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Groups: Equipements, bâtiments et logements Organizations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Formats: SHP

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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...

  • Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

    Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du...

  • Carrières en Bourgogne-Franche-Comté

    Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.
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