN-DU-MONT 71454 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3076 3076 SAINT-MARTIN-DU-TARTRE 71455 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3077 3077 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE 71456 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3078 3078 SAINT-MARTIN-EN-GATINOIS 71457 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône et Dheune 3079 3079 SAINT-MARTIN-LA-PATROUILLE 71458 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3080 3080 SAINT-MARTIN-SOUS-MONTAIGU 71459 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3081 3081 SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY 71460 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3082 3082 SAINT-MAURICE-DES-CHAMPS 71461 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Guye 3083 3083 SAINT-MAURICE-EN-RIVIERE 71462 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 3084 3084 SAINT-MAURICE-LES-CHATEAUNEUF 71463 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3085 3085 SAINT-MAURICE-LES-COUCHES 71464 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3086 3086 SAINT-MICAUD 71465 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye et Bourbince 3087 3087 SAINT-NIZIER-SUR-ARROUX 71466 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3088 3088 SAINT-PIERRE-DE-VARENNES 71468 Commune simple SMBVAS, SMEMAC et CENB achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux, Captage de l'étang Brandon et Dheune 3089 3089 SAINT-PIERRE-LE-VIEUX 71469 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3090 3090 SAINT-POINT 71470 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3091 3091 SAINT-PRIVE 71471 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3092 3092 SAINT-PRIX 71472 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne et Arroux 3093 3093 SAINT-RACHO 71473 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3094 3094 SAINTE-RADEGONDE 71474 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3095 3095 SAINT-REMY 71475 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3096 3096 SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON 71477 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3097 3097 SAINT-ROMAIN-SOUS-VERSIGNY 71478 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3098 3098 SAINT-SERNIN-DU-BOIS 71479 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3099 3099 SAINT-SERNIN-DU-PLAIN 71480 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3100 3100 SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES 71481 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 3101 3101 SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE 71482 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3102 3102 SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS 71483 Commune simple SMAAA achevé en cours achevé inventaire en cours Arconce 3103 3103 SAINT-USUGE 71484 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3104 3104 SAINT-VALLERIN 71485 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais et Guye 3105 3105 SAINT-VALLIER 71486 Chef-lieu de canton Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3106 3106 SAINT-VERAND 71487 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3107 3107 SAINT-VINCENT-DES-PRES 71488 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3108 3108 SAINT-VINCENT-EN-BRESSE 71489 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3109 3109 SAINT-VINCENT-BRAGNY 71490 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 3110 3110 SAINT-YAN 71491 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de l'Arconce et de ses affluents et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arconce et Loire 3111 3111 SAINT-YTHAIRE 71492 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Guye 3112 3112 SAISY 71493 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3113 3113 LA SALLE 71494 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3114 3114 SALORNAY-SUR-GUYE 71495 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3115 3115 SAMPIGNY-LES-MARANGES 71496 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Dheune 3116 3116 SANCE 71497 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3117 3117 SANTILLY 71498 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3118 3118 SANVIGNES-LES-MINES 71499 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3119 3119 SARRY 71500 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3120 3120 SASSANGY 71501 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3121 3121 SASSENAY 71502 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 3122 3122 SAULES 71503 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3123 3123 SAUNIERES 71504 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 3124 3124 SAVIANGES 71505 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3125 3125 SAVIGNY-EN-REVERMONT 71506 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3126 3126 SAVIGNY-SUR-GROSNE 71507 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 3127 3127 SAVIGNY-SUR-SEILLE 71508 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3128 3128 LA CELLE-EN-MORVAN 71509 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3129 3129 SEMUR-EN-BRIONNAIS 71510 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3130 3130 SENNECEY-LE-GRAND 71512 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3131 3131 SENOZAN 71513 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3132 3132 SENS-SUR-SEILLE 71514 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3133 3133 SERCY 71515 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 3134 3134 SERLEY 71516 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3135 3135 SERMESSE 71517 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3136 3136 SERRIERES 71518 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3137 3137 SERRIGNY-EN-BRESSE 71519 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3138 3138 SEVREY 71520 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3139 3139 SIGY-LE-CHATEL 71521 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3140 3140 SIMANDRE 71522 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 3141 3141 SIMARD 71523 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3142 3142 SIVIGNON 71524 Commune simple SMAAA achevé en cours achevé inventaire en cours Arconce 3143 3143 SOLOGNY 71525 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3144 3144 SOLUTRE-POUILLY 71526 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3145 3145 SOMMANT 71527 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3146 3146 SORNAY 71528 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3147 3147 SUIN 71529 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce et Guye 3148 3148 SULLY 71530 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 3149 3149 LA TAGNIERE 71531 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3150 3150 TAIZE 71532 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 3151 3151 TANCON 71533 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3152 3152 LE TARTRE 71534 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3153 3153 TAVERNAY 71535 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3154 3154 THIL-SUR-ARROUX 71537 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3155 3155 THUREY 71538 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3156 3156 TINTRY 71539 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arroux 3157 3157 TORCY 71540 Commune simple Communauté urbaine Creusot Montceau achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Bourbince 3158 3158 TORPES 71541 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3159 3159 TOULON-SUR-ARROUX 71542 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3160 3160 TOURNUS 71543 Chef-lieu de canton Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3161 3161 TOUTENANT 71544 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3162 3162 TRAMAYES 71545 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Clunisois 3163 3163 TRAMBLY 71546 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3164 3164 TRIVY 71547 Commune simple Communauté de communes du Clunisois partiel partiel quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Clunisois 3165 3165 TRONCHY 71548 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3166 3166 LA TRUCHERE 71549 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 3167 3167 UCHIZY 71550 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3168 3168 UCHON 71551 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3169 3169 UXEAU 71552 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3170 3170 VAREILLES 71553 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3171 3171 VARENNE-L'ARCONCE 71554 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 3172 3172 VARENNES-LE-GRAND 71555 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Val de Saône 3173 3173 VARENNES-LES-MACON 71556 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Val de Saône 3174 3174 VARENNE-SAINT-GERMAIN 71557 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de l'Arconce et de ses affluents et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Arconce et Loire 3175 3175 VARENNES-SAINT-SAUVEUR 71558 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3176 3176 VARENNES-SOUS-DUN 71559 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3177 3177 VAUBAN 71561 Commune simple Syndicat Mixte des rivières du Sornin et de ses Affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Sornin 3178 3178 VAUDEBARRIER 71562 Commune simple SMAAA achevé en cours inventaire en cours Arconce 3179 3179 VAUX-EN-PRE 71563 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye 3180 3180 VENDENESSE-LES-CHAROLLES 71564 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 3181 3181 VENDENESSE-SUR-ARROUX 71565 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arroux 3182 3182 VERDUN-SUR-LE-DOUBS 71566 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône 3183 3183 VERGISSON 71567 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3184 3184 VERISSEY 71568 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé non initié données de prélocalisation Seille 3185 3185 VERJUX 71570 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Val de Saône 3186 3186 VEROSVRES 71571 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 3187 3187 VERS 71572 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3188 3188 VERSAUGUES 71573 Commune simple Syndicat mixte d'aménagement de l'Arconce et de ses affluents achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 3189 3189 VERZE 71574 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3190 3190 LE VILLARS 71576 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3191 3191 VILLEGAUDIN 71577 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé pas d'inventaire global mais données partielles existantes Nord Bresse 3192 3192 CLUX-VILLENEUVE 71578 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Val de Saône 3193 3193 VILLENEUVE-EN-MONTAGNE 71579 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Guye et Dheune 3194 3194 VINCELLES 71580 Commune simple EPAGE Seille et affluents achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Seille 3195 3195 VINDECY 71581 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire réalisé sur une partie de la commune Loire 3196 3196 LA VINEUSE SUR FREGANDE 71582 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Guye 3197 3197 VINZELLES 71583 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3198 3198 VIRE 71584 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais 3199 3199 VIREY-LE-GRAND 71585 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs partiel partiel en cours données PGSZH Corne et PAS pas d'inventaire global mais données partielles existantes Chalonnais 3200 3200 VIRY 71586 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Arconce 3201 3201 VITRY-EN-CHAROLLAIS 71588 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 3202 3202 VITRY-SUR-LOIRE 71589 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration Aron et Loire 3203 3203 VOLESVRES 71590 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé en cours inventaire achevé et disponible Bourbince 3204 3204 FLEURVILLE 71591 Commune simple Etablissement public territorial de bassin Saône et Doubs achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Mâconnais et Saône 3205 3205 AIGREMONT 89002 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3206 3206 MONTHOLON 89003 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3207 3207 AISY-SUR-ARMANCON 89004 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3208 3208 ANCY-LE-FRANC 89005 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3209 3209 ANCY-LE-LIBRE 89006 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3210 3210 ANDRYES 89007 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Nivernais-Forterre 3211 3211 ANGELY 89008 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Serein 3212 3212 ANNAY-LA-COTE 89009 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3213 3213 ANNAY-SUR-SEREIN 89010 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3214 3214 ANNEOT 89011 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3215 3215 ANNOUX 89012 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3216 3216 APPOIGNY 89013 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Yonne médian 3217 3217 ARCES-DILO 89014 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne, Yonne médian et Armançon 3218 3218 ARCY-SUR-CURE 89015 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3219 3219 ARGENTENAY 89016 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3220 3220 ARGENTEUIL-SUR-ARMANCON 89017 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3221 3221 ARMEAU 89018 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3222 3222 ARTHONNAY 89019 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Seine amont 3223 3223 ASNIERES-SOUS-BOIS 89020 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3224 3224 ASQUINS 89021 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3225 3225 ATHIE 89022 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 3226 3226 AUGY 89023 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3227 3227 AUXERRE 89024 Préfecture Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3228 3228 AVALLON 89025 Sous-préfecture partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3229 3229 BAGNEAUX 89027 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3230 3230 BAON 89028 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3231 3231 BASSOU 89029 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3232 3232 BAZARNES 89030 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3233 3233 BEAUMONT 89031 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3234 3234 BEAUVILLIERS 89032 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 3235 3235 BEAUVOIR 89033 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3236 3236 BEINE 89034 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3237 3237 BELLECHAUME 89035 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Yonne médian 3238 3238 LA BELLIOLE 89036 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3239 3239 BEON 89037 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3240 3240 BERNOUIL 89038 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3241 3241 BERU 89039 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3242 3242 BESSY-SUR-CURE 89040 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3243 3243 BEUGNON 89041 Commune simple Syndicat (interne) et CBNBP achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3244 3244 BIERRY-LES-BELLES-FONTAINES 89042 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3245 3245 BLACY 89043 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3246 3246 BLANNAY 89044 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3247 3247 BLEIGNY-LE-CARREAU 89045 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3248 3248 BLENEAU 89046 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3249 3249 BOEURS-EN-OTHE 89048 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3250 3250 BOIS-D'ARCY 89049 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3251 3251 BONNARD 89050 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3252 3252 LES BORDES 89051 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3253 3253 BRANCHES 89053 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Yonne médian 3254 3254 BRANNAY 89054 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3255 3255 BRIENON-SUR-ARMANCON 89055 Chef-lieu de canton Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3256 3256 BRION 89056 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Yonne médian 3257 3257 BROSSES 89057 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3258 3258 BUSSIERES 89058 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 3259 3259 BUSSY-EN-OTHE 89059 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Yonne médian 3260 3260 BUSSY-LE-REPOS 89060 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3261 3261 BUTTEAUX 89061 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3262 3262 CARISEY 89062 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Armançon 3263 3263 LA CELLE-SAINT-CYR 89063 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3264 3264 CENSY 89064 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3265 3265 CERILLY 89065 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3266 3266 CERISIERS 89066 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3267 3267 CEZY 89067 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3268 3268 CHABLIS 89068 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3269 3269 CHAILLEY 89069 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Vanne 3270 3270 CHAMOUX 89071 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3271 3271 CHAMPCEVRAIS 89072 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3272 3272 CHAMPIGNELLES 89073 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3273 3273 CHAMPIGNY 89074 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3274 3274 CHAMPLAY 89075 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3275 3275 CHAMPLOST 89076 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Vanne 3276 3276 CHAMPS-SUR-YONNE 89077 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3277 3277 CHAMVRES 89079 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3278 3278 LA CHAPELLE-SUR-OREUSE 89080 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3279 3279 LA CHAPELLE-VAUPELTEIGNE 89081 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3280 3280 CHARBUY 89083 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3281 3281 CHARENTENAY 89084 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3282 3282 CHARMOY 89085 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3283 3283 CHARNY OREE DE PUISAYE 89086 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3284 3284 CHASSIGNELLES 89087 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3285 3285 CHASSY 89088 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3286 3286 CHASTELLUX-SUR-CURE 89089 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3287 3287 CHATEL-CENSOIR 89091 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3288 3288 CHATEL-GERARD 89092 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3289 3289 CHAUMONT 89093 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3290 3290 CHAUMOT 89094 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3291 3291 CHEMILLY-SUR-SEREIN 89095 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3292 3292 CHEMILLY-SUR-YONNE 89096 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3293 3293 CHENEY 89098 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3294 3294 CHENY 89099 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3295 3295 CHEROY 89100 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3296 3296 CHEU 89101 Commune simple Syndicat (interne) et CBNBP achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3297 3297 CHEVANNES 89102 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3298 3298 CHICHEE 89104 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3299 3299 CHICHERY 89105 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3300 3300 CHITRY 89108 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3301 3301 CISERY 89109 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3302 3302 LES CLERIMOIS 89111 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3303 3303 COLLAN 89112 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3304 3304 COLLEMIERS 89113 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3305 3305 COMPIGNY 89115 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3306 3306 CORNANT 89116 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3307 3307 COULANGERON 89117 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3308 3308 COULANGES-LA-VINEUSE 89118 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3309 3309 COULANGES-SUR-YONNE 89119 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3310 3310 COULOURS 89120 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3311 3311 COURGENAY 89122 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3312 3312 COURGIS 89123 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3313 3313 COURLON-SUR-YONNE 89124 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3314 3314 COURSON-LES-CARRIERES 89125 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne non initié non initié aucune donnée disponible Yonne médian 3315 3315 COURTOIN 89126 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3316 3316 COURTOIS-SUR-YONNE 89127 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3317 3317 COUTARNOUX 89128 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3318 3318 CRAIN 89129 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3319 3319 DEUX RIVIERES 89130 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3320 3320 CRUZY-LE-CHATEL 89131 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Seine amont 3321 3321 CRY 89132 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3322 3322 CUDOT 89133 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing et Yonne médian 3323 3323 CUSSY-LES-FORGES 89134 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3324 3324 CUY 89136 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3325 3325 DANNEMOINE 89137 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3326 3326 DIGES 89139 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing et Yonne médian 3327 3327 DISSANGIS 89141 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3328 3328 DIXMONT 89142 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3329 3329 DOLLOT 89143 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3330 3330 DOMATS 89144 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3331 3331 DOMECY-SUR-CURE 89145 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3332 3332 DOMECY-SUR-LE-VAULT 89146 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3333 3333 DRACY 89147 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3334 3334 DRUYES-LES-BELLES-FONTAINES 89148 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 3335 3335 DYE 89149 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3336 3336 EGLENY 89150 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3337 3337 EGRISELLES-LE-BOCAGE 89151 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3338 3338 EPINEAU-LES-VOVES 89152 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3339 3339 EPINEUIL 89153 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3340 3340 ESCAMPS 89154 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3341 3341 ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE 89155 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3342 3342 ESNON 89156 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3343 3343 ETAIS-LA-SAUVIN 89158 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3344 3344 ETAULE 89159 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3345 3345 ETIGNY 89160 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3346 3346 ETIVEY 89161 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3347 3347 EVRY 89162 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3348 3348 LA FERTE-LOUPIERE 89163 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3349 3349 FESTIGNY 89164 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3350 3350 FLACY 89165 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3351 3351 FLEURY-LA-VALLEE 89167 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Yonne médian 3352 3352 FLEYS 89168 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3353 3353 FLOGNY-LA-CHAPELLE 89169 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3354 3354 FOISSY-LES-VEZELAY 89170 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3355 3355 FOISSY-SUR-VANNE 89171 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3356 3356 FONTAINE-LA-GAILLARDE 89172 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3357 3357 FONTAINES 89173 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3358 3358 FONTENAY-PRES-CHABLIS 89175 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3359 3359 FONTENAY-PRES-VEZELAY 89176 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3360 3361 FONTENOY 89179 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3361 3362 FOUCHERES 89180 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3362 3363 FOURNAUDIN 89181 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3363 3364 FOURONNES 89182 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3364 3365 FRESNES 89183 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3365 3366 FULVY 89184 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3366 3367 GERMIGNY 89186 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3367 3368 GIGNY 89187 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Seine amont 3368 3369 GIROLLES 89188 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3369 3370 GISY-LES-NOBLES 89189 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3370 3371 GIVRY 89190 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3371 3372 GLAND 89191 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3372 3373 GRIMAULT 89194 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3373 3374 GRON 89195 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3374 3375 VALRAVILLON 89196 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3375 3376 GUILLON 89197 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3376 3377 GURGY 89198 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3377 3378 GY-L'EVEQUE 89199 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3378 3379 HAUTERIVE 89200 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3379 3380 HERY 89201 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3380 3381 IRANCY 89202 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3381 3382 ISLAND 89203 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3382 3383 L'ISLE-SUR-SEREIN 89204 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3383 3384 JAULGES 89205 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3384 3385 JOIGNY 89206 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3385 3386 JOUANCY 89207 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3386 3387 JOUX-LA-VILLE 89208 Chef-lieu de canton Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Serein et Cure-Yonne 3387 3388 JOUY 89209 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3388 3389 JULLY 89210 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Seine amont 3389 3390 JUNAY 89211 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3390 3391 JUSSY 89212 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3391 3392 LAILLY 89214 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3392 3393 LAIN 89215 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 3393 3394 LAINSECQ 89216 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3394 3395 LALANDE 89217 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3395 3396 LAROCHE-SAINT-CYDROINE 89218 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3396 3397 LASSON 89219 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3397 3398 LAVAU 89220 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3398 3399 LEUGNY 89221 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3399 3400 LEVIS 89222 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3400 3401 LEZINNES 89223 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3401 3402 LICHERES-PRES-AIGREMONT 89224 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3402 3403 LICHERES-SUR-YONNE 89225 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3403 3404 LIGNORELLES 89226 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3404 3405 LIGNY-LE-CHATEL 89227 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3405 3406 LINDRY 89228 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3406 3407 LIXY 89229 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3407 3408 LOOZE 89230 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3408 3409 LUCY-LE-BOIS 89232 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3409 3410 LUCY-SUR-CURE 89233 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3410 3411 LUCY-SUR-YONNE 89234 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3411 3412 MAGNY 89235 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3412 3413 MAILLOT 89236 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Vanne 3413 3414 MAILLY-LA-VILLE 89237 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3414 3415 MAILLY-LE-CHATEAU 89238 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3415 3416 MALAY-LE-GRAND 89239 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3416 3417 MALAY-LE-PETIT 89240 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3417 3418 MALIGNY 89242 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3418 3419 MARMEAUX 89244 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3419 3420 MARSANGY 89245 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3420 3421 MASSANGIS 89246 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3421 3422 MELISEY 89247 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3422 3423 MENADES 89248 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3423 3424 MERCY 89249 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3424 3425 MERE 89250 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3425 3426 MERRY-LA-VALLEE 89251 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3426 3427 MERRY-SEC 89252 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3427 3428 MERRY-SUR-YONNE 89253 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3428 3429 MEZILLES 89254 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3429 3430 MICHERY 89255 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3430 3431 MIGE 89256 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3431 3432 MIGENNES 89257 Chef-lieu de canton Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3432 3433 MOLAY 89259 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3433 3434 MOLINONS 89261 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3434 3435 MOLOSMES 89262 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3435 3436 MONETEAU 89263 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3436 3437 MONTACHER-VILLEGARDIN 89264 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3437 3438 MONTIGNY-LA-RESLE 89265 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3438 3439 MONTILLOT 89266 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3439 3440 MONTREAL 89267 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3440 3441 MONT-SAINT-SULPICE 89268 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3441 3442 MOUFFY 89270 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3442 3443 MOULINS-EN-TONNERROIS 89271 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3443 3444 MOULINS-SUR-OUANNE 89272 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3444 3445 MOUTIERS-EN-PUISAYE 89273 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3445 3446 NAILLY 89274 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3446 3447 NEUVY-SAUTOUR 89276 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3447 3448 NITRY 89277 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 3448 3449 NOE 89278 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3449 3450 NOYERS 89279 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3450 3451 NUITS 89280 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3451 3452 LES ORMES 89281 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3452 3453 ORMOY 89282 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3453 3454 OUANNE 89283 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3454 3455 PACY-SUR-ARMANCON 89284 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3455 3456 PAILLY 89285 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3456 3457 PARLY 89286 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3457 3458 PARON 89287 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3458 3459 PAROY-EN-OTHE 89288 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3459 3460 PAROY-SUR-THOLON 89289 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3460 3461 PASILLY 89290 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3461 3462 PASSY 89291 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3462 3463 PERCEY 89292 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3463 3464 PERRIGNY 89295 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3464 3465 PERRIGNY-SUR-ARMANCON 89296 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3465 3466 PIERRE-PERTHUIS 89297 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3466 3467 PIFFONDS 89298 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3467 3468 PIMELLES 89299 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3468 3469 PISY 89300 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3469 3470 PLESSIS-SAINT-JEAN 89302 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3470 3471 POILLY-SUR-SEREIN 89303 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3471 3472 POILLY-SUR-THOLON 89304 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3472 3473 PONTAUBERT 89306 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3473 3474 PONTIGNY 89307 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3474 3475 PONT-SUR-VANNE 89308 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3475 3476 PONT-SUR-YONNE 89309 Chef-lieu de canton non initié non initié aucune donnée disponible 3476 3477 LA POSTOLLE 89310 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3477 3478 POURRAIN 89311 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3478 3479 PRECY-LE-SEC 89312 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3479 3480 PRECY-SUR-VRIN 89313 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3480 3481 PREGILBERT 89314 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3481 3482 PREHY 89315 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3482 3483 PROVENCY 89316 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3483 3484 QUARRE-LES-TOMBES 89318 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 3484 3485 QUENNE 89319 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3485 3486 QUINCEROT 89320 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3486 3487 RAVIERES 89321 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3487 3488 ROFFEY 89323 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de lArmançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3488 3489 ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES 89324 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3489 3490 RONCHERES 89325 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3490 3491 ROSOY 89326 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3491 3492 ROUSSON 89327 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3492 3493 ROUVRAY 89328 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3493 3494 RUGNY 89329 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3494 3495 SAINPUITS 89331 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien en cours en cours en cours inventaire en cours Vrille-Nohain-Mazou 3495 3496 SAINT-AGNAN 89332 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3496 3497 SAINT-ANDRE-EN-TERRE-PLAINE 89333 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 3497 3498 LE VAL D'OCRE 89334 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3498 3499 SAINT-AUBIN-SUR-YONNE 89335 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3499 3500 SAINT-BRANCHER 89336 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 3500 3501 SAINT-BRIS-LE-VINEUX 89337 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3501 3502 SAINT-CLEMENT 89338 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3502 3503 SAINTE-COLOMBE 89339 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 3503 3504 SAINTE-COLOMBE-SUR-LOING 89340 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3504 3505 SAINT-CYR-LES-COLONS 89341 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3505 3506 SAINT-DENIS-LES-SENS 89342 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3506 3507 SAINT-FARGEAU 89344 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3507 3508 SAINT-FLORENTIN 89345 Chef-lieu de canton Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3508 3509 SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE 89346 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3509 3510 SAINT-GERMAIN-DES-CHAMPS 89347 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3510 3511 SAINT-JULIEN-DU-SAULT 89348 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3511 3512 SAINT-LEGER-VAUBAN 89349 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Cure-Yonne 3512 3513 SAINT-LOUP-D'ORDON 89350 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3513 3514 SAINTE-MAGNANCE 89351 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Cure-Yonne 3514 3515 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS 89352 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3515 3516 SAINT-MARTIN-D'ORDON 89353 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3516 3517 SAINT-MARTIN-DU-TERTRE 89354 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3517 3518 SAINT-MARTIN-SUR-ARMANCON 89355 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3518 3519 SAINT-MAURICE-AUX-RICHES-HOMMES 89359 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3519 3520 SAINT-MAURICE-LE-VIEIL 89360 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3520 3521 SAINT-MAURICE-THIZOUAILLE 89361 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3521 3522 SAINT-MORE 89362 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3522 3523 SAINTE-PALLAYE 89363 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOt Auxerrois 3523 3524 SAINT-PERE 89364 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3524 3525 SAINT-PRIVE 89365 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3525 3526 SAINTS-EN-PUISAYE 89367 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3526 3527 SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYE 89368 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Loing 3527 3528 SAINT-SEROTIN 89369 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3528 3529 SAINT-VALERIEN 89370 Chef-lieu de canton partiel non initié données de prélocalisation 3529 3530 SAINTE-VERTU 89371 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3530 3531 SALIGNY 89373 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3531 3532 SAMBOURG 89374 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3532 3533 SANTIGNY 89375 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3533 3534 SARRY 89376 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3534 3535 SAUVIGNY-LE-BEUREAL 89377 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3535 3536 SAUVIGNY-LE-BOIS 89378 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3536 3537 SAVIGNY-EN-TERRE-PLAINE 89379 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3537 3538 SAVIGNY-SUR-CLAIRIS 89380 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3538 3539 SCEAUX 89381 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3539 3540 SEIGNELAY 89382 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein et Yonne médian 3540 3541 SEMENTRON 89383 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing et Nivernais-Forterre 3541 3542 SENAN 89384 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3542 3543 SENNEVOY-LE-BAS 89385 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Seine amont 3543 3544 SENNEVOY-LE-HAUT 89386 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Seine amont 3544 3545 SENS 89387 Sous-préfecture Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Vanne 3545 3546 SEPEAUX-SAINT-ROMAIN 89388 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing et Yonne médian 3546 3547 SERBONNES 89390 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3547 3548 SERGINES 89391 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3548 3549 SERMIZELLES 89392 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3549 3550 SERRIGNY 89393 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3550 3551 SERY 89394 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3551 3552 LES SIEGES 89395 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3552 3553 SOMMECAISE 89397 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing et Yonne médian 3553 3554 SORMERY 89398 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Vanne 3554 3555 SOUCY 89399 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3555 3556 SOUGERES-EN-PUISAYE 89400 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 3556 3557 SOUMAINTRAIN 89402 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance 3557 3558 STIGNY 89403 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3558 3559 SUBLIGNY 89404 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3559 3560 LES HAUTS DE FORTERRE 89405 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Nivernais-Forterre 3560 3561 TALCY 89406 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3561 3562 TANLAY 89407 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé quasi-achevé Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire achevé et disponible Armançon 3562 3563 TANNERRE-EN-PUISAYE 89408 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3563 3564 THAROISEAU 89409 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3564 3565 THAROT 89410 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3565 3566 LES VALLEES DE LA VANNE 89411 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3566 3567 THIZY 89412 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3567 3568 THOREY 89413 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3568 3569 THORIGNY-SUR-OREUSE 89414 Chef-lieu de canton non initié non initié aucune donnée disponible 3569 3570 THORY 89415 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3570 3571 THURY 89416 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Nivernais-Forterre 3571 3572 TISSEY 89417 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3572 3573 TONNERRE 89418 Chef-lieu de canton Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3573 3574 TOUCY 89419 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3574 3575 TREIGNY 89420 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne en cours en cours en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours Vrille Nohain Mazou 3575 3576 TREVILLY 89421 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3576 3577 TRICHEY 89422 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3577 3578 TRONCHOY 89423 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3578 3579 TRUCY-SUR-YONNE 89424 Commune simple Syndicat mixte Yonne médian achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3579 3580 TURNY 89425 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Vanne 3580 3581 VAL-DE-MERCY 89426 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3581 3582 VALLAN 89427 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3582 3583 VALLERY 89428 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3583 3584 VARENNES 89430 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3584 3585 VASSY-SOUS-PISY 89431 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3585 3586 VAUDEURS 89432 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3586 3587 VAULT-DE-LUGNY 89433 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3587 3588 VAUMORT 89434 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3588 3589 VENIZY 89436 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Vanne 3589 3590 VENOUSE 89437 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3590 3591 VENOY 89438 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3591 3592 VERGIGNY 89439 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3592 3593 VERLIN 89440 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3593 3594 VERMENTON 89441 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne et Syndicat mixte Yonne médian achevé partiel achevé inventaire achevé et disponible SCOT Auxerrois 3594 3595 VERNOY 89442 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3595 3596 VERON 89443 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3596 3597 VEZANNES 89445 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3597 3598 VEZELAY 89446 Commune simple partiel non initié données de prélocalisation 3598 3599 VEZINNES 89447 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3599 3600 VIGNES 89448 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3600 3601 VILLEBLEVIN 89449 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3601 3602 VILLEBOUGIS 89450 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3602 3603 VILLECHETIVE 89451 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne et Yonne médian 3603 3604 VILLECIEN 89452 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3604 3605 VILLEFARGEAU 89453 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3605 3606 VILLEMANOCHE 89456 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3606 3607 VILLENAVOTTE 89458 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3607 3608 VILLENEUVE-LA-DONDAGRE 89459 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne partiel partiel achevé inventaire réalisé sur une partie de la commune Yonne médian 3608 3609 VILLENEUVE-LA-GUYARD 89460 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3609 3610 VILLENEUVE-L'ARCHEVEQUE 89461 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3610 3611 VILLENEUVE-LES-GENETS 89462 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing 3611 3612 VILLENEUVE-SAINT-SALVES 89463 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3612 3613 VILLENEUVE-SUR-YONNE 89464 Chef-lieu de canton non initié non initié aucune donnée disponible 3613 3614 VILLEPERROT 89465 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3614 3615 VILLEROY 89466 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3615 3616 VILLETHIERRY 89467 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3616 3617 VILLEVALLIER 89468 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3617 3618 PERCENEIGE 89469 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3618 3619 VILLIERS-LES-HAUTS 89470 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon 3619 3620 VILLIERS-LOUIS 89471 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Vanne 3620 3621 VILLIERS-SAINT-BENOIT 89472 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Loing et Yonne médian 3621 3622 VILLIERS-VINEUX 89474 Commune simple Conservatoire botanique national du bassin parisien et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armance et Serein 3622 3623 VILLON 89475 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Seine amont 3623 3624 VILLY 89477 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Serein 3624 3625 VINCELLES 89478 Chef-lieu de canton Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3625 3626 VINCELOTTES 89479 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3626 3627 VINNEUF 89480 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3627 3628 VIREAUX 89481 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3628 3629 VIVIERS 89482 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3629 3630 VOISINES 89483 Commune simple non initié non initié aucune donnée disponible 3630 3631 VOUTENAY-SUR-CURE 89485 Commune simple partiel partiel en cours Cartographie d'habitats N2000 - synthèse CBNBP inventaire en cours d'intégration 3631 3632 YROUERRE 89486 Commune simple Syndicat mixte du bassin-versant de l'Armançon et Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Armançon et Serein 3632 3633 ANDELNANS 90001 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3633 3634 ANGEOT 90002 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3634 3635 ANJOUTEY 90003 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3635 3636 ARGIESANS 90004 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3636 3637 AUXELLES-BAS 90005 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3637 3638 AUXELLES-HAUT 90006 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3638 3639 BANVILLARS 90007 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3639 3640 BAVILLIERS 90008 Chef-lieu de canton Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3640 3641 BEAUCOURT 90009 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3641 3642 BELFORT 90010 Préfecture Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3642 3643 BERMONT 90011 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3643 3644 BESSONCOURT 90012 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3644 3645 BETHONVILLIERS 90013 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3645 3646 BORON 90014 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3646 3647 BOTANS 90015 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3647 3648 BOURG-SOUS-CHATELET 90016 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3648 3649 BOUROGNE 90017 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3649 3650 BREBOTTE 90018 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3650 3651 BRETAGNE 90019 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3651 3652 BUC 90020 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3652 3653 CHARMOIS 90021 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3653 3654 CHATENOIS-LES-FORGES 90022 Chef-lieu de canton Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3654 3655 CHAUX 90023 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3655 3656 CHAVANATTE 90024 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3656 3657 CHAVANNES-LES-GRANDS 90025 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3657 3658 CHEVREMONT 90026 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3658 3659 COURCELLES 90027 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3659 3660 COURTELEVANT 90028 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3660 3661 CRAVANCHE 90029 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3661 3662 CROIX 90030 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3662 3663 CUNELIERES 90031 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3663 3664 DANJOUTIN 90032 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3664 3665 DELLE 90033 Chef-lieu de canton Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3665 3666 DENNEY 90034 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3666 3667 DORANS 90035 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3667 3668 EGUENIGUE 90036 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3668 3669 ELOIE 90037 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3669 3670 ESSERT 90039 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3670 3671 ETUEFFONT 90041 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3671 3672 EVETTE-SALBERT 90042 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3672 3673 FAVEROIS 90043 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3673 3674 FELON 90044 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3674 3675 FECHE-L'EGLISE 90045 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3675 3676 FLORIMONT 90046 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3676 3677 FONTAINE 90047 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3677 3678 FONTENELLE 90048 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3678 3679 FOUSSEMAGNE 90049 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3679 3680 FRAIS 90050 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3680 3681 FROIDEFONTAINE 90051 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3681 3682 GIROMAGNY 90052 Chef-lieu de canton Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3682 3683 GRANDVILLARS 90053 Chef-lieu de canton Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3683 3684 GROSMAGNY 90054 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3684 3685 GROSNE 90055 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3685 3686 JONCHEREY 90056 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3686 3687 LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90057 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3687 3688 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT 90058 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3688 3689 LACOLLONGE 90059 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3689 3690 LAGRANGE 90060 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3690 3691 LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES 90061 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3691 3692 LARIVIERE 90062 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3692 3693 LEBETAIN 90063 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3693 3694 LEPUIX-NEUF 90064 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3694 3695 LEPUIX 90065 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3695 3696 LEVAL 90066 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3696 3697 MENONCOURT 90067 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3697 3698 MEROUX 90068 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3698 3699 MEZIRE 90069 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3699 3700 MONTBOUTON 90070 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3700 3701 MONTREUX-CHATEAU 90071 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3701 3702 MORVILLARS 90072 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3702 3703 MOVAL 90073 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3703 3704 NOVILLARD 90074 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3704 3705 OFFEMONT 90075 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3705 3706 PEROUSE 90076 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3706 3707 PETIT-CROIX 90077 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3707 3708 PETITEFONTAINE 90078 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3708 3709 PETITMAGNY 90079 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3709 3710 PHAFFANS 90080 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3710 3711 RECHESY 90081 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3711 3712 AUTRECHENE 90082 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3712 3713 RECOUVRANCE 90083 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3713 3714 REPPE 90084 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3714 3715 RIERVESCEMONT 90085 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3715 3716 ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT 90086 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3716 3717 ROPPE 90087 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3717 3718 ROUGEGOUTTE 90088 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3718 3719 ROUGEMONT-LE-CHATEAU 90089 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3719 3720 SAINT-DIZIER-L'EVEQUE 90090 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3720 3721 SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET 90091 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3721 3722 SERMAMAGNY 90093 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3722 3723 SEVENANS 90094 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3723 3724 SUARCE 90095 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3724 3725 THIANCOURT 90096 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3725 3726 TREVENANS 90097 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3726 3727 URCEREY 90098 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3727 3728 VALDOIE 90099 Chef-lieu de canton Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3728 3729 VAUTHIERMONT 90100 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3729 3730 VELLESCOT 90101 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé quasi-achevé cartographies d'habitats inventaire quasi-achevé Territoire de Belfort 3730 3731 VESCEMONT 90102 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé en cours inventaire en cours d'intégration Territoire de Belfort 3731 3732 VETRIGNE 90103 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3732 3733 VEZELOIS 90104 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3733 3734 VILLARS-LE-SEC 90105 Commune simple Département du Territoire de Belfort achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Territoire de Belfort 3734 0 SENAN 89384 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne achevé achevé achevé inventaire achevé et disponible Yonne médian 3735 3360 FONTENAY-SOUS-FOURONNES 89177 Commune simple Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne non initié non initié aucune donnée disponible Yonne médian 3736 0 LA CHAPELLE-AU-MANS 71088 Commune simple Syndicat mixte des bassins-versants de l'Arroux et de la Somme partiel partiel partiel inventaire réalisé sur une partie de la commune Arroux 3737 0 CHAUMOT 89094 Commune simple non initié non initié